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Document publié le Mercredi 14 septembre 2022 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 commissions communales modifications 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
Blaye EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Pour : 25
Contre : 0
Abstenüon : 0
Marne de Blaye (33390)
L'an deux mille vingt-deux [e 20 septembre, le Conseil Municipal de [a Commune de Btaye étant assembté en SeSSlon ordinaire. satte du conseil municipal. après convocation tégale en date du 14 septembre 2022, sous ta présidence de Madame Béatrice SARRAUTE 1er Adjoint(e) de Btaye.
Etalent présents :
Maue.
Mme SARRAUTE, M. BROSSARD. Mme GIROTTI. M CARREAU Mme MERCHADOU' M SABOURAUD,M.SERAFFON.Adjoints'MmeGRANGEON,M'CASTETS,MDURANT' Mme PAIN-Go]oSSo' Mme BAUDERE. Mme HOLGADo, M' F/MAS' Mme SENTIER, M. MOINET. Mme SANCHEZ, M. JOUBE, Conseilters Municipaux
Etaient excusés et représentés oar pouvoil:
tutan.lorsàMmeSARRAUTE'MmeHIMPENSàM.BROSSARD'MmeTHEUILàMme GIROTTI.MmeLUCKHAUSàMmeMERCHADOU'MmeDUBoURGàM-DURANT,Mme BAYLE à M CARREAU, M. RENAUD à MME SENTIER
Conseitlers en exercice :27
Consei[[ers présents : 18
Conseillerc votânts : 25
2 - Çorarrlrssrorys coMMUNALES I MootRcaltoNs
Le Conseil Municipal détibère à l'unanimité
En apptication de t'articte L.2721.-22 du code Générat des cottectivités Territoriates, le Conseit Municipat peut former des commissions chargées d'éh.rdier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à t'initiative d'un de ses membres'
Acetitre,pardétibéraüondullJuittet2020,teconseilmunicipalacrééTcommissionset désigné ses membres.
A [a suite de ta démission de Mme Mrginie ZANA, de [a tiste " Bouge Ton Btaye »' l[ convient de procéder aux modifications des commissions communales sulvantes :
. n' l. - Educaüon-Restauration / Affaires Mititaires / Sewice Poputaüon
. ;. à _ Santé / Ecotogie Sociate et sotidaire / Activités commerciates / Démocratie
Cltoyenne
. n" 4 - Sport / Jeunesse / Me Maritime / Gestion des Sattes
. n" 5 - Médiation Citoyenne / Aménagement Pubtic de Proximité
l[ est donc demandé aux conseitters municipaux de [a liste « Bouge Ton Btaye " de désignerteremplaçantdeMmeVirginieZANAauselndescommissionscommunales précitées.
M. Didier JOUBE est désigné pour remplacer Mme Virginie ZANA'
Etaient excusés:
M. ELIAS, M, CARDOSO
Conformément à t'articte L - 2121-15 du Code Générat des Coltectivités Territoriates, M' CASTETS est é[u secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents. Fait et adopte à I'unanimité en séance, les jours, mois et an susdits :
La présente délrbérarron peut faire Ioblet d un recours pour excès de pouvo[ devant Ie Tnbunal Admrnlstrafif de Bordeaux dans un délar de deux mors â compter de sa publicatron et de sa réception par le représentant de IEtal.
Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à ta Sous-Préfecaxe le ZllOSl22
ldentifiant de tététransmission : 033-
23300s8s00014-20220920-68890-AU-1-1
\
Pour [e Maire
Madame Béatrice