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Déliberation - 1753 2026 30 referent seniors ccas
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1753 2026 30 referent seniors ccas)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
Département
de
l'Isère
République
fran
<
rs
Reçu
en
préfecture
le
13/05/2026
Géhas)/
à
N°
2026
- 30
EXTRAIT
DES
DELIBERATIO!
pubié
1e 18/05/2026
S
LG
HE
ur. War
Èze
DU
CONSEIL
MUNICIPAL]
i : 038-213801145-20260429-202630-DE
29/04/2026
Désignation
d’un
référent
«
Seniors
»
Nombre
de
conseillers
: 19
En
exercice
:
19
Présents
:
18
Votants
:
18
+
1 pouvoir
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-neuf
avril,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
foyer
communal
9
Rue
du
8
mai
1945,
Maison
commune
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Vincent
CHORON,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 23/04/2026.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 23/04/2026
par
messagerie.
Présents:
BASTIEN
Yvan.
BENALI
Jessica.
BERNARD
Christophe.
CHORON
Vincent.
COMTE
Elisabeth.
DARDIER
Stéphane.
DEGAS
Sylvie.
DUMAS
Christophe.
FERNANDES
Ghislaine.
FONTANA
Julien.
GONCALVES
Patrick.
LARUE
Christelle.
LAVIGNE
Isabelle.
LIBERO
Franck.
MERNISSI
Chakib.
MODRAK
Bérénice.
MOURLON
Jérôme.
RIBEYRE
Ludovic.
Excusée
:
DEYRIEUX
Caroline
(pouvoir
à
Patrick
Goncalves).
Le
pouvoir
a été
déposé
en
application
de
l'article
L.2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Christelle
LARUE,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
fait
part
au
Conseil
municipal
que
suite
au
renouvellement
des
Conseils
municipaux,
il
faut
procéder
à
la
désignation
d'un
référent
«
Seniors
»,
parmi
les
membres
élus
du
Conseil
municipal
au
CA
du
CCAS
de
la
commune,
et
ce
pour
toute
la
durée
du
mandat.
Il
lui
propose
donc
de
désigner
un
référent
«
Seniors
».
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
Désigne :
e
Mme
Christelle
LARUE
en
tant
que
référente
«
Seniors
»
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le 6
mai
2025,
La
secrétaire,
Christelle
LARUE
Le
Maire,
Vincent
CHORON