Déliberation - recueil 2

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Déliberation - recueil 2 Document publié le Jeudi 14 avril 2016 par la commune de Blaye. Lien du pdf (Déliberation - recueil 2)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Culture et patrimoine, Recueil des actes administratifs n ° 2

Publié le : 14 avril 2016

Sommaire du recueil

Date N° de l’Acte objet

Délibérations

22/03/2016 1 Commissions communales - Modification1 C° communales - 2 Comités consultatifs - Modifications

3 Délégation de service public - commission d’ouverture des plis - désignation des membres 4 Recrutement dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir

5 Lancement de l’enquête publique pour l’AVAP / PPM du Verrou de l’estuaire 6 Lancement de l’enquête publique pour le Plan Local d’Urbanisme

7 Convention avec la commune de Cussac-Fort-Médoc pour l’organisation de l’enquête publique AVAP / PPM

8 Syndicat Départemental d'Energie Electrique de la Gironde- Modification des statuts 9 Travaux d’assainissement - approbation du programme 2016

10 Convention Exposition "Grands Crus UNESCO" 2ème édition

11 Aide Communale au Ravalement (ACR)

12 Convention d'occupation du domaine public constitutive de droits réels - Casernements - Mme Sanchez - Avenant n°2

13 Travaux citadelle : courtine sud-est et hôpital de siège - AP/CP : modification 14 Réalisation d’un Plan Local d’Urbanisme - AP/CP : modification

15 Réalisation d’une Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) - AP/CP : modification

16 Reprise sur provisions - Affaire MARET

17 Reprise sur provisions - Affaire FARGES

18 Reprise sur provisions - Affaire BOUTIN

19 Reprise sur provisions - Société des Amis du Vieux Blaye

20 Reprise et réaffectation "provisions pour dépréciation des comptes de redevables" 21 Vote des taux et produits attendus 2016

22 Budget principal M14 - Compte administratif 2015

23 Budget principal M14 - Compte de gestion 2015

24 Affectation du résultat 2015 - Budget principal M14 au budget primitif 2016 25 Budget principal M14 - Budget primitif 2016

26 Budget M49 Eau - Compte administratif 2015

27 Budget M49 Eau - Compte de gestion 2015

28 Affectation du résultat 2015 - Budget annexe Eau au budget primitif 2016 29 Budget annexe Eau M49 - Budget primitif 2016

30 Budget annexe M49 Assainissement - Compte administratif 2015

31 Budget annexe assainissement M49 - Compte de gestion 2015

32 Affectation du résultat 2015 - Budget annexe Assainissement M49 au Budget primitif 2016 33 Budget annexe M49 Assainissement - Budget primitif 2016

34 Budget annexe M14 Camping - Compte administratif 2015

35 Budget annexe camping M14 - Compte de gestion 2015

36 Affectation du résultat 2015 - Budget annexe Camping M14 au Budget primitif 2016 37 Budget annexe M14 Camping - Budget primitif 2016

38 Budget M4 Cinéma - compte administratif 2015

39 Budget M4 Cinéma - compte de gestion 2015

40 Affectation du résultat 2015 - Budget annexe cinéma M4 au budget primitif 2016 41 Budget annexe Cinéma M4 - Budget primitif 2016

42 Subvention d'équilibre exceptionnelle Budget principal M14 vers le budget annexe Cinéma M4 43 Subventions aux associations – Attributions

Décisions

D/2016/21 Mise à disposition de la Chapelle et du Narthex au Couvent des Minimes et de la salle de la Poudrière au profit du Collège de PEUJARD

D/2016/22 Mise à disposition d’une classe de l’école MALBETEAU au profit de l’Inspection de l’Education Nationale de la circonscription de Blaye

D/2016/23 Relative à la passation d’un contrat Distribution des magazines municipaux par les services de la Poste

D/2016/24 Relative à l’indemnisation suite au sinistre du 11 septembre 2014 sur un lampadaire cité Belvédère

D/2016/25 relative à la modification de la décision n°2016/5 portant sur la demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre de l'élaboration d'une AVAP

D/2016/26 Relative à la passation d’un marché public de travaux Travaux d’entretien et d’aménagement de voirie - programme 2016

D/2016/27 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal, au profit du service de Placement Éducatif à Domicile (P.E.A.D) de Libourne

D/2016/28 Mise à disposition du Couvent des Minimes au profit de l’association « Les Tréteaux de l’Enfance »

D/2016/29 Relative à la passation d’une convention avec Réforme des rythmes scolaires : intervention périscolaire : Temps d’Activités Périscolaires Année scolaire 2015 - 2016

D/2016/30 Contrat d'engagement avec les Galant'in

D/2016/31 Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal, au profit de l’association A.C.S.A.I.E.

D/2016/32 Mise à disposition de la salle 13 de l’ancien Tribunal, de la Chapelle et du Narthex du Couvent des Minimes au profit de l’association des Parents d’élèves de l’Ensemble scolaire Jeanne d’Arc-Saint Romain

D/2016/33 Relative à des contrats pour l’animation du repas des Ainés

D/2016/34 Relative à la passation d’un avenant d’une convention avec Réforme des rythmes scolaires : intervention périscolaire : Temps d’Activités Périscolaires Année scolaire 2015 - 2016

D/2016/35 Relative à la passation d’une convention avec Réforme des rythmes scolaires : intervention périscolaire : Temps d’Activités Périscolaires Année scolaire 2015 - 2016

D/2016/36 Relative à la passation d'un contrat de prestations de service pour la capture de pigeons

D/2016/37 Mise à disposition d’un logement de l’école Vallaeys au profit de Madame Sandrine CAPELIER

D/2016/38 Mise à disposition de plusieurs sites et salles de la Citadelle au profit de la Maison des Vins de Blaye

D/2016/39 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de l’association « Conservatoire de l’Estuaire »

D/2016/40 Mise à disposition de la salle 10 et des salles mutualisées de l’ancien Tribunal au profit de l’association A Tous Cœurs Haute Gironde

D/2016/41 Relative à l’indemnisation suite au sinistre du 09 Août 2015 sur un lampadaire rue Lamartine

D/2016/42 Contrat de prestation de service concernant les prélèvements et analyses légionelles des bâtiments de la ville de Blaye

D/2016/43 Relative à la passation de marchés publics de prestations de service Entretien des espaces verts

D/2016/44 Mise à disposition du local sis 21, rue du Commandant Merle au profit de la SAS Le Chai Vauban

D/2016/45 Conventions avec l'association Départementale de la Protection Civile de la Gironde pour la mise en place de dispositifs prévisionnels de secours

D/2016/46 Marché public de services Assurance « des véhicules à moteur et risques annexes » - avenant n° 1

D/2016/47 Contrat de vente de gaz pour le logement communal 1er étage droite au 8, rue André Vallaeys

D/2016/48 Mise à disposition des locaux de l’école Grosperrin au profit de "l’Office Central de la Coopération à l’Ecole"

D/2016/49 Contrat de cession de droit de représentation

D/2016/50 Relative à la passation d’un marché public de fournitures Fourniture et pose de matériel d’éclairage public

D/2016/51 Relative à la passation d’un marché public de prestation de services Organisation et tir d’un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2016

D/2016/52 Relative à la passation d’un marché public de prestation de services Entretien du réseau d'assainissement

D/2016/53 Relative à la passation d’un marché public de fournitures Fourniture de produits d'entretien

D/2016/54 Contrat de prestations de services dans le cadre de la sécurité événementielle

D/2016/55 Relative à la passation d’un marché public de prestation de services Dévégétalisation des remparts de la Citadelle

D/2016/56 Contrat de maintenance de la borne de service avec lecteur de carte bancaire du parking SÉMARD Camping-cars

D/2016/57 Contrat de maintenance préventive des 2 bornes escamotables de la Citadelle

D/2016/58 Relative à la convention d’adhésion au service de conseil en prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

D/2016/59 Relative à la passation d’un contrat de cession pour Noël Solidaire