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Compte-Rendu - 2024 10 Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 8 OCTOBRE 2024
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Ternand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 10 Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 8 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
du mardi 8 octobre 2024 à 20h00
Le mardi 8 octobre 2024 à 20h00, le Conseil Municipal de Ternand, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.
Présents : Robert PERRIN, Mylène DUCHARNE, Cindy PERREAL, Pierre MONNERY, Michel LAHAIRE, Guillaume DANGUIN, Loïc MARIETTON, Florent COQUARD, Philippe PEYROT, Olivier TILLET, Blandine DUPERRAY et Marie-Claude PEIGNEAUX
Désignation du secrétaire de séance : Mme Mylène DUCHARNE
URBANISME
- Certificat d’urbanisme pour la vente LIMOUSIN-TESTE/GAY-BERGER 495 route des Plats. - Plan Local d’urbanisme : validation des 3 prochaines dates de réunions de travail de la commission urbanisme.
VOIRIE
- Rue des Grandes Planches : la réfection du béton désactivé devant le bar ainsi que du parking « arrêt minute » va être effectuée.
- Aménagement de la placette rue des Grandes Planches : projet proposé au Conseil et dans l’attente du devis par l’entreprise THIVENT.
- Chemin des Paletières : dans l’attente d’un devis pour la réalisation du bassin de rétention. - Impasse de la Mairie : l’affaissement rebouché succinctement a été vérifié par un technicien réseau de SUEZ afin de s’assurer de la viabilité des branchements. Aucun défaut structurel a été remarqué.
- Parking du cimetière : une poubelle a été installée.
BÂTIMENTS
- Salle d’évolution à l’école : un déshumidificateur a été installé.
- Stade de football : en attente du devis de l’entreprise Parcs et Sports pour le changement du grillage, filet et poteaux côté vestiaires.
Demande de devis pour le remplacement d’une vitre d’un vestiaire.
- Maison médicale : un diagnostic énergétique a été réalisé pour les 2 locaux vacants du 1er étage. Les annonces des 3 locaux disponibles ont été renouvelées.
- Ruines du château : demande de devis pour sécuriser le site en raison de la chute de pierres. Un affichage sera installé pour informer du danger ainsi qu’une sécurisation provisoire des lieux.
COMMUNICATION
- Sentier des Prieurés (Ternand-Saint Laurent d’Oingt) à baliser
- Compte rendu réunion commission communication du 1/10 :
o Rappel sur les dates de sortie des prochains bulletins :
▪ Quadrimestriel : 14-15 décembre / annuel : 25-26/janvier
o Budget communication : devis à demander
o Dossier de contrôle des Petites Cités de Caractère : préparation à commencer o Commission de contrôle : Inscription faite pour celles de Coux et Chalençon le 21/11. Lecture de la lettre du Président des Petites Cités de Caractère. o Ouverture de la boulangerie le mercredi 9/10
o Inauguration de l’église : retour sur la manifestation
o Accueil Géoparc le 6/11 pour découverte de la cité médiévale.
SCOLAIRE
- Prochain conseil d’école prévu le 7/11 : date non confirmée
- Participation à la manifestation « La Grande Lessive » le 17/10 sous le thème : « pareil-pas pareil » : participation possible à qui le veut !
- Problème d’internet dans l’école principale.
COMMUNAUTE DE COMMUNES
- Rapport d’activité 2023.
- Compte-rendu de la commission Mobilité du 24/9 :
o Arrivée d’une chargée de mission Cindy Turrel et présentation du nouveau logo o Le lancement du Plan Local de Mobilité sera acté par délibération prise en novembre lors du prochain conseil communautaire. Différentes instances de concertation sont en place :
▪ Un panel citoyen : 90 personnes ont manifesté leur intérêt et 28 ont été
retenues en fonction de l’âge, le sexe, catégorie socio-professionnelle, lieu
d’habitation et mode de déplacement
▪ Un comité de partenaires composé d’acteurs économiques, sociaux et
associations
▪ Des groupes de travail par thèmes composés de partenaires institutionnels et des territoires voisins.
▪ Le séminaire des Maires prévu le 3/12
o Covoiturage :
▪ 2 services vont voir le jour :
• Une plateforme nommée « Covoit’Ici RDV » pour proposer des trajets
• La création de lignes de covoiturage
o Ligne Paray le Monial : Un train des élus pour le soutien de la ligne va être organisé
ÉLECTRICITÉ
- Foot :
o Homologation du terrain prévu mercredi 9/10 mais reportée ultérieurement (cause pluie et dérèglement sur un mât).
o Subvention Fond Aide Football Amateur : processus changé cet été. Nouvelle demande à formuler par le SYDER.
o Eclairage du parking : décision prise de faire un devis avec un électricien pour installation de projecteurs et conservation de l’éclairage du petit terrain
d’entrainement.
- Compte rendu du comité syndical du 24/9 :
o Villefranche sur Saône transfère ses compétences « éclairage public » au SYDER soit 5617 ouvrages et 137 armoires. Intégration dans les effectifs du SYDER de 2 agents communaux volontaires dédiés à la maintenance.
o Groupement d’achat d’électricité : Décision prise à l’unanimité d’intégrer le groupement d’achat du SYDER pour la période 2026-2028 pour nos points de livraisons rattachés à nos bâtiments publics.
o Plusieurs webinaires vont être organisés sur des thèmes particuliers - Démarche performancielle : les derniers points lumineux ont été installés lundi 7/10. La télégestion sera disponible probablement début 2025.
DÉLIBÉRATIONS
- Redevance occupation du domaine public pour Orange, Enedis et TDF.
- Approbation des rapports annuels du SAVA.
- Modification du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel.
DIVERS
- M Denis SADOT nous a informés de son souhait de ne pas reconduire son contrat de prestataire de service avec la commune pour l’année 2025.
- Demande de subvention par la MFR de Lamure sur Azergues. Demande refusée par le Conseil Municipal.
- GNOLUS : le bilan de saison indique une augmentation de la fréquentation. Pour Ternand, entre 1er janvier et le 31 août, 412 équipes ont parcouru le circuit, contre 380 l’année précédente.
- Cérémonie du 11 novembre : rendez-vous à 11h00 place du Donjon. Un verre de l’amitié sera proposé à la mairie.
- Fleurissement : le prochain KIFEKOI aura lieu le samedi 19 octobre. Rendez-vous à 8h00 dans la cour de la cantine.
- Prochain Conseil le mardi 12 novembre.
Fin de la séance 22h30