Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 17 Juin 2013
Conseil Municipal - 6 3 juin
Conseil Municipal - 18 juin 2007
Conseil Municipal - 6 juin 2011
Arrêté - 9 juin 2008
Procès Verbal - C R JUIN 2025
Déliberation - 2 mars 2009
Conseil Municipal - C R CM 2021 02 09
Déliberation - 6 octobre 2008
Conseil Municipal - 6 Février 2012
Arrêté - 6 16 juin
Document publié le Mardi 16 juin 2015 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Arrêté - 6 16 juin)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Ruralité, Institutions publiques,
Conseil Municipal du mardi 16 juin 2015
Heures supplémentaires : L’agent contractuel d’aide au secrétaire peut être amené à effectuer des heures supplémentaires, en raison des nécessités de service et à la demande de Monsieur le Maire.
Délégués Syndicat pour les Réseaux des Ecoles Rurales du « Sidobre » et « Vent d’Autan » : Suite à la signature de l’arrêté préfectoral portant extension du périmètre du Syndicat pour les Réseaux des Ecoles Rurales du « Sidobre » et « Vent d’Autan », le Conseil Municipal désigne Lorette DI PAOLO déléguée titulaire et Jean-Claude GUIRAUD délégué suppléant.
Championnats de France VTT 2015 : Pour la participation d’un élève domicilié sur la commune au championnat de France de VTT, une subvention de 170 euros (50% de la dépense par élève) est attribuée à l’association sportive du collège de Brassac.
Visite médicale Poids Lourds - prise en charge financière : Conformément à la délibération du 1er juillet 2002, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à rembourser à Monsieur Laurent GRANIER le montant des honoraires relatifs à la consultation du 5 juin pour son permis poids lourds.