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Déliberation - Liste des deliberations CM 26.05.2026
Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 26.05.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Économie et finances,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 26 MAI 2026
20 h 30 – Salle du Conseil - Mairie
Nombre de Conseillers en exercice 23
Présents 20
Votants 23
OBJET : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 MICROCENTRALE
30 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
OBJET : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 BUDGET COMMUNAL
31 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité.
OBJET : BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS REALISEES EN
2025
32 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
Madame le Maire sort
Présents : 19
Votants : 22
OBJET : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 MICROCENTRALE
33 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité 2
OBJET : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 BUDGET COMMUNAL
34 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
Madame le Maire revient
Présents : 20
Votants : 23
OBJET : AFFECTATION DU RESULTAT 2025 BUDGET MICROCENTRALE
35 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
OBJET : AFFECTATION DU RESULTAT 2025 BUDGET COMMUNAL
36 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE A LA CLETC ET A
L’AURG
37 – 26/05/2026
CLETC : Elu Titulaire : Gilles FORTE 19 voix
Elu Suppléant : Julien ALBALADEJO 19 voix
(Titulaire : Patrick FRECON 4 voix)
(Suppléante : Célia RODRIGUEZ 4 voix)
AURG : Elu Titulaire : Christophe GRANGE 19 voix
(Titulaire : Emeric FONTAINE 4 voix)
OBJET : COUPES D’AFFOUAGE
38 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
OBJET : REGLEMENT DU PÔLE ENFANCE JEUNESSE
39 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
Arthur CULATTI membre de l’Association quitte la salle
Présents : 19
Votants : 22 3
OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION MdJ
40 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à 19 voix pour et 4 contre Patrick FRECON (porteur du pouvoir
de Nathalie DE JESUS), Célia RODRIGUEZ (porteur du pouvoir de Emeric FONTAINE)
Arthur CULATTI membre de l’Association revient
Présents : 20
Votants : 23
OBJET : SUBVENTION AU CCAS
41 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
OBJET : TARIFS SEJOUR JEUNES ETE 2026 « ITINERANCE ALPINE EN
VANOISE »
42 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
OBJET : ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE – CREATION D’UN POSTE
AUX SERVICES TECHNIQUES
43 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
OBJET : PERSONNEL COMMUNAL – REGIME INDEMNITAIRE (RIFSEEP)
44 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
OBJET : PERSONNEL MUNICIPAL – APPROBATION DU PLAN DE FORMATION
MUTUALISE
45 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité
OBJET : PERSONNEL COMMUNAL – CREATION DE POSTES
46 – 26/05/2026
Le conseil municipal adopte à l’unanimité