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Compte-Rendu - compte rendu 06 03 2024
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Myon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 06 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Commune de Myon
1 rue Georges Colomb 25440
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 06 MARS 2024 à 20h15
Etaient présents : Mesdames Yolande Boichut, Marielle Castella, Colette Petetin, Sarah Vionnet et Messieurs Bardey David, Claude Cabaud, Claude Faivre, Patrick Deleule, Benoît Martin, Louis Vallet. Était absente excusée : Anne-Sophie Maire
Était absent : néant
Quorum : six
Secrétaire de séance : Madame Yolande Boichut
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du 01/02/2024
Présentation et vote des comptes administratifs 2023
Approbation des comptes de gestion 2023
Affectation des résultats 2023
Prévisions budgétaires 2024
Modification du contrat de travail de l’agent technique
Reprise de la délibération n° 2023/53 suite erreur géomètre
Cotisation CAUE
Vente de 2 chênes chablis à l’entreprise Bordy
Questions diverses
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Validation du procès-verbal du 01 février 2024
Le procès-verbal de la réunion du 1er février 2024 est approuvé à l’unanimité des présents.
Présentation et vote des comptes administratifs 2023
Madame le Maire présente et commente les comptes 2023 de la commune.
Elle répond à toutes les interrogations.
En l’absence de Madame Vionnet Sarah, les comptes administratifs sont votés à l’unanimité des présents par 9 voix pour.
Un document simplifié présentant les comptes administratifs est joint au présent compte-rendu.
Approbation des comptes de gestion 2023
Le Conseil Municipal prend acte des comptes de gestion dressés par le comptable public et les approuvent. Ils sont concordants aux comptes administratifs. Affectation des résultats 2023
Les résultats 2023 sont les suivants :
Budgets Résultat investissement Résultat fonctionnement Réseau chaleur 6630.71 -1.45
Budget eau 10296.33 20420.04
Budget bois -12164.27 218625.72 Budget communal -222789.29 245069.69
Prévisions budgétaires 2024
Un débat est ouvert concernant les prévisions budgétaires 2024. En effet, depuis le conseil municipal du 1° février durant lequel il a été organisé un débat sur les orientations budgétaires 2024, la commune a reçu l’étude et le chiffrage pour la réfection du Pont du Ranch.
Madame le Maire reprend le courrier de M le Directeur Départemental des Territoires rappelant les responsabilités de la commune en cas de sinistre sur ce pont communal.
Il est du devoir de la commune d’assurer en priorité les travaux sur ce pont avant tout autre projet d’investissement que la commune avait envisagé jusque-là (rénovation énergétique du bâtiment scolaire ...). Madame la Trésorière a été consultée pour étudier le mode de financement le plus approprié à ce type de travaux. Le projet sera traduit dans le budget primitif qui sera présenté aux membres du Conseil Municipal lors de sa prochaine réunion.
Modification du contrat agent technique
Madame le Maire fait part aux conseillers que le temps de travail de Madame Gros Marie-Christine (agent technique à l’école) doit être revu à la hausse passant de 6 heures à 8 heures / semaine. Une modification de son contrat de travail doit être effectuée à compter du 01/05/2024 sous condition que cette réévaluation soit acceptée par les conseils municipaux des communes rattachées à l’Entente scolaire (Bartherans, Echay, Cussey sur Lison, Goux sous Landet et Lizine).
Après délibération, le Conseil Municipal valide cette proposition.
Reprise de la délibération n°2023/53
Après relecture du courrier du géomètre, c’est le document d’arpentage qui était erroné et non la délibération n°2023/53 ; La proposition de délibération notée à l’ordre du jour est donc annulée.
Cotisation CAUE
Après délibération, le Conseil Municipal décide d’adhérer au CAUE pour un montant de 50 € annuel (Conseil Architecture Urbanisme et Environnement)
Vente de bois
Après délibération, le Conseil Municipal décide de céder 2 chênes chablis au prix de 230 euros (2.3 m° x 100 euros) à l’entreprise Bordy Daniel.
Questions diverses
> Ecole : Remplacement à prévoir de l’ordinateur portable de Madame la directrice et validation par le conseil municipal de la reconduction des sessions de piscine à Ornans (reste à charge pour la commune de Myon évalué à 240 €). Ces deux points devront être validés par l’Entente scolaire.
> Prochain Conseil Municipal : jeudi 11 avril 2024 à 20h15 L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00
La secrétaire Le Maire
Boichut Yolande Vionnet Sarah
2024/04 : Approbation compte de gestion 2023 — budget bois
2024/05 : Approbation compte de gestion 2023 — budget eau
2024/06 : Approbation compte de gestion 2023 — budget réseau chaleur 2024/07 : Approbation compte de gestion 2023 — budget communal
2024/08 : Vote du compte administratif 2023 — budget bois
2024/09 : Vote du compte administratif 2023 — budget eau
2024/10 : Vote du compte administratif 2023 — budget réseau chaleur 2024/11 : Vote du compte administratif 2023 — budget communal
2024/12 : Affectation des résultats 2023 — budget bois
2024/13 : Affectation des résultats 2023 — budget eau
2024/14 : Affectation des résultats 2023 — budget réseau chaleur
2024/15 : Affectation des résultats 2023 — budget communal
2024/16 : Vente bois