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Document publié le Lundi 17 juin 2013 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Déliberation - 17 Juin 2013)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil Municipal du lundi 17 juin 2013
Projet éclairage public 2013 : convention de mandat de maîtrise d’ouvrage : Délégation de maîtrise d’ouvrage est donnée au Syndicat Départemental d’Energie du Tarn pour réaliser les travaux d’éclairage public dans divers secteurs (Place du Petit Train, Chemin de La Carrièrasse, Place Saint Georges, Rue des Maures, Rue Jean-pierre Veaute, Place du Griffoul)
Décision modificative budgétaire Budget Principal : Est voté le virement de crédit nécessaire au mandatement du fonds de péréquations des recettes fiscales
Règlement cantine et CLAE : Le règlement élaboré par la commission des affaires scolaires est validé.
1er salon « Brassac Art » - Prix de la Commune : Sur proposition de Monsieur le Maire le Conseil Municipal fixe à 100 euros le « Prix de la Commune » attribué à un artiste qui a exposé ses œuvres dans le cadre du 1er salon de « Brassac Art ».