Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 20.09.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 28.06.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 26.04.2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 28.03.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 14.11.2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 29 juin 2017
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 21.12.2017
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 15.11.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 13 FEVRIER 2017
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 8 AVRIL 2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 11 mai 2017
Document publié le Jeudi 11 mai 2017 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 11 mai 2017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Eau et assainissement,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 1 11 1 M MA AI I 2 20 01 17 7 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 19/04/17 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » : réunie le 25/04/17 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 26/04/17
Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 20/04/17
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
Installation d’un Conseiller Municipal Madame Nadine CHAMPEL
FINANCES – MARCHES – TRAVAUX
1 – Amortissement des immobilisations : modification de la durée d’amortissement des horodateurs
2 – Marché d’exploitation de performance énergétique, installations de chauffage, de rafraichissement, de ventilation et d’eau chaude sanitaire – Avenant n°1 au lot 3 : Sites raccordés au réseau de chaleur urbain bois (RCBE)
3 – Ecole M. Genest : avenants au marché de travaux
4 – Le Rexy : marchés de travaux – délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales
5 – Externalisation de l’entretien des bâtiments : avenant au lot 01 - prestations de nettoyage et entretien de locaux administratifs
6 – Application des pénalités pour l’entreprise CELIUM sur les chantiers réseaux humides école Jean Moulin, rue des Dagneaux et rue de Chaumont
7 – DSP Eau Assainissement : approbation du principe de Délégation des Services Publics (DSP) de l’eau potable et de l’assainissement à la société publique locale SEMERAP – Rapport présentant les caractéristiques des prestations objet du contrat d’affermage devant être passé avec la société
8 – DSP : constitution d’une commission ad hoc en charge de la négociation des nouveaux contrats de Délégation de Services Publics d’eau et d’assainissement
RESSOURCES HUMAINES
9 – Tableau des effectifs : transformation de poste au 1er juin 2017
10 – Partenariat avec le lycée Pierre Joël Bonté : convention relative aux périodes de formation en milieu professionnel
11 – Indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués : mise à jour des modalités d’attribution
URBANISME – TRAVAUX
12 – Autorisations d’urbanisme obligatoires pour les travaux de bâtiments
13 – Inscription du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) du tracé de la Grande traversée du Massif Central en VTT (GTMC)
14 – Vente aux enchères de matériel technique
15 – Site de l’ancien lycée Gilbert Romme : signature de promesses synallagmatiques de vente avec la société Quartus 16 – 9 rue du Creux – Projets de logements locatifs sociaux : revente des parcelles cadastrées BI n° 299 et 305 par l’EPF-SMAF à Riom Limagne et Volcans
17 – Anciennes archives municipales 12 rue Pierre de Nolhac : constat de désaffectation de l’usage public et classement au domaine privé de la Commune
18 – Anciennes archives municipales 12 rue Pierre de Nolhac : cession à l’Ecole Française de l’Audiovisuel
19 – 12 rue Gilbert Romme : convention de location précaire de locaux au Conservatoire des Espaces Naturels d’Auvergne
20 – Bâtiment Rallye, ancien lycée Gilbert Romme : convention de mise à disposition avec l’Association « Les Bouchons d’Amour »
21 – 40 et 44 avenue de Paris : utilisation de la procédure de déclaration de parcelles en état d’abandon manifeste
22 – Chemin des Martres de Ronchalon : acquisition d’un bien sans maître parcelle ZA 111
23 – Chemin des Pêchers : achat de la parcelle ZB n° 910
24 – 93 avenue de Châtel-Guyon : achat en régularisation de voirie parcelle YE n° 57
25 – 66 rue de Planchepaleuil : substitution de Riom Limagne et Volcans à la Commune de Riom pour le paiement des annuités à l’EPF-SMAF
26 – Planchepaleuil : acquisition foncière de la parcelle YL n° 87 – Promesse d’achat
27 – Zonage d’assainissement et des eaux pluviales : approbation du projet de délimitation et mise à l’enquête publique
ECO-RESPONSABILITE
28 – Acheminement et fourniture d’électricité : adhésion à un groupement de commandes SIEG ELEC 2017 – 2022 et autorisation de signer les accords-cadres et marchés subséquents
CULTURE
29 – Tour de l’Horloge : restauration des façades et du dôme – travaux d’accessibilité extérieure et mise en lumière de la façade principale : demandes de subventions
30 – Le Rexy : demandes de subventions au titre des travaux de réhabilitation - actualisation du plan de financement
31 – Ecoles municipales de musique et d’arts plastiques : modifications des règlements intérieurs - Information
32 – Prêt de la lettre de Jeanne d’Arc à Riom Limagne Volcans pour une exposition au Musée Mandet : convention
33 – Fonds d’Initiatives Jumelage : subvention à l’OGEC de l’école Notre Dame des Arts dans le cadre des échanges scolaires avec une ville jumelée
34 – Présentation de la fête des voisins 2017 – Information
EDUCATION JEUNESSE
35 – Quotient Familial - Consultation des dossiers allocataires de la CAF du Puy-de-Dôme : convention d’accès à « Mon Compte Partenaire »
36 – Accueil de loisirs d’été à Loubeyrat : convention avec Ménétrol
37 – Fonds d’initiatives scolaires : coopérative scolaire de l’école Pierre Brossolette élémentaire
38 – Fonds d’initiatives scolaires : coopérative scolaire de l’école Pierre Brossolette maternelle
39 – Fonds d’Initiatives Scolaires : coopérative scolaire de l’école René Cassin élémentaire
40 – Fonds d’Initiatives Scolaires : PEP 63 – Association des Pupilles de l’Enseignement Public du Puy-de- Dôme SPORTS
41 – Fonds d’Initiatives Sportives : Football Club de Riom
ADMINISTRATION GENERALE – DIVERS
42 – Pierres funéraires : tarifs
43 – Représentation de la Ville dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire
44 – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de Riom Limagne et Volcans (CLECT) : représentation de la commune
45 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.