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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20260602 OJ CONSEIL 1
Document publié le Mardi 2 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20260602 OJ CONSEIL 1)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Aménagement du territoire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUIN 2026
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL DU 30 AVRIL 2026
2. RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT – INFORMATION DE L’ORGANE DELIBERANT
3. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCBDP AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS
➢ Association familiale de Buis-les-Baronnies (AFB)
➢ Association départementale d’économie montagnarde (ADEM) de la Drôme
➢ Association ANCRE
➢ ATRIR Santé et médico-social (unité territoriale du Nyonsais)
➢ Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI)
➢ Commission départementale des espaces, sites et itinéraires (CDESI)
➢ Centre pour l’environnement et le développement des énergies renouvelables (CEDER)
➢ Comité local pour l’emploi (CLPE) Drôme Ardèche Sud
➢ Collège de Nyons
➢ Collège de Buis-les-Baronnies
➢ Lycée de Nyons
➢ Comité de pilotage Natura 2000 Baronnies Gorges de l’Eygues
➢ Comité de pilotage Natura 2000 Eygues aval
➢ Comité de pilotage Natura 2000 Ouvèze Toulourenc
➢ Comité de pilotage Natura 2000 Forêt alluvial rivière et Gorges de l’Eygues
➢ Comité de pilotage Natura 2000 Pelouses et habitats rocheux des Gorges de Pommerol
➢ Comité de pilotage Natura 2000 Pelouses, fourrés et forêts de Larran, du Pied du Mulet
et de la Montagne de Chabre ➢ Comité de pilotage du plan du Pas des Ondes
➢ Conseil de surveillance de l’hôpital de Nyons
➢ Conseil de surveillance de l’hôpital de Buis-les-Baronnies
➢ Association Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale (ISDPAM)
➢ Maison Constantin à Nyons
➢ Maison d’accueil pour personnes âgées (MARPA) de Rémuzat
➢ Mission locale Drôme Provençale
➢ Mutuelle Petite Enfance
➢ Agence d’attractivité de la Drôme
➢ Assemblée générale du Pays Une Autre Provence
➢ Comité de programmation et Conférence d’entente du GAL (programme Leader)
➢ Office de tourisme intercommunal des Baronnies en Drôme Provençale
➢ Commission consultative d’élaboration et de suivi Déchets du SRADDET
➢ Comité d’orientation de l’organisme unique de gestion collective de la Drôme (OUGC26)
➢ Comité national d’action sociale (CNAS°
➢ Association AMORCE
4. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) A CARACTERE PERMANENT
5. SUBVENTION ATTRIBUEE AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) – ANNEE 2026
6. FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST)
ET DECISION DU RECUEIL DE L’AVIS DES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS
7. CREATION ET MODIFICATIONS DE POSTES
8. MISE A JOUR DE LA DELIBERATION INSTITUANT LE RIFSEEP
9. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SOLIDARITE PAYSANS DROME ARDECHE
10. POLITIQUE TOURISTIQUE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES
11. AVENANT N°1 AU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS MATERNEL LES P’TITS BOUTS
12. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRET DE JEUX ET JOUETS AVEC L’ASSOCIATION MISTIGRI
13. MISE A DISPOSITION DU NOUVEAU POLE PETITE ENFANCE – AVENANT N°1 CONVENTION 2024-2026
14. REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET DES ANNEXES DES CRECHES ET MICRO-CRECHES 2026-2027
15. CONVENTION 2026 – 2027 AVEC LA CCD - GESTION DE L’ALSH LA MOTTE CHALENCON / REMUZAT
16. MISE A DISPOSITION LOGEMENTS COLLECTIFS CENTRE LOISIRS LES PETITS LOUPS