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Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 02 06 2025 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SCIEZ SUR LEMAN
Qu vil, achve pan nakne
Le Maire
à
L'ensemble des membres
du conseil municipal
DIRECTION DES ASSEMBLEES
Tél: 04 50 72 60 09
Mail : secretariat@ville-sciez.fr
Affaire suivie par :
Nos Réf : CD/SG
Sciez,
le 27 mai 2025
Madame, Monsieur,
J'ai l’honneur de vous informer que la réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
Lundi 02 juin 2025
à 19h30
Mairie - Salle du conseil municipal
L'Ordre du Jour ainsi que le rapport de synthèse correspondant vous sont transmis par
suite de la présente convocation.
En cas d'absence, vous avez la possibilité de transmettre votre pouvoir dûment rempli
au secrétariat général.
Comptant sur votre présence.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Mairie
614, avenue de Sciez
74140 Sciez-sur-Léman
Tél. O4 50 72 60 09
contact@ville-sciez.fr
Le Maire,
Ouverture au public
Lundi au vendredi
de 9h à 12h et de 14h à 17h
Samedi de 9h à 12h
9000
wille-sciez.fr ORDRE DU JOUR l
, DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 02 JUIN 2025
Nomination du secrétaire de séance
Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 05 mai 2025
1. Administration générale
141. Taxe de séjour : vote des tarifs
1.2. Vente d’un véhicule communal
1.3. Surveillance de la plage : convention avec Annecy Sauvetage Secourisme
2. Ressources Humaines |
2.1. Mise à jour du tableau des effectifs
3. Urbanisme & Foncier
3.1. Garantie d'emprunt à la société LEMAN HABITAT dans le cadre de l'opération en VEFA des 19 logements « L'Orée du Lac » à Sciez | 3.2. Acquisition foncière — Réalisation du parking de Filly sur la section AP n°261 — Vente indivision FROLET / COMMUNE DE SCIEZ — complément de la délibération du 19/06/2023
Points non soumis à délibération :
4. Décisions du Maire
5. Questions diverses