Déliberation - recueil 2

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Déliberation - recueil 2 Document publié le Vendredi 5 juin 2015 par la commune de Blaye. Lien du pdf (Déliberation - recueil 2)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,

Recueil des actes administratifs n ° 2/2015

Publié le : 05 juin 2015

Date N° de l’Acte objet

Décisions

D/2015/20- Contrat de maintenance des fermetures et équipements techniques manuels, motorisés, semi- automatiques et automatiques de bâtiments et sites de la ville de Blaye.

D/2015/21- Nomination d'un avocat dans le cadre de l'appel du jugement du Tribunal Administratif Dossier Mme PERDRIAU / Ville de Blaye

D/2015/31- Convention d'assistance juridique dans le cadre de la procédure de délégation de service public relative à l'exploitation du service d'assainissement

D/2015/33- Relative à la passation d'un contrat Distribution des magazines municipaux par les services de La Poste

D/2015/34- relative à la passation d'un contrat de services pour la dématérialisation des actes budgétaires avec la Société SRCI

D/2015/35- Convention avec les mairies pour mise sous pli relative aux élections départementales.

D/2015/36- Relative à la passation d'un marché public de prestations de service Organisation et tir d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2015

D/2015/37- Relative à la nomination d'un avocat pour un contentieux Plainte avec constitution de partie civile déposée auprès du Doyen des juges d'instruction près du Tribunal de Grande Instance

D/2015/38- Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec la compagnie Ôkazoo

D/2015/39- Relative au contrat de ligne de trésorerie du budget principal M14

D/2015/40- Mise à disposition des sites de la Tour de l'Eguillette et de la Corne nord dans la Citadelle au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Gironde

D/2015/42- Relative à des contrats pour l'animation du repas des Ainés

D/2015/44- Relative au contrat de maintenance du progiciel "SCAN PRO"

D/2015/50- Relative à la passation de marchés publics de travaux Travaux dans les communaux

D/2015/51- Relative à la passation d'un marché public de travaux

Travaux de marquages routiers pour la maintenance et la création de signalisation horizontale

D/2015/52- Contrat de prestation de service concernant les prélèvements et analyses légionelles des bâtiments de la ville de Blaye

D/2015/54- Contrat de cession pour le spectacle de Noël Solidaire

D/2015/55- Contrat de location d'un véhicule Média City-bus consenti à titre gracieux avec la société INFOCOM France

D/2015/56- Prestations de services mise à jour du logiciel Digitech

D/2015/57- Passation d'un contrat de prestation de service d'enlèvement de bennes et traitement de déchets non dangereux avec la société PENA

D/2015/58- Relative à la passation d'un marché public de fournitures Fourniture de produits d'entretien

D/2015/59- Relative au contrat de maintenance de progiciel "I-Parapheur pour usage interne - gestion financière

D/2015/60- Relative à la passation d'un marché public de prestations de service Entretien du réseau d'assainissement

D/2015/61- Relative à la convention de formation professionnelle avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale

D/2015/62- Signature d'un contrat de mandat de vente simple

D/2015/63- Relative à la passation d'un marché public de travaux Travaux d'entretien et d'aménagement de voirie - programme 2015

D/2015/64- Signature d'un contrat de mandat de vente simple

D/2015/65- Signature d'un contrat de mandat de vente simple

D/2015/66- Relative à la passation d'un contrat dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2015

D/2015/67- Relative à la passation d'un contrat dans le cadre de l'animation du Bal Populaire 2015 D/2015/69- Relative à la passation d'un marché public de travaux Construction d'un poste de relèvement des eaux usées au parking P. Sémard

D/2015/70- Relative à la passation d'un marché public de prestations de services Acquisition de l'application financière de la gestion de la dette PREMIO

D/2015/71- Mise à disposition des locaux de l'école Vallaeys au profit de "l'Office Central de la Coopération à l'Ecole"

D/2015/74- Relative à la passation d'un marché public de fournitures Fourniture et mise en œuvre d'un horodateur

D/2015/75- Relative à la passation d'un marché public de fournitures Acquisition de signalisation verticale

D/2015/76- Relative à l'acte constitutif d'une régie de recettes "Camping-cars"

D/2015/77- Relative à la passation d'un marché public de fournitures Acquisition de produits phytosanitaires

Délibérations

07/04/2015 1 Installation d'un conseiller municipal

4 Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Modification

5 Demande de protection fonctionnelle - modification

6

Convention cadre triennale d’objectifs visant le renforcement des orientations en matière de développement durable, d’économie d’énergie et de développement des énergies renouvelables - Autorisation du Maire à signer - Modification

7 Aliénation d’un chemin rural - mise à l’enquête publique

8 Syndicat de Gestion des Bassins Versants du Moron et du Blayais - Retrait d'une commune 9 Syndicat Départemental d'Energie Electrique de la Gironde (SDEEG) - Modification des statuts 10 Délégation de service public : exploitation du service de l’assainissement - avenant n° 5 11 Délégation de service public - commission d’ouverture des plis - désignation des membres 12 Mutualisation du service instruction /urbanisme avec le Syndicat Départemental d'Energie Electrique de la Gironde

13 Aide Communale à la Restauration des Monuments Historiques - Suppression 14 Convention d'occupation du domaine public constitutive de droits réels - Casernements - autorisation au maire de signer

15 Convention Tripartite Réseau Vauban/Mairie de Blaye/Office du Tourisme - Autorisation au Maire de signer

16 Cession d'une bande de terrain au profit du Grand Port Maritime de Bordeaux

17 Acquisition d'une bande de terrain

18 Sortie « Vélo » de l’école de Saint Christoly de Blaye - Convention de partenariat 19 Constitution d'un groupement de commandes pour la passation de formations destinées aux agents du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

21 Mise à disposition du personnel

22 Signature Protocole d’Accord

23 Construction d’un équipement cinéma - ap/cp : Modification - Budget M4

24 Travaux citadelle : courtine sud est et hôpital de siège - AP/CP : modification

25 Réalisation d’un plan local d’urbanisme - AP/CP : modification

26 Aménagement des abords de l’église de sainte luce - AP/CP : modification

27 Réalisation d’une Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) - AP/CP : modification

28 Vote des taux et produit attendu

29 Budget principal M14 - compte administratif 2014

30 Budget principal M14 - compte de gestion 2014

31 Affectation du résultat 2014- Budget Principal M14 au Budget 2015

32 Budget principal M14 - Budget primitif 2015

33 Budget M49 EAU - Compte administratif 2014

34 Budget M49 EAU - compte de gestion 2014

35 Affectation du résultat 2014 Budget annexe EAU au Budget 2015

36 Budget M49 EAU - Budget primitif 2015

37 Budget M49 Assainissement - Compte administratif 2014

38 Budget M49 Assainissement - compte de gestion 2014

39 Affectation du résultat 2014 du budget annexe Assainissement au budget 2015 40 Budget M49 Assainissement - Budget Primitif 2015

41 Budget M14 Camping - Compte administratif 2014

42 Budget M14 Camping - compte de gestion 2014

43 Affectation du résultat 2014 du Budget Annexe Camping au Budget Primitif 2015 44 Budget M14 Camping - Budget primitif 2015

45 Budget M4 Cinéma - Compte Administratif 2014

46 Budget M4 Cinéma - compte de gestion 2014 47 Affectation du résultat 2014 - Budget annexe Cinéma au Budget 2015

48 Budget M4 Cinéma - Budget primitif 2015

49 Subvention d'équilibre exceptionnelle Budget principal M14 vers le Budget annexe Cinéma 50 Subventions aux associations - Attributions

51 Salon des antiquaires - convention de partenariat

25/05/2015 5 Rétrocession de voiries et réseaux divers de la SA d'HLM Clairsienne - Résidence Château Noël- Modification

6 Syndicat de gestion des bassins versants du Moron et du Blayais - Retrait de communes 7 Aide communale au ravalement

Arrêté

A/2015/134 Révocation d’une autorisation temporaire du domaine public

Les Actes ainsi que les annexes peuvent être obtenus dans leur intégralité auprès de la Direction Générale.