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Conseil Municipal - 18 juin 2007
Document publié le Lundi 18 juin 2007 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 18 juin 2007)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Conseil Municipal du lundi 18 juin 2007
Subventions associations année 2007 : Le Conseil Municipal, sur proposition de la Commission « Animation, Culture, Communication, Tourisme », vote pour l’année 2007 les subventions ci-dessous :
- A.D.M.R. 1.000,00 euros - A.F.L.M. 240,00 euros - Amicale des Sapeurs Pompiers 1.600,00 euros - Amicale Laïque 240,00 euros - Association Bibliothèque Paroissiale « Brassac Bibliothèque » 1.200,00 euros - Association Cinécran 81 770,00 euros - Association Sportive du Collège de La Catalanié 310,00 euros - Association Nancy-Bez 50,00 euros - Association Pêche et Pisciculture 935,00 euros - Brassac V.T.T. 600,00 euros - Chœur d’Autan 300,00 euros - Club du 3ème Âge 510,00 euros - Comité des Fêtes 13.000,00 euros - Croix Rouge Française 80,00 euros - Ecurie du Val d'Agoût 1.100,00 euros - Football Club de Brassac – Ecole de Foot 1.000,00 euros - Football Club de Brassac 3.100,00 euros - Le C.L.A.P. 800,00 euros - Les Cadets de Brassac 500,00 euros - Les Galopins Brassagais 300,00 euros - Les Shad’oc 230,00 euros - M.J.C. 3.400,00 euros - Pétanque de la Gare 900,00 euros - Seiken Karaté Club 410,00 euros - S.I. du Pays Brassagais – « Fête Médiévale » 675,00 euros - S.I. du Pays Brassagais – « Patafolie » 400,00 euros - US Brassac Sidobre XV 3.100,00 euros - US Brassac Sidobre XV – Ecole de Rugby 1.000,00 euros - Tennis Club Brassagais 600,00 euros - Confrérie de l’Escriboto 300,00 euros - M.J.C. – Fête de la Musique 200,00 euros
Virements de crédits et décisions modificatives budgétaires : Sur proposition de la Commission des Finances des virements de crédits relatifs aux opérations d’ordre, au programme d’électrification rurale 2005 et aux amortissements du budget annexe de l’eau et de l’assainissement sont votés. Par ailleurs décision est prise de budgétiser le programme d’électrification rurale 2007 pour un montant de 40.000 euros.
Date foire d’août : Le Conseil Municipal décide qu’à compter de 2007, la foire d’août aura lieu le 2ème lundi du mois. Par contre, si le 1er août tombe un lundi, elle sera maintenue ce jour là.
Travaux de voirie chemin de Veyrié – convention de mandat : Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer, avec la communauté des communes des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune, une convention de mandat relative aux travaux d’aménagement du chemin de Veyrié.
Modification durée hebdomadaire poste agent des services techniques : A la demande de l’agent, décision est prise de modifier à la baisse la durée hebdomadaire de travail du poste à savoir 22h45 par semaine au lieu de 24h.
Gestion du camping municipal de « La Lande » : Le Conseil Municipal après avoir pris connaissance de la correspondance de Monsieur et de Madame Richard KOEVOETS en date du 30 mai dernier demandant la résiliation immédiate de la convention d’affermage du camping municipal de « La Lande » signée le 9 mai 2005, après avoir examiné la dernière proposition faite par les fermiers le 18 juin 2007 afin d’exploiter le camping pour la saison 2007, accepte la résiliation de ladite convention (un avenant sera signé). Monsieur le Maire est chargé d’effectuer dans les plus brefs délais un état des lieux des installations mises à disposition, avant la remise officielle des clés. Décision est prise d’exploiter le camping en régie directe. Tarifs camping municipal « La Lande » : Suite à la reprise en régie directe du camping de « La Lande », le Conseil Municipal, fixe les tarifs ci-dessous :
FDT 2007 : Travaux Voirie d’Intérêt Communal demande subvention départementale : Le Conseil Municipal après avoir examiné le projet de modernisation de la rue de Lafusarié, adopte le projet présenté, sollicite de la part du Conseil Général une subvention départementale dans le cadre du Fonds de Développement Territorial Programme 2007 et arrête le plan financement ci-dessous :
o Coût H.T. 31.030,00 euros
o soit T.T.C. 37.111,88 euros o subvention départementale 4.005,00 euros o autofinancement 33.106,88 euros Maison pluridisciplinaire de santé : Après en avoir longuement débattu et au vu de la plus-value financière qu’engendrerait l’installation d’une chaudière bois (chauffage) et d’une pompe à chaleur (rafraîchissement), la majorité des membres adopte pour la maison de santé le système à détente directe, dénommé aussi VRV, version réversible (chauffage et rafraîchissement).
Basse saison Haute saison
Adulte 1,20 euro 1,80 euro
Enfant 0,60 euro 1,20 euro
Véhicule 0,60 euro 1,20 euro
Emplacement 1,30 euro 1,60 euro
Branchement 1,50 euro 1,60 euro
Animaux 0,80 euro 1,20 euro
Garage mort 2,50 euros
Taxe de séjour 0,20 euro 0,20 euro