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Compte-Rendu - cr Conseil Municipal du 3 06 2024
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Tresbœuf.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Conseil Municipal du 3 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
Tresbœuf – Procès-verbal du Conseil municipal – 3 Juin 2024
1
Procès-verbal de la réunion du Conseil
Municipal du 3 Juin 2024
Date de la convocation : 3 juin 2024
Le trois juin deux mille vingt-quatre,
Le conseil municipal de la commune de TRESBOEUF s’est réuni dans la salle Jean-Baptiste Chevrel, sur convocation en date du vingt-huit mai deux mille vingt-quatre, adressée par Mme ROUX Laurence, Maire.
Sont présents : Mme BOISNARD Christine, M. DELEFOSSE Pierre, Mme GUILLOT Patricia, Mme HENNINOT Emmanuelle, M. HUCHET Thierry, M. HUREL David, Mme JOUAND Vanessa, Mme LOUIS Gwénola, M. NIMAL Gérald, Mme ROUX Laurence, M. ROBERT Michel, Mme ROUILLE Océane, M. TOINEL Alain, M. VACHEROT Romain.
Pouvoirs : Absente excusée
Mme DUCLOS -BAREL Sandrine
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de désigner à main levée le secrétaire de séance. Mme
ROUILLE Océane a été désignée en qualité de secrétaire de séance (article L. 2121-15 du CGCT).
La séance débute à 20H05.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 mai 2024
Madame La Maire soumet le compte rendu de la séance du 6 mai 2024 au Conseil Municipal. Il est approuvé à l’unanimité.
Etude de redynamisation du centre bourg par Artelia
Monsieur COUVERT prestataire de l’ANCT (Artelia) en présence de Monsieur CHABAN de la DDTM restituent l’étude de redynamisation d’ensemble qui constitue la feuille de route des projets de la commune dont l’enjeu est de répondre aux besoins des habitants.
Cette feuille de route est aussi un outil pour passer à l’action, pour obtenir des financements et effectuer des prospectives financières.
Devis de voirie : rue des mandarins, rue des canaris et rue des mésanges
Suite aux demandes de précisions de la commission voirie, les devis ont été renvoyés avec des quantités inexploitables pour effectuer une analyse tarifaire. Cette délibération est reportée au conseil municipal du 5 juillet 2024.
Bilan parcours Cyber-sécurité
M. HUCHET présente la restitution du bilan du parcours Cyber-sécurité proposé par Megalis et il souligne que des corrections ont été apportées conformément aux préconisations à l’issu du parcours.
Lotissement
Mme ROUX informe le Conseil municipal des difficultés rencontrées par NEOTOA pour présenter une opération équilibrée financièrement en raison des nombreuses contraintes du projet. D’autres promoteurs et aménageurs sollicités ne souhaitent pas s’engager du fait de la localisation de la commune (30 minutes de Rennes). NEOTOA travaille sur de nouvelles adaptations du projet pour une version équilibrée et définitive avant l’été. Tresbœuf – Procès-verbal du Conseil municipal – 3 Juin 2024
2
Point d’information - Acquisition du 5, Rue des merisiers
Mme La Maire informe le conseil municipal de ses échanges avec l’Etablissement Public Foncier concernant le projet d’achat du 5, Rue des merisiers.
La commune a sollicité l’EPF ce qui permettrait de financer en partie les travaux de dépollution telle que l’amiante. En contrepartie la commune doit s’engager à réaliser des logements locatifs sociaux. Actuellement, des pourparlers sont en cours avec les héritiers et les notaires afin d’arrêter un prix d’achat conforme au prix fixé par France domaine.
Lorsque l’EPF achète le terrain elle le garde pendant 7 ans, puis au bout de ce délai la commune doit racheter le terrain et dispose de 5 ans pour réaliser des travaux. L’EPF ne fait pas de bénéfice sur ce type de projet mais permet à la commune d’étaler ses charges d’investissement dans le temps et de mûrir un projet cohérent.
Point village d’Avenir - Projet ALSH
Mme La Maire restitue la réunion du 22 mai 2024 entre les différents maires des communes de Lalleu, La bosse de Bretagne, La Couyère et Saulnières et de la Cheffe de projet des services de l’Etat relative à l’opération supra communale « Projet ALSH ». L’objectif étant de créer un copil pour avancer sur ce programme.
La cheffe de projet accompagne sur 3 points :
• le montage juridique du contrat entre les maires,
• le financement de l’opération (chiffrages et subventions)
• la technique : programme pour le concours d’une maitrise d’œuvre.
L’architecte doit travailler sur un avant-projet global regroupant le centre de loisirs, l’ancien presbytère et la médiathèque qui pourrait accueillir 60 enfants. Un début de travaux est prévu pour fin 2025 pour la partie ALSH.
Les maires sont partants car les effectifs ALSH sont importants et certains parents des communes voisines n’ont pas accès à ce service faute de place.
Informations diverses
Fête de la musique
Une réunion s’est tenue avec le comité des fêtes : la buvette sera située dans la rue des fauvettes et les riverains seront prévenus par courrier de façon anticipée. Afin de ne pas gêner l’accès aux commerces, les routes seront fermées à partir de 12h puis rouvertes dimanche matin à 10h. Les élus sont invités à participer à la mise en place dès le vendredi soir.
Organisation tournoi de foot
Au regard des coupures d’électricité en 2023, Mme La Maire a sollicité la société SOCOTEC afin d’obtenir un diagnostic pour assurer la sécurité électrique lors du tournoi. Des échanges cordiaux sur cette problématique ont eu lieu avec le Président de l’association du foot qui a compris l’intérêt de ce diagnostic qui pourra donner lieu à des travaux ou des alternatives pourront être proposées pour permettre l’organisation du tournoi.
Organisation des élections européennes du 9 juin 2024
Mme La Maire rappelle les consignes pour la tenue et la présence des élus lors des élections européennes.
Retour sur le concert du 26 mai 2024
Le concert a remporté un vif succès : les spectateurs sont venus d’un large périmètre (la Guerche, Nantes …) Tresbœuf – Procès-verbal du Conseil municipal – 3 Juin 2024
3
Changement de la directrice d’école
La directrice de l’école Sainte Catherine de Sienne, Mme FAUCHET Chrystèle, mute dans une école de Rennes à la rentrée prochaine. La nouvelle directrice qui la remplacera assurera le poste de directrice et enseignante sur l’école.
Calendrier du city stade
L’Agence Nationale du Sport a donné son accord pour la demande de subvention. Le devis a été envoyé à l’entreprise MECO afin de débuter la construction de la structure. Afin de déterminer le choix des couleurs, les élèves de l’école, les jeunes de l’espace jeune et les habitants de la commune vont être invités à voter. Une fois les coloris choisis, la structure sera installée après l’été. Les agents des services techniques sont chargés de préparer le sol pour permettre l’installation de la structure.
La Porte du hangar du local technique
Les services techniques ont alerté les élus sur la nécessité de remplacer la porte du local technique pour une question de sécurité. Suite aux devis de 3 fournisseurs, la commission bâtiments s’est réunie et a choisi le devis le mieux disant. Le devis de l’entreprise « Fermetures automatiques » de St Grégoire a été retenue pour un montant de 3 722,50€HT soit 4 467€ TTC.
Fin de la séance : 23h10