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Compte-Rendu - Compte rendu du 14 03 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 14 03 24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Loisirs,
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
14
mars
2024
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
-__ Approbation
du
procès-verbal
du
1°
février
2024
-_
Communication
des
décisions
n°04/2024,
n°
05/2024,
n°
06/2024,
n°
07/2024,
n°
08/2024,
n°
09/2024,
n°
10/2024,
n°
11/2024,
n°
12/2024,
n°
13/2024,
n°
14/2024,
n°
15/2024,
n° 16/2024,
n°
17/2024,
n°
18/2024,
n°
19/2024,
n°
20/2024,
n°
21/2024,
n°
23/2024,
n°
24/2024,
n°
25/2024,
n°
26/2024,
n°
27/2024,
n°
28/2024
-
Motion
« Défendons
nos
territoires
»
Muriel LECOURT Vote à l'unanimité Vote à l'unanimité Vote à l'unanimité
RAPPORTEUR
: Alain
JAMBON,
adjoint
délégué
au
personnel,
la fiscalité
et les
finances
locales,
l'administration
générale
et
la sécurité
20/2024
— Demande
de
fonds
de
concours
2024
— Communauté
d'Agglomération
du
Libournais
— Rénovation
de
la salle
de
spectacle
« Le
Sully
»
21/2024
— Mise
à jour
du
régime
des
astreintes
22/2024
— Mandat
au
centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la
Gironde
pour
le lancement
d’une
consultation
pour
la passation
d’une
convention
de
participation
dans
le domaine
de
la protection
sociale
complémentaire
(Santé
et/ou
prévoyance) 23/2024
— Présentation
du
rapport
sur
les
orientations
budgétaires
2024
Approuvée Approuvée Approuvée Pris
acte
RAPPORTEUR
:
William
DENIS,
conseiller
délégué
à la
coordination
des
évènements
sportifs,
à la
gestion
des
relations
avec
les
associations
sportives,
à la
gestion
des
affaires
et des
équipements
24/2024
— Avance
sur
subvention
2024
à l'association
US
Coutras
Rink-Hockey
Approuvée
RAPPORTEUR
: Fabienne
BORDAT,
adjointe
déléguée
aux
associations,
à la
culture,
à
la gestion
des
affaires
culturelles
et des
équipements
culturels,
au
jumelage
et à
la
viographie,
aux
sports,
aux
manifestations
sportives,
aux
loisirs
sportifs,
à la
radio
locale
25/2024
— Renouvellement
de
la convention
de
partenariat
entre
l'association
Cargo
209
et la
commune
de
Coutras
— Pôle
Culturel
26/2024
— Nouvelle
adhésion
à l’artothèque
Les
Arts
au
Mur
2024
27/2024
— Convention
de
partenariat
entre
la commune
de
Coutras
— Pôle
Culturel
—
Médiathèque
et l'EPHAD
La
Chartreuse
28/2024
— Demande
de
subvention
auprès
de
la mission
ville
de
la Préfecture
de
la
Gironde
— Projet
« lettres
à plus
tard
» - Appel
à projets
Politique
de
la Ville
2024
29/2024
— Demande
de
subvention
auprès
de
la mission
ville
de
la Préfecture
de
la
Gironde
— Projet
« Ateliers
musicaux
rythme
et chant»
de
l'école
de
musique
—
Appels
à projet
Politique
de
la Ville
2024
Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée RAPPORTEUR
: Laura
RAMOS,
adjointe
à l’environnement
et
au
développement
durable,
à l'écologie,
au
cadre
de
vie
et
cimetières
30/2024
— Demande
de
subvention
auprès
de
la mission
ville
de
la Préfecture
de
la
Approuvée
Gironde
-— Projet
« Semaine
verte
» - Appel
à projets
Politique
de
la Ville
RAPPORTEUR
: Marianne
CHOLLET,
adjointe
à la
valorisation
et la
gestion
du
patrimoine
communal,
à la
politique
touristique
et
développement
des
mobilités,
au
réseau
numérique
et informatique,
aux
cimetières,
et au
Conseil
des
sages
31/2024
— Autorisation
de
signature
de
l'avenant
à la
convention
cadre
pluriannuelle
Approuvée
d'Opération
de
Revitalisation
de
Territoire
(ORT)
relatif
à la
commune
Affiché
le 18
mars
2024