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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20260602 Liste Deliberations Conseil
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20260602 Liste Deliberations Conseil)
Thèmes du document : Famille, Environnement, Aménagement du territoire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUIN 2026
Convocation envoyée le : 27 mai 2026
Membres en exercice : 97 titulaires - 62 suppléants
Nombre de présents : 70
Nombre de votants : 89
L’an deux mille vingt-six, le 2 juin à 18h00, s’est tenu le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale à la salle des fêtes de Curnier sous la présidence de Sébastien BERNARD.
Secrétaire de séance : Monsieur Philippe CAHN
Etaient présents : 70 (dont 4 suppléants)
Blandine ALVAREZ, Sylvain AUREL, Fabienne BARBANSON, Martine BERGER-SABATIER,
Sébastien BERNARD, Coralie BIOUSSE, Géraud BONTOUX, Monique BOTTINI, Jean-Claude BRUS,
Philippe CAHN, Christian CARRERE, Claude CHAMBON, Cédric CHAMPEAU, Pascal CIRER-
METHEL, Denis CONIL, Thierry DESSALES, Joachim DUSAUGEY, Justine EFFANTIN DIT
TOUSSAINT, Bruno EYSSERIC, José FERNANDES, Annie FEUILLAS, Alain FRACHINOUS, Jean
GARCIA, Sylvie GARNERO, Patricia GIELLY, Isabelle GIRARD, Didier GIREN, Claudine GOURDON,
Jean-Luc GREGOIRE, Yoann GRONCHI, Christian IMBERT, Jean-Michel LAGET, Fabien JOLIVET,
Francis KORNPROBST, Amélie LEBRE, Philippe LEDESERT, Emilien LIEVAUX, Aurélie LOUPIAS,
Estelle LIELY, Eric LYOBARD, Nadia MACIPE, Clotilde MAZZA DOS SANTOS, Franck MILLET, Alain
MONGE, David MORIN, Jennifer MOURRE, Patricia NORMAND, Jean-Louis PASCAL, Alexandre
PENIGAUT, Jean-Luc PERNET, Roland PEYRON, Elisa PEYROU, Alan PUSTOCH, Mireille QUARLIN,
Pascale ROCHAS, Sébastien ROUSTAN, Christelle RUYSSCHAERT, Olivier SARRAT, Christian
TEULADE, Christian THIRIOT, Pierre TOMCZAK, Michel TREMORI, Gérard TRUPHEMUS, Christine
VALLIER, Monique VEYRIER, Roger VIARSAC, Carol EICHENBERGER (suppléant), Gérard
CHAPPON (suppléant), Adrien DONZET (suppléant), Francis BOMPARD (suppléant)
Etaient absents ou excusés : 12
Marc HAMARD, Sébastien DUPOUX, Jérôme BOMPARD, Lionel ESTEVE, Didier GILLET, Julien
WEINREICH, Gilles RAVOUX, Gilbert MORIN, Guillaume HONVAULT, Jacques NIVON, Stéphanie
CORNUD, Marie FLOQUET
Excusés ayant donné procuration : 19
Gines ACHAT (donne procuration à Gérard TRUPHEMUS), Rémy CLEMENT (donne procuration à
Clotilde MAZZA DOS SANTOS), Juliette HAIM (donne procuration à Sébastien BERNARD), André
MATHIEU (donne procuration à Eric LYOBARD), Brigitte DUC (donne procuration à Sylvain AUREL),
Odile TACUSSEL (donne procuration à Alain FRACHINOUS), Laurent DONZET (donne procuration à
Jean-Louis PASCAL), Bruno JOVE (donne procuration à Jean-Luc GREGOIRE), Caroline LAMY
(donne procuration à Joachim DUSAUGEY), Pascal LANTHEAUME (donne procuration à Aurélie
LOUPIAS), Quentin PELOUX (donne procuration à Patricia NORMAND), Odile PILOZ (donne
procuration à Monique BOTTINI), Olivier SALIN (donne procuration à Sébastien ROUSTAN), Xavier
THIERRY (donne procuration à Olivier SARRAT), Jean-Louis NICOLAS (donne procuration à Annie
FEUILLAS), Frédéric JULLIEN (donne procuration à Amélie LEBRE), Marie-Noelle ARMAND (donne
procuration à José FERNANDES), Alain NICOLAS (donne procuration à Roland PEYRON), Olivier
ROQUE D'ORBCASTEL (donne procuration à Sylvie GARNERO) LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUIN 2026
N°
Délibération Objet de la délibération Décision
2026-089 Adoption du procès-verbal de la séance du 30 avril 2026 APPROUVÉ
2026-090 Information de l’organe délibérant exercice des pouvoirs délégués au Président APPROUVÉ
2026-091
Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Conseil d’administration de l’Association Familiale de Buis-les-Baronnies (AFB)
APPROUVÉ
2026-092 Désignation d’un représentant de la CCBDP au sein de l’association départementale d’économie montagnarde (ADEM) de la Drôme APPROUVÉ
2026-093 Désignation des représentants de la CCBDP au sein de l’Assemblée générale de l’Association ANCRE APPROUVÉ
2026-094 Désignation des représentants de la CCBDP au sein de l’ATRIR Santé et médico-social (unité territoriale du Nyonsais) APPROUVÉ
2026-095
Désignation d’un représentant de la CCBDP au sein de la
Commission départementale de coopération intercommunale
(CDCI)
APPROUVÉ
2026-096
Désignation des représentants de la CCBDP au sein de la
Commission départementale des espaces, sites et itinéraires
(CDESI)
APPROUVÉ
2026-097
Désignation d’un représentant de la CCBDP au sein du Centre pour l’environnement et le développement des énergies renouvelables (CEDER)
APPROUVÉ
2026-098 Désignation d’un représentant de la CCBDP au sein du Comité local pour l’emploi (CLPE) Drôme Ardèche Sud APPROUVÉ
2026-099 Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Conseil d’administration du Collège de Nyons APPROUVÉ
2026-100
Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Conseil d’administration du Collège de Buis-les-Baronnies APPROUVÉ N°
Délibération Objet de la délibération Décision
2026-101 Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Conseil d’administration du Lycée de Nyons APPROUVÉ
2026-102 Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Comité de Pilotage Natura 2000 Baronnies Gorges de l’Eygues APPROUVÉ
2026-103 Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Comité de Pilotage Natura 2000 Eygues aval APPROUVÉ
2026-104 Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Comité de Pilotage Natura 2000 Ouvèze Toulourenc APPROUVÉ
2026-105 Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Comité de Pilotage Natura 2000 Forêt alluvial rivière et Gorges de l’Eygues APPROUVÉ
2026-106
Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Comité de Pilotage Natura 2000 Pelouses et habitats rocheux des Gorges de Pommerol
APPROUVÉ
2026-107
Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Comité
de Pilotage Natura 2000 Pelouses, fourrés et forêts de Larran, du Pied du Mulet et de la Montagne de Chabre
APPROUVÉ
2026-108 Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Comité de Pilotage du plan d’eau du Pas des Ondes APPROUVÉ
2026-109 Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Conseil de surveillance de l’hôpital de Nyons APPROUVÉ
2026-110 Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Conseil de surveillance de l’hôpital Buis-les-Baronnies APPROUVÉ
2026-111
Désignation des représentants de la CCBDP au sein de
l’association Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale
(ISDPAM)
APPROUVÉ
2026-112 Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Conseil d’administration de la Maison Constantin à Nyons APPROUVÉ
2026-113 Désignation des représentants de la CCBDP au sein de la Maison d’Accueil pour Personnes Agées (MARPA) de Rémuzat APPROUVÉ
2026-114 Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Conseil d’administration de la Mission locale Drôme provençale APPROUVÉ
2026-115 Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Conseil d’administration de la Mutuelle Petite Enfance APPROUVÉ
2026-116 Désignation d’un représentant de la CCBDP au sein de l’Agence d’Attractivité de la Drôme APPROUVÉ N°
Délibération Objet de la délibération Décision
2026-117 Désignation des représentants de la CCBDP au sein de l’Assemblée générale du Pays « Une Autre Provence » APPROUVÉ
2026-118
Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Comité de programmation et de la Conférence d’entente du groupe d’action locale (programme Leader Drôme entre Rhône et Montagnes)
APPROUVÉ
2026-119
Désignation des représentants de la CCBDP au sein du Conseil d’administration de l’Office de Tourisme intercommunal des
Baronnies en Drôme Provençale
APPROUVÉ
2026-120 Désignation du représentant de la CCBDP au sein de la commission consultative d’élaboration et de suivi Déchets du SRADDET APPROUVÉ
2026-121 Désignation du représentant de la CCBDP au sein du Comité national d’action sociale (CNAS) APPROUVÉ
2026-122 Désignation des représentants de la CCBDP au sein de l’Association AMORCE APPROUVÉ
2026-123 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) APPROUVÉ
2026-124 Subvention attribuée au Comité des œuvres sociales (COS) des Baronnies en Drôme Provençale – Année 2026 APPROUVÉ
2026-125
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial (CST) et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements
APPROUVÉ
2026-126 ALSH Les Guards - Création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet (20h40) APPROUVÉ
2026-127 ALSH Les Guards - Création d’un poste permanent d’adjoint d’animation territorial à temps non complet (19h27) APPROUVÉ
2026-128 ALSH Les Guards - Création de deux postes permanents d’adjoints d’animation territoriaux à temps non complet (21h53) APPROUVÉ
2026-129 ALSH Les Guards - Création d’un poste non permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet (06h00) APPROUVÉ
2026-130
ALSH Les Petits Loups à Montbrun-les-Bains et Séderon - Création d’un poste non permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet (06h00)
APPROUVÉ
2026-131
Complément à la délibération n° 204-2017 instituant le Régime
indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
APPROUVÉ
2026-132 Attribution d’une subvention à l’association Solidarité Paysans Drôme Ardèche APPROUVÉ N°
Délibération Objet de la délibération Décision
2026-133 Politique touristique : attribution de subventions aux associations et aux communes APPROUVÉ
2026-134 Avenant n° 1 au règlement intérieur de l’accueil de loisirs maternel Les P’tits Bouts APPROUVÉ
2026-135 Renouvellement de la convention prêt de jeux et jouets entre la CCBDP et l’association Mistigri pour l’année 2026 APPROUVÉ
2026-136
Mise à disposition du nouveau Pôle Petite-Enfance au profit de
l’Association Familiale des Baronnies (AFB) situé à
Buis-les-Baronnies - Avenant n°1 relatif à la convention 2024 - 2026 APPROUVÉ
2026-137 Règlement de fonctionnement et des annexes des crèches et micro-crèches en gestion directe année 2026 – 2027 APPROUVÉ
2026-138 Convention 2026 - 2027 avec la Communauté de communes du Diois pour la gestion de l’ALSH La Motte-Chalancon / Rémuzat APPROUVÉ
2026-139
Mise à disposition à titre onéreux de logements collectifs pour
l’équipe d’animation du centre de loisirs « Les Petits Loups »
Autorisation de signature de conventions d’occupation précaire APPROUVÉ
Séance levée à : 21h30
Le Président,
Sébastien BERNARD
Certifié affiché le 22/06/2026
- sur le panneau d’affichage du siège
- sur le site internet