Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20220613 163128
Conseil Municipal - CM 20 07 2023 0
Conseil Municipal - CM 27 05 2020
Conseil Municipal - 20230718 105044
Conseil Municipal - CM 20 03 2026
Conseil Municipal - CM 05 06 2026
Compte-Rendu - cr 01122015
Conseil Municipal - CM DU 2 04 2026
Procès Verbal - 20220912 105743
Conseil Municipal - CM 10 09 2020
Procès Verbal - 20220613 163544
Document publié le Jeudi 31 mars 2022 par la commune de Mesnil-sous-Jumièges.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20220613 163544)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2022
L'an deux mil vingt-deux, le trente et un mars à dix-huit heures quinze, le Conseil Municipal légalement
convoqué, s'est réuni sous la présidence de Madame LEMARCHAND Eva, Maire.
Présents: VEZIER Stéphane, DECONIHOUT Claude, VEZIER Karine, MARZIN Jean-Michel,
PORTAIL Reynald, DUDOUT Karine, HOMO Philippe, CARRE Annie.
Absent(s) excusé(s) : HEBERT Mickaël.
Absent(s) : THUILLIER Anne-Sophie, GRAIN Serge.
Le Quorum est constaté.
Le procès-verbal de la dernière réunion est approuvé à l'unanimité.
Mme PEPIN Hélène est nommée secrétaire de séance.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2021
Madame le Maire présente le Compte Administratif 2021, puis se retire au moment du vote. Le Conseil Municipal adopte le Compte Administratif 2021 qui s'établit comme suit :
Dépenses de fonctionnement : 404 957,97€ Recettes de fonctionnement : 546 287,53€
Dépenses d'investissement : 14 875,17€ Recettes d'investissement : 108 139,39€
TOTAL DES DEPENSES : 419 833,14€ TOTAL DES RECETTES : 654 426,92€
Excédent de fonctionnement 2021 : 141 329,56€
Excédent d'investissement 2021 : 93 264,22€
Excédent global 2021 : 234 593,78€
Le Compte Administratif est strictement identique au Compte de Gestion, il représente le résultat de l'exécution budgétaire 2021.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité (8 Voix Pour), le Compte Administratif et le Compte de Gestion
de l'année 2021.
DEMISSION DE MADAME SABRINA DEMARAIS DE SES FONCTIONS DE CONSEILLERE
MUNICIPALE
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que par un courrier reçu en mairie le 1% mars 2022, Madame DEMARAIS Sabrina démissionne de son poste de conseillère municipale. Sa démission prend effet à compter
de cette date (1/03/2022).
Il est rappelé que pour les communes de moins de 1000 habitants, le siège peut rester vacant sans qu'il soit nécessaire de le pourvoir dans la mesure où la vacance ne conduit pas à la perte d'un tiers ou plus de l'effectif
du Conseil Municipal (Art. L. 258 du Code Electoral).
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est donc de 12 à compter du 1°’ mars 2022. ORGANISATION DE LA SAINT PHILIBERT
La traditionnelle fête patronale de la Saint Philibert aura lieu le 20 et le 21 août 2022.
Le Conseil Municipal souhaite qu’une association puisse se créer afin de reprendre le flambeau de « Mesnil Festif ».
Une réflexion est en cours.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
NEANT
Les questions et informations diverses ayant été abordées, la séance est close à 19h30.
Le Maire,
ee 1 Eva LEMARCHAND.