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Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 09 octobre 2024
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Saint-Amour-Bellevue.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 09 octobre 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Procès verbal séance du 09 octobre 2024
1
Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 09 octobre 2024 à 19h30 dans la salle du conseil de Saint Amour Bellevue
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2024. 2. Dossiers d’urbanisme en cours.
3. Adoption de l’avenant 1 à la convention financière de gestion des bornes IRBE avec le SYDESL (délibération)
4. Convention d’attribution d’une subvention en nature, pour la fourniture d’arceaux de stationnement vélos, entre la commune et MBA (délibération) 5. Vidéoprotection (délibération)
6. Place du Plâtre Durand
7. Cimetière et désherbage
8. Panneau lumineux d’information
9. Tarif électricité
10. Contrôle de l’ARS (qualité de l’eau potable)
11. Rentrée scolaire 2024/2025
12. SIVOM
13. Contrôle des poteaux d’incendie
14. Association « les gloutons » assemblée générale
15. Jardin partagé
16. Sécurisation sortie lotissement « Prés St Pierre »
17. Comité syndical des eaux Maconnais Beaujolais du 24/09/24. 18. Tourisme : compte rendu du 25/09/24
19. Géoparc
20. Conscrits
21. Recensement zone blanche
22. Bulletin Municipal
23. Questions diverses
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 09 octobre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le neuf octobre à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni dans la Salle du conseil sous la Présidence de Madame CASBOLT Josiane, Maire. Convocation du 04 octobre 2024 (( Présent Excusé (P) Pouvoir))
Mme PERRET Mireille (p)
M. TERRET Maxime (p)
Mme CANARD Catherine (p)
Mme HAMET Rachel (p)
Mme BERNET Marie José (p)
M. TRIBOULET Mathieu
Mme CHOMIENNE Laurence
M. DE SONIS Joseph
M. DURAND Pascal
M. MIDEY Jean-Yves (p)
Mme CASBOLT Josiane (p)
M. BOISSON Claude (p)
M. BARBET Grégory
Mme WILSON Marie-Claude
Mme WILSON Marie-Claude a été désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 juillet 2024
Le procès-verbal de la réunion du 17 juillet 2024 est adopté à l’unanimité. Procès verbal séance du 09 octobre 2024
2
2. Dossiers d’urbanisme en cours.
Numéro de dossier Adresse des travaux Descriptif de la demande
DP 071 385 24 S 0022
80 route de Sathonat
71570 SAINT AMOUR
BELLEVUE
Changement de portail existant métallique pour des
portails roulants isolés et de même dimension.
Agrandissement d'une fenêtre en porte-fenêtre à
l'étage.
DP 071 385 24 S 0023 305 rue des Poulets
71570 SAINT AMOUR
BELLEVUE
Installation d'une centrale solaire photovoltaïque
d'une puissance de 6,51 KWC
DP 071 385 24 S 0024 110 rue du Paradis
71570 SAINT AMOUR
BELLEVUE
Installation de panneaux solaires photovoltaïques,
sur la toiture de l'abri à voiture, puissance 3kWc.
3. Adoption de l’avenant 1 à la convention financière de gestion des bornes IRBE avec le SYDESL
(délibération)
Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L. 2224-37, permettant le transfert de la compétence « infrastructures de charge pour véhicules électriques » aux autorités organisatrices d'un réseau public de distribution d'électricité visées à l'article L. 2224-31 du Code général des collectivités,
Vu les statuts du SYDESL l’habilitant à mettre en place et organiser, pour ceux de ses membres qui lui ont confié cette compétence, un service comprenant la création et la gestion de bornes de recharges de véhicules électriques
Vu le souhait exprimé par la commune de Saint Amour Bellevue de se porter candidate à l’implantation de bornes de recharges sur son territoire ;
Vu la convention financière en cours pour l’installation et la gestion des bornes par le SYDESL ;
Vu le contenu de l’avenant à la convention financière votée par le comité syndical du SYDESL le 10 juin 2024, délibération n°CS24-032
Considérant que l’assemblée délibérante du SYDESL a fait évoluer les conditions de la convention financière selon les modalités suivantes :
- Aucune modification quant aux participations financières d’installation et d’entretien annuel ; - Financement par le demandeur du retrait définitif ou du déplacement de la borne ; - Financement du remplacement de la borne, pour usure ou obsolescence, selon les mêmes conditions que le financement initial de la borne :
o 80% pour le SYDESL et 20% pour la commune si la borne remplacée est la première
borne installée sur la commune
o 100% pour la commune si la borne remplacée n’est pas la première borne installée.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, 13 pour, dont 10 présents et 4 par procuration, 0 contre, 1 abstention)
- Approuve l’avenant 1 à la convention financière du SYDESL pour l’installation et la gestion des infrastructures de recharge pour véhicule électriques
- Autorise le Maire à signer l’avenant 1 à la convention financière et les actes y afférant
DE 2024/023
Remarque : mettre l’information sur le site internet et sur le bulletin municipal. Procès verbal séance du 09 octobre 2024
3
4. Convention d’attribution d’une subvention en nature, pour la fourniture d’arceaux de
stationnement vélos, entre la commune et MBA (délibération)
Le schéma des mobilités durables de MBA adopté en 2021, prévoit la réalisation d’aménagements cyclables et le déploiement d’une stratégie de stationnement vélo.
Par délibération n°2024-125 du Conseil Communautaire du 20 juin 2024, MBA a décidé de soutenir les communes du territoire dans leurs projets de stationnement vélo en attribuant une subvention en nature sous forme de fourniture d’arceaux vélos en fonction des demandes des communes.
Cette subvention en nature permettra aux communes d’offrir des opportunités de stationnement aux cyclistes de leur territoire de façon cohérente et homogène.
Pour la mise en œuvre de cette subvention, il convient de conclure une convention spécifique « Fourniture d’arceaux de stationnement vélo » avec MBA fixant les conditions et modalités d’attribution.
Le Conseil Municipal est invité à conclure une convention d’attribution de subvention en nature pour la fourniture de 12 arceaux de stationnement vélo par MBA.
PROJET DE DELIBERATION – Mobilités : Conclusion de la convention d’attribution d’une subvention en nature, pour la fourniture d’arceaux de stationnement vélos, entre Saint Amour Bellevue et MBA
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu les statuts de MBA, et notamment l’item « Organisation de la mobilité » de la compétence obligatoire « Aménagement de l’espace communautaire »,
Vu la délibération n°2024-125 du Conseil Communautaire du 20 juin 2024 portant attribution d’une subvention en nature « Fourniture d’arceaux de stationnement vélo aux communes du territoire », Considérant que MBA a décidé de soutenir les communes dans leurs projets de stationnement vélo en faisant l’acquisition de 410 arceaux à répartir entre les communes du territoire,
Le rapporteur entendu,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, 14 pour, dont 10 présents et 4 par procuration, 0 contre, 0 abstention)
APPROUVE la convention d’attribution de subvention en nature pour la fourniture de 12 arceaux de stationnement vélo entre la commune de Saint Amour Bellevue et MBA.
DE 2024/024
Les employés communaux seront missionnés pour la mise en place : o 2 « Place de la mairie », 2 « Place de l’église » vers l’Eglise
o 4 « Place des Marcs » 2 « boulangerie », 2 « poste » sur parking dernière place à gauche o 4 « Place du Plâtre »
5. Installation d’un système de vidéo-protection sur différents secteurs de la commune (délibération)
Nous proposons d’effectuer la 1ère tranche de vidéoprotection au niveau du bourg.
La deuxième tranche concernant le plâtre et les tennis ne pouvant être réalisée qu’avec les travaux de réfection de la place.
La commune souhaite surveiller et protéger un certain nombre de bâtiments et installations publics : le Groupe Scolaire, Les bâtiments publics, les bacs d’ordures ménagères à proximité de l’école primaire, le patrimoine ...
Au cours de l'année passée, la Commune a connu des incivilités à proximité ou dans l'espace public entraînant des dommages aux biens et des atteintes aux personnes. Procès verbal séance du 09 octobre 2024
4
La présente proposition de délibération a pour objet d'acter le principe d''installation de systèmes de vidéoprotection sur la voie publique. Ainsi, les périmètres concernés sont exposés en annexe.
Dans ces lieux, pourront être installées des caméras permettant d’enregistrer et de stocker des images ainsi que de répondre aux éventuelles réquisitions judiciaires.
Le dispositif de visionnage en direct des images sera installé en mairie dans un local dédié.
Enfin, l’installation d'un système de vidéo-protection est conditionnée à une autorisation préfectorale après dépôt d’un dossier descriptif.
Sur le plan financier, l’enveloppe prévisionnelle globale de l’investissement pour 3 caméras est estimée à 17 975 € H.T, par l’entreprise EIFFAGE, solution économiquement la plus avantageuse au regard des autres propositions reçues.
Le montant de la maintenance est estimé à 800 € HT / an
La Mba sera sollicitée, par le biais d’un fonds de concours soutien à la vidéoprotection.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, 14 pour, dont 10 présents et 4 par procuration, 0 contre, 0 abstention)
DECIDE la mise en œuvre d'un système de vidéo-protection sur la voie publique ayant pour objectif la sécurité et la tranquillité du domaine public communal ;
RETIENT l’installation du dispositif de vidéo-protection de l’entreprise EIFFAGE pour un montant de 17 975 € HT, avec un commencement des travaux à partir de novembre 2024 ;
AUTORISE le maire à préparer les demandes de subvention auprès de la MBA et de constituer le dossier de demande d’autorisation préfectorale
DE 2024/025
6. Place du Plâtre Durand
Le 3 octobre 2024 rencontre avec le cabinet INGEPRO.
Synthèse :
Le plan finalisé a été diffusé en réunion.
Quelques remarques à prendre en compte :
• Le cheminement entre les tennis et la place du plâtre fait débat : o Suppression des chicanes
o Trottoir franchissable
o Tête d’ilot pour ralentir la circulation
o Etude de giration de la sortie du parking et vérification de la largeur de la chaussée pour virage à gauche (gros véhicules)
Nous sommes dans l’attente des devis avant-projet pour lancer les demandes de subvention.
• Prochaine réunion le 12 novembre 2024 à 17 heures
• Annonce de la réunion publique lors des vœux pour début Mars 2025
Les travaux et les demandes de subventions pourront être supportés sur plusieurs budgets (pluriannuels)
Rendez-vous avec la DRI le lundi 14 à onze heures pour la voirie qui s’abîme « Place des Marcs » et il y aura également une étude de faite vers chez Pascal pour simuler le croisement de poids lourds. Catherine CANARD et Joseph DESONIS seront présents. Procès verbal séance du 09 octobre 2024
5
7. Cimetière et désherbage
Afin de résoudre le problème de l’herbe dans les allées, Hervé GASCOIN a pris l’initiative de tondre afin d’enherber les allées et simplifier l’entretien.
Mme Marie Joseph Duc après avoir visité des cimetières extérieurs a proposé de semer du trèfle court dans les allées qui demande peu d’entretien. …
Les buis vont être arrachés et remplacés par des buis qui ne prennent pas la pyrale, voire peut-être le laurier, le photinia, l’idée faire des bosquets, voir avec la commission fleurissement.
8. Panneau lumineux d’information
La société en charge de nos copieurs, nous a proposé un panneau lumineux d’information du village. La commune serait pilote du projet et bénéficierait d’une mise à disposition gratuite.
Il convient de choisir son emplacement stratégique pour profiter pleinement de son écran double face.
Ce panneau recto verso mesure 1,70 * 1,03 très design.
La gestion du contenu serait faite par l’office du tourisme et permettrait d’afficher toutes les animations du village.
Il serait possible d’y inclure une visualisation du site internet, ainsi que des encarts publicitaires pour nos commerces locaux ……avec des films d’animation.
Avis du Conseil.
Dans l’ensemble l’idée a été validée à condition de trouver le meilleur emplacement, pour garder un esprit de village authentique, une première idée d’emplacement serait vers les tennis.
9. Tarif électricité
Suite à réception d’une facture de 11.000 €uros, nous avons entrepris une investigation pour savoir à quoi correspondait ce montant très élevé.
Il s’avère que :
Le prix unitaire du KW facturé pour 2023 était calculé sur les bases du tarif réglementé par erreur. EDF a donc annulé les factures 2023 pour nous les réajuster en fonction des prix du marché signé avec le SYDESL (groupement d’achats).
La hausse est très importante, ce qui nous amène à constater un surcoût sur l’année 2024. (Hausse des tarifs à ce jour : 202 %)
Toutefois nous pouvons constater une baisse des consommations significatives sur l’éclairage public et la salle des fêtes.
Eclairage public :
o Le bourg : baisse de - 48 % entre 2023 et 2024
o Le Plâtre Durand : - 51%
o La Piat : -,40 %
o En 2024 une légère baisse sera à nouveau effective du changement en LED de l’éclairage public.
Se renseigner pour des panneaux photovoltaïques. Le Sydesl a un service dédié.
10.Contrôle de l’ARS (qualité de l’eau potable)
Contrôle de l’ARS (qualité de l’eau potable) : une infime quantité de plomb détecté en mairie au niveau du robinet des toilettes. (Tolérance 0,10) Procès verbal séance du 09 octobre 2024
6
Les résultats des contrôles du 23/8 de la teneur en plomb à la mairie de Saint Amour Bellevue sont les suivants :
Lieu de prélèvement Prélèvement au 1er jet (sans écoulement préalable) Prélèvement au 2ème jet (après écoulement)
Plomb total Plomb dissous Plomb total Plomb dissous
COMPTEUR <2 μg/L <2 μg/L Non mesuré Non mesuré
Mairie robinet des
sanitaires 29 μg/L 25 μg/L <2 μg/L <2 μg/L
Mairie cantine scolaire 5 μg/L 4 μg/L 2 μg/L <2 μg/L
L’eau du réseau public n’est pas en cause (cf SUEZ)
Les résultats à la cantine scolaire révèlent des traces de plomb bien en deçà de la limite autorisée. Il convient d’approfondir les investigations au niveau des toilettes pour trouver l’origine de ce plomb (canalisation, robinetterie…) sur le réseau intérieur, afin d’éliminer toute source de contamination de l’eau.
De nouveaux prélèvements seront effectués courant octobre afin de vérifier ces mesures.
11.Rentrée scolaire 2024/2025
Nombre d’enfants sur la commune :
Petite maternelle : 28 enfants avec deux ATSEM
Primaire : 10 CE1 + 5 GS : 17 = 45
La rentrée s’est passée dans de bonnes conditions
La garderie a été déplacée dans la salle Orange, afin de permettre plus de fluidité pour la distribution des repas et la surveillance des enfants. (75 enfants)
Afin d’entreposer le matériel d’extérieur, la commune a implanté une cabane de jardin installée dans la cour de l’école.
Cette cabane sera financée par les 3 communes du RPI : 500 €
Intervention des pompiers le 12 septembre pour éradiquer un nid de frelons qui se trouvait au niveau de la cantine, ainsi que le 20 septembre pour un nid de guêpes dans la cour d’école.
12.SIVOM
Conseil du 9.09.2024 :
Travaux prévus pour le marché 2025 sur la commune
Installation chantiers/travaux préparatoires pour 1 020€ TTC
Route du Chapitre (50 %) pour 3 595,20€ TTC
Chemin des Pierres (la base croisement + une partie chemin) 10 000€ maximum de budget Point à temps pour 2 040€ TTC
Total 16 655,20€ TTC montant marché réel
Total 20 508,01€ TTC montant marché payé par clé de répartition
Prévoir un surcoût d’environ 3 800€ pour notre marché voirie 2026.
Création d’un poste d’adjoint technique en remplacement de Mr Alain Morgon.
Les communes identifiées à risque au niveau du radon (gaz émis par le sol) ont reçu un courrier de la préfecture mentionnant les obligations de dépistage de ce gaz dans les établissements scolaires, à la charge des communes.
Le président propose aux communes de consulter le même bureau d’études afin de regrouper la commande pour un coût de 800 € TTC.
Départ de Ludovic Guyon non remplacé à ce jour.
13.Contrôle des poteaux d’incendie
Le Contrôle des débits des poteaux incendie se fera le 10 octobre selon les termes de la convention pour mutualisation du débitmètre PONSTRIONIC avec la commune de Crèches sur Saône Procès verbal séance du 09 octobre 2024
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14.Association « les gloutons » assemblée générale 3 octobre 24
Le Bureau (constitué de parents d’élèves bénévoles)
De 3 Salariés (1 chef de cuisine, 1 cantinière et une aide au service) En résumé :
● 10116 repas servis (rappel N-1 : 10615). 144 jours de cantine
● Résultats au 31/08/2024 : - 2 112 € (rappel N-1 : -1 420 €)
Prévisions 2024/2025
Point effectif RPI, 63 familles, 85 enfants, sensiblement identique à l’année dernière. Cette année, une prévision moyenne de 74 repas par jour, contre 81 servis en N-1. Les prévisions actuelles nous laissent envisager un résultat pratiquement à l’équilibre (- 697 €). Changement de tous les fournisseurs afin de trouver les matières au meilleur rapport qualité/prix, et l’abandon partiel du bio devenu trop onéreux.
15.Jardin partagé
La production de tomates, salades, haricots, courgettes a été fructueuse et a permis une répartition pour les intéressés.
L’association les gloutons propose une journée découverte du jardin partagé en mai prochain.
16.Sécurisation sortie lotissement « Prés St Pierre »
Maxime TERRET nous a fait part d’une difficulté accidentogène à la sortie du lotissement suite à un manque d’élagage le long de rivière. Nous avons contacté la DRI et le propriétaire des parcelles en bordure de rivière afin de résoudre ce problème de sécurité. Tout doit être mis en œuvre pour sécuriser cet accès qui relève du domaine privé, mais qui peut engager la responsabilité du maire en cas d’accident.
Madame le maire suggère l’installation de rétroviseur afin de visualiser les voitures qui descendent la D31. Cette suggestion n’est pas retenue au regard de la loi.
17.Comité syndical des eaux Maconnais Beaujolais du 24/09/24.
A partir de 2026, les syndicats verront leur compétence transférée à la MBA.
Comme proposé lors d’un précédent comité, Il a été voté à l’unanimité le lancement d’un appel d’offre pour la télérelève des compteurs d’eau.
Cela permettra d’avoir une visualisation en temps réel des consommations et éventuellement de détecter rapidement toute forme de fuites d’eau.
- La programmation pourrait se faire en 2025 2026
18.Tourisme : compte rendu du 25/09/24
A l’ordre du jour, la réunion de toutes les associations afin de prévoir le planning des manifestations et permettre une bonne organisation au cours de l’année.
Il a été proposé de mettre ce planning des manifestations sur notre site internet. Organisation de la Guinguette du Paradis qui n’a pas connu l’affluence habituelle à cause du temps froid. Toutefois les associations présentent ont bien travaillé et la galerie a eu une belle affluence.
Le marché de noël est programmé pour le 1er décembre en journée. Une dizaine d’exposants est enregistrée.
Les décorations de noël se feront le 15 novembre pour être prêtes pour le marché de noël.
19.Géoparc
Réunion du 9/09 pour compléter le dossier en cours, avec des éléments concrets Procès verbal séance du 09 octobre 2024
8
Nouvelle réunion 01/10.2024 qui a permis de retracer l’AOC Saint Amour avec la description des particularités géologiques et pédologiques.
Le dossier définitif sera à déposer pour fin octobre conjointement avec celui de Romanèche Thorins. Montant de l’adhésion ?
20.Conscrits
Week end conscrits de la classe en 4
Le vendredi 18 et samedi 19 octobre 2024
Défilé du vendredi soir :
Défilé humoristique des conscrits
Départ du terrain de tennis à 19h15 puis défilé des chars au plâtre Durand, arrivée à la salle des fêtes de Saint Amour Bellevue vers 20h30 suivi du Vin d’Honneur des Conscrits Défilé du samedi matin : Défilé en char au départ du monument aux morts de Chânes pour rejoindre les monuments des autres communes
Pose de Gerbes à Chânes : 9h30 - Pose de Gerbes à Saint Amour Bellevue : 10h15 - Pose de Gerbes à Saint Vérand : 11h00
Photo des conscrits au lavoir : 11h30
Vin d’honneur au lavoir ou caveau de Saint Vérand (si mauvais temps) : 11h30 Banquet des Conscrits à la salle des fêtes de Chânes : 14h00
Les CONSCRITS vous invitent au vin d’honneur à Saint Vérand le samedi 19 Octobre à 11h30
21.Recensement zone blanche
La commune a signalé auprès de la MBA deux adresses « dites » de zone blanche à Saint-Amour- Bellevue.
22.Bulletin Municipal
Un devis a été demandé pour la conception de 340 exemplaires du bulletin municipal soit 2187 € / ht. Le recensement des informations auprès des associations et des entreprises vont démarrer et le démarchage des annonceurs également.
23.Questions diverses
- Affiche SAINT AMOUR : Eric Martin (seule commune des crus non éditée) Demander de rectifier la couleur jaune de la dame.
- Logement Mme LASSARAT : celle-ci est en maison de retraite et un couple s’est positionnée pour reprendre le logement. – Un rafraîchissement sera surement à prévoir pour les peintures. En matière de chauffage une réflexion est à mener ;
- Bassin de rétention à nettoyer (Rue des Poulets) suite à pluie intense. Mr Claude BOISSON va se charger du dossier.
- Travaux école maternelle – démarrage le 21 octobre 2024 pour une durée de 1 semaine
- Devis XEFI : un système de firewall pour protéger notre Système d'Information des menaces externes, en filtrant les données transitant entre les réseaux et vos ordinateurs est à l’étude. Devis 97 euros HT / mois pour l’option firewall donc frais informatique total 275 € ht /mois
- Devis SEDI :
o Reliure table état civil – registre arrêtés et délibérations :1384 € TTC o Numérisation sur 80 ans : 1483 € TTC
o Armoire état civil : 3323 € TTC Procès verbal séance du 09 octobre 2024
9
Tour de table
Dégustation montée en gamme millésime à onze heures
Marie Claude : problème de réseau chez les Hocking
Pascal Durand : Banc cassé « place du Plâtre Durand »
Rachel : ne pas couper les platanes – rabattre les arbres vers la Madone - panneau de signalisation à rabaisser de 10 cm voir avec Mr DA COSTA.
Commission fleurissement le mercredi 16 octobre 18 h – prévenir Mireille Idée sapin de noël autour de la fontaine.
Date de la prochaine réunion du conseil municipal : 13 Novembre à 19h30
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 52