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Déliberation - DCM 15 tarifs evolution globale
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Chambon-Feugerolles.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 15 tarifs evolution globale)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Éducation,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230524-DCM-24052023-16-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 01/06/202
re
Le Chamber
Feugerolles COMMUNE DE SAINT-ÉTIENNE METROPOLE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU 24 MAI 2023
Le Maire certifie :
1°/ Que tous les conseillers municipaux en exercice ont été convoqués dans les formes et délais prescrits par la loi, soit en date du 17 mai 2023,
2°/ Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance était de 33
sur lequel il y avait 22 membres présents au début de la séance, à savoir :
Membres présents :
M. FARA, maire,
M. BOUTHEON, M. ROCHETTE, M. VASSELON, Mme JACQUEMONT, M. GEYSSANT,
Mme HAMIDI, Mme DI DOMENICO, adjoints,
M. GAWEL, M. GRANGETTE, M. PINEL, Mme ROVERA, Mme DAVID, Mme
BRUYERE, Mme AIVOLIOTIS, Mme CELLE, Mme CHAMPAGNAT, M. ARBAUD, Mme
BRETON, Mme CHOUAL, M. AKCAYIR, M. SIBAUD), conseillers municipaux,
Membres absents ayant donné pouvoir :
Mme MARMORAT à Mme DI DOMENICO
M. OLIVIER à M. PINEL
M. BARNIER à M. FARA
Mme CHELLIG à Mme BRUYERE
M. BOURGIN à M. ROCHETTE
Mme BONJOUR à Mme CHAMPAGNAT
M. MAISONNIAL à M. BOUTHEON
Mme BURNICHON à Mme HAMIDI
Membres excusés :
M. RANCON (arrivé au moment de la 7" délibération), M. SIMONETTI, Mme CHAUMAYRAC,
Président de séance : M. FARA
Secrétaire élue pour la séance : Mme HAMIDIAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230524-DCM-24052023-15-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 01/06/2024
VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2023
DELIBERATION N° DCM-24052023-15
MODERNISATION ET EVOLUTION DE LA STRATEGIE TARIFAIRE
Les tarifs municipaux permettent l’accès aux services publics proposés par la Ville du Chambon- Feugerolles. Compte tenu du contexte économique et social national, les collectivités ont été fortement impactées par des augmentations de prix, notamment par l'explosion du coût des fluides, des denrées alimentaires et des matériaux de construction.
Face à ces hausses sans précédent, afin de préserver la qualité du service public proposé aux chambonnaires et de répartir les efforts de contribution en fonction des ressources des usagers, la Ville du Chambon-Feugerolles souhaite faire évoluer sa politique tarifaire.
Il est ainsi envisagé la création de quatre nouveaux quotients familiaux pour assurer une meilleure équité sociale dans l'accès aux services publics ainsi que la mise à jour de l’ensemble des tarifs.
Il est proposé d’adopter les nouvelles grilles tarifaires selon la date définie sur chaque annexe.ANNEXES
ACTION CULTURELLE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
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Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 01:06/2024
STUDIOS D'ENREGISTREMENT MUNICIPAUX (entrée en vigueur septembre 2023)
a : £ Particuliers ayant Particuliers ayant Association « loi 1901 », organismes ee mn x re leur domicile où leur domicile où publics et structures privées à but non Lg es ; Type de manifestation ieratif leur résidence sur la | leur résidence hors commune de la commune
Chambonnaire Non Chambonnaire Chambonnaire Non Chambonnaire
Salle Forfaits de location Tarifs | Caution | Tarifs | Caution | Tarifs |Caution | Tarifs | Caution
Location studio équipé matériel de base
pour répétition - créneau de 2h sans 15€ 17€ 15€ 17€ technicien
Location studio équipé matériel de base
pour répétition - 5 créneaux de 2h sans 65€ 75€ 65 € 75€ technicien
Location studio équipé matériel de base
pour répétition - 10 créneaux de 2h 110€ 145 € 110€ 145 € sans technicien
À NE 250€ 250€ 250€ 250€ LÉ Location studio équipé pour
Studios préparation à l'enregistrement avec 25€ 38€ 25€ 38€
technicien - créneau de 1h
Mixage 1h 20 € 30€ 20€ 30€
Enregistrement / mixage 1 titre 2h de
prise de son et 1h de mixage. ne 60€ É Accessible à partir de 2h de répétitions | (0€ 20€ ie 20€ minimum et validation du technicien
Enregistrement prise de son 6 heures 135€ 205 € 135€ 205 €
Co-Production spectacle et Résidence : ÿ 0-Froduetion spectacle &t Résidence Gratuit | Aucune | Gratuit | Aucune
conventionnée
THÉÂTRE ALBERT CAMUS (entrée en vigueur septembre 2023)
Type de manifestation privées à but non lucratif
Association « loi 1901 », organismes publics et structures
Chambonnaire Non Chambonnaire
Bâtiment | Salle Forfaits de location Tarifs Caution Tarifs Caution
Si bénéfice d'une
€ Lane Mie À Snitee association Pour une manifestation à caractère éducative oi Gratuit * 1 /an/ Chambonnaire
culturelle Association HUE e Gratuit * 1 /an/
Association
Conférence, assemblée générale, réunion publique 2 500 € 2500 € (lorsque la salle Aragon n‘est pas disponible). Sans 195 € 505 €
Théâtre régisseur.
A. Eur Camus Spectacle, concert, gala avec un régisseur accueil
bâtiment et en charge de la régie son ou régie lumière 470 € 810€
au choix.
Institutionnel 275 € 505 €
Co-Production spectacle et Résidence conventionnée, ee Aucune ut Aucune Fe e : Gratuit Gratuit Institutionnel conventionne
* Prise en charge obligatoire d’un régisseur accueil bâtiment et à : 1 ; ER 2B) Le ' Gratuit 275€ en charge de la régie son ou régie lumière au choix.Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
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Accusé certifié exécutoire
Réception par le prèfet : 01/06/2024
SALLE DE SPECTACLES LA FORGE (entrée en vigueur septembre 2023)
Association « loi 1901 », organismes publics
et structures privées à but non lucratif Structures privées à
but lucratif
Chambonnaire Non Chambonnaire
Bâtiment Forfaits de locations Tarifs Caution Tarifs Caution Tarifs Caution
Si bénéfice d’une
association
Manifestation à caractère solidaire / humanitaire gran ' L Jan Chambonnaire Association ee Gratuit * L/an
/Association
Loto, réunion publique, assemblée générale (de 200 à 420
personnes) Uniquement proscenium d’avant-scène, sans loges et 490 € 870€ sans quai de déchargement
Bal, thé dansant, repas, concours (420 personnes maxi) 2 500 € 2 500 € Uniquement proscenium d’avant-scène, sans loges et sans quai 545€ 1090 €
de déchargement
La Forge C ti ise, événe i 8 onvention entreprise, événementiel, spectacle / concert tout 980 € 1525 € 1850 € 2 500 € accès, Avec un régisseur d’accueil bâtiment tous accès
Co-production spectacle, résidence et institutionnel conventionné | Gratuit Gratuit Gratuit
Aucune Aucune Aucune
Institutionnel 350 € 350 € 420 €
Prestation vidéo (mise en place d'un vidéoprojecteur 10000 650€ 500 € 800 € 500 € 800 € 500 € lumens, écran toile retro 4mX7m, liaison régie « VP »)
* Prise en charge obligatoire d’un régisseur accueil bâtiment Gratuit 350 € 420 €
Intervention forfaitaire d'un technicien en cas de mauvaise 160 € manipulation ou défaut de nettoyage <Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
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Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 01/06/2024
EQUIPEMENTS SPORTIFS (entrée en vigueur septembre 2023)
Associations loi 1901, structures, comités, fédérations Chambonnaires
Equipements Types de manifestation Tarifs
Complexe Sportif Guy et Alain
Complet
G1+ gradin Manifestations sportives, évènementiel, à ae Gratuit
G2
G3 + SAE
Complexe Sportif Rabelais
Complet
Gymnastique + Manifestations sportives, évènementiel, Got gradin forum
Dojo
Equipements Types de manifestation Tarifs
Complexe Sportif Gaffard
Complet
Manifestations sportives, évènementiel, Gratuit
forum
Terrain Honneur +
gradin
Terrain synthétique
Complexe Sportif de La Pouratte
Complet + gradin Manifestations au évènementiel, GratuitAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur
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Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 0106/2024
Association loi 1901, structures, comités, fédérations non Chambonnaires
Equipements Types de manifestation Tarifs
Caution 1500 €
Complexe Sportif Guy et Alain
Complet 250,00 €
G1+ gradin Manifestations sportives, 125,00 €
évènementiel, forum
G2 75,00 €
G3 + SAE 75,00 €
Complexe Sportif Rabelais
Complet 250,00 €
: Manifestations sportives,
Gymnasaque à évènementiel, forum 175,00 € gradin
Dojo 75,00 €
Complexe Sportif Gaffard
Complet 250,00 €
Tetra a : Manifestations sportives, 175,00 € praqn évènementiel, forum
Terrain synthétique 75,00 €
Complexe Sportif de La Pouratte
Manifestations sportives,
Complet + gradin évènementiel, forum 175,00 €Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
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Réception par le préfet : 0 1/06/2024
CENTRE AQUATIQUE DE L’ONDAINE (Entrée en vigueur au 21 août 2023)
Tarifs :
Produits proposés “résidents Tane
chambonnaires!"' PRÉNIeNrS
Entrée unitaire (dès 16 ans) 3,50 € 4,50 €
12 entrées (dès 16 ans) 35,00 € 45,00 €
10 heures (dès 16 ans) 22,00 € 30,00 €
Si l'usager oubli d'arrêter son décompte temps en sortie,une pénalité
correspondant à une entrée unitaire sera déduite de son crédit temps 0e ie
Pass famille (2 adultes +2 enfants ou 1 adulte + 3 enfants) 10,00 € 12,00 €
Groupe structuré (entrée unitaire dès 16 ans) 3,00 € 4,00 €
Entrée unitaire (de 4 à 15 ans) 3,00 € 3,50 €
12 entrées (de 4 à 15 ans) 30,00 € 35,00 €
Enfant moins de 4 ans Gratuit Gratuit
Groupe structuré (entrée unitaire de 4 à 15 ans) 2,50 € 3,50€
CE 25 entrées (enfants de 4 à 15 ans) 70,00 € 90,00 €
CE 50 entrées (enfants de 4 à 15 ans) 125,00 € 175,00 €
CE 25 entrées (dès 16 ans) 80,00 € 95,00 €
CE 50 entrées (dès 16 ans) 150,00 € 200,00 €
Activité aquatique "adulte" à l'unité (entrée comprise) 7,00 € 8,00 €
Activité aquatique « adulte" pour 5 activités (entrée comprise) 34,00 € 39,00 €
Activité aquatique "adulte" pour une période (entrée comprise) 63,00 € 75,00 €
Activité aquatique " adulte" pour une saison (entrée comprise) 190,00 € 225,00 €
Activité aquatique " enfant" à l'unité (entrée comprise) 6,00 € 7,00 €
Activité aquatique "enfant" pour 5 activités (entrée comprise) 29,00 € 34,00 €
Activité aquatique " enfant " pour une période (entrée comprise) 57,00 € 63,00 €
Activité aquatique " enfant " pour une saison (entrée comprise) 172,00 € 190,00 €
en une saison pour le 2ème enfant de la 130,00 € 190,00 €Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
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Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 01/06/2024
CENTRE AQUATIQUE DE L’ONDAINE (Entrée en vigueur au 21 août 2023)
Bo Tarifs Tarifs
ne “résidents chambonnaires" | extérieurs
Ecole maternelle ou élémentaire une classe pour une séance Gratuit 153,00 €
Collège (heure) 20,50 € 20,50 €
Lycée (heure) 94,00 € 94,00 €
Location appareil aquatraining ou aquabiking
3,00 € 3,00 €
(durée 30 minutes / entrée non comprise)
Location d'une ligne d'eau pour une heure 17,00 € 34,00 €
10 jetons boissons chaudes 1,00 € 1,00 €
Création de badge 0,50 € 0,50 €
Remplacement badge 1,50 € 1,50 €
Entrée enfant du service jeunesse ou du centre de
Gratuit
loisirs de la ville du Chambon- Feugerolles
Entrée SDIS
Gratuit
(caserne du Chambon- Feugerolles)
Entrée pour encadrement de groupe structuré Gratuit Gratuit
Entrée pour carte cadeau après validation de la collectivité Gratuit
NB : Lors des inscriptions aux cours municipaux le tarif applicable sera celui de la nouvelle
Saison sportiveAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur
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SALLES ASSOCIATIVES (Entrée en vigueur au 21 août 2023)
Structures chambonnaires à but non lucratif
Bâtiments Salles Tarifs
LS Dech pan de Tarif ordinaire l’année
Aragon GRATUIT 100 €
Immeuble Aragon Malval GRATUIT 50€
Les Campanules GRATUIT 50 €
Groupe scolaire Hugo Les Lilas GRATUIT 50 €
Maisons Des Bergognon GRATUIT 50 € Associations
Ondaine GRATUIT 50 €
Stade de la Pouratte | Salle pédagogique GRATUIT 50 €
Structures chambonnaires à but lucratif
Bâtiments Salles Tarifs
Aragon 88 €
Immeuble Aragon Malval 88€
Les Campanules 88 €
Groupe scolaire Hugo Les Lilas 88€
Maisons Des Bergognon 88€
‘ASs0GatOns Ondaine 88 €
Stade de la Pouratte Salle pédagogique 88 €
Caution 1 500 €Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
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Réception par le préfet : 01:06/2024
SALLES ASSOCIATIVES (Entrée en vigueur au 21 août 2023)
Structures (privées/publiques) non chambonnaires à but lucratif
Bâtiments Salles Tarifs
Aragon 446 €
Immeuble Aragon Malval 100 €
Les Campanules 437 €
Groupe scolaire Hugo Les Lilas 200 €
* Fer Bergognon 200 € Maison Des Associations
Ondaine 200 €
Stade de la Pouratte Salle pédagogique 200 €
Caution 1 500 €
Structures (privées/publiques) non chambonnaires à but non lucratif
Bâtiments Salles Tarifs
Aragon 111€
Immeuble Aragon Malval 111€
Les Campanules 111€
Groupe scolaire Hugo Les Lilas 111€
Maison Des Associations Eergosnon LUS Ondaine 111€
Stade de la Pouratte Salle pédagogique 111€
Caution 1 500 €
Particuliers Chambonnaires
Salles Tarifs
Les Campanules 178 €
Les Lilas 178 €
Salle Pédagogique 178 €
CAUTION 1500 €
Particuliers non Chambonnaires
Salles Tarifs
Les Campanules 437 €
Les Lilas 437 €
Salle Pédagogique 437 €
CAUTION 1500 €Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
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ACCUEIL DE LOISIRS DES ENFANTS AGES DE 3 à 17 ANS
(Entrée en vigueur au 10 juillet 2023)
Accueil de loisirs vacances et mercredi 3-17 ans
Ouotient familial 0 à 350 à | 450 à | 600 à | 800 à | 1000 à | 1200 à | 1400 à | 1600 à | 1800
349 449 599 799 999 1199 | 1399 | 1599 | 1799 et +
Journée de loisirs
« Chambonnaires » 2/56.€ 2,99 € 3,42 € 3,95 € 4,49 € 5,24 € 5,29 € 5,34 € 5,39€ 5,44 €
3-17 ans
pos suce | s,80e | se | 695€ | 7546 | 834e | 830e | 844€ | 8,49€ | 8,54€
Journée sortie
« Chambonnaires » 3,85 € 4,28 € 5,02 € 5,88 € 6,63 € 7,91€ 8,11 € 8,31 € 8,51 € 8,71€
11-17 ans
Journée de loisirs
«Non x 4,28€ 5,52 € 6,58€ 8,28 € 15,72€ | 18,35€ | 18,50 € | 18,70€ | 18.85€ | 19,00 € Chambonnaires »
3-17 ans
in esse | s4e | 9,53€ | 11,28€ | 18,77€ | 21,45€ | 21,60€ | 21,80€ | 21,95€ | 22,10€
Journée sortie
«Non
chambonnaires »
11-17 ans
5,56€ | 6,80€ | 8,18€ | 10,20€ | 17.86€ | 21,02€ | 21,22€ | 21,42€ | 21,62€ | 21,82€
Tarification à la journée pour les séjours 3-17 ans et pour les Rendez-vous
(sorties en soirées ou week-end pour les CM1-CM2 et/ou les 11-17 ans)
Ouottent familial Où | 350 à | 450 à | 600 à | 800 à | 1000 à | 1200 à | 1400 à | 1600 à | 1800
349 | 449 599 799 999 | 1199 | 1399 | 1599 | 1799 | et+
Forfait journée
séjour 9,00 € | 9,50€ | 10,00 € | 12,00 € | 14,00 € | 16,00€ | 16,50€ | 17,00€ | 17,50€ | 18,00€
Chambonnaires
Forfait journée
séjour
Non
chambonnaires
11,00 € | 12,00 € | 14,50 € | 17,50 € | 25,00 € | 27,00 € | 27,50 € | 28,00 € | 28,50 € | 29,00 €Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230524-DCM-24052023-15-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 01/06/2024
N.B : pour les RDV il s'agit de sorties à la 2 journée : le tarif sera donc à diviser par 2
N.B : Pour les inscriptions à l’accueil de loisirs 3-17 ans qui débutent le 19 juin 2023, le tarif applicable sera celui de la nouvelle grille tarifaire
Tarification à la journée pour les séjours +14 ans (dispositif Projet Loisirs Jeunes)
Quotient familial à | 350 à | 450 à | 600 à | 800 à Le Fee 1e se 1800 349 449 599 799 999 1199 | 1399 | 1599 | 1799 et +
Forfait journée
séjour +14 ans | 12,50€ | 13,00€ | 15,00€ | 17,00€ | 20.00€ | 22.00€ | 22,50 € | 23,00 | 23,50 € | 24,00€
Chambonnaires
Forfait journée
ns ans | hso0e | 15,00€ | 19,50€ | 22,50€ | 31.00€ | 33,00 € | 33,50 € | 34,00 €| 34,50 € | 35,00€
Chambonnaires
10Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
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Accusé certifié exécutoire
e préfet : 0106/2024
ACCUEIL DE LOISIRS DES ENFANTS AGES DE 34
(entrée en vigueur le 10 juillet 2023)
Tarification à la séance pour le périscolaire soir
Quotient | 349 | 350à | 450à | 600ù | 800 à | 1000 à | 1200 à | 1400 à | 1600 à | 1800
familial 449 599 799 999 | 1199 | 1399 | 1599 | 1799 et +
a 0,49€| 0,57€) 0,66€| 0,75€| 0,87€| 0,97€| 1,00€| 1,03€| 1,06€| 1,09€
Tarification à la séance pour le périscolaire matin
Quotient |, 349 | 350à | 450à | 600ù | 800 à | 1000 à | 1200 à | 1400 à | 1600 à | 1800
familial 449 599 799 999 | 1199 | 1399 | 1599 | 1799 et +
Tarif à la ; 1,40€| 1,45€| 1,50€] 1,55€) 1,60€| 1,65€| 1,65€] 1,65€] 1,65€ 1,65 €
séance
11Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230524-DCM-24052023-15-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 01:06/202
CUISINE CENTRALE
(entrée en vigueur le 4 septembre 2023)
REPAS DES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET PERSONNES AGEES
Quiétude 7,22€
Crèches Picoti et Pirouette 4,11€
Jardin d'enfants 4,11€
[Gouters des structures petite enfance | 2,49 €]
REPAS A DESTINATION DE PROFESSIONNELS EXERCANT SUR LA COMMUNE
Formule 1 Formule 2
Extérieurs 11,42 € 195€
Surveillants (tarif unique) 5,85 € 5,85€
Boissons (jus de fruits, eau) 1,16€ 1,16€
PORTAGE DE REPAS À DOMICILE
Prix du repas 6,95 €
Prix de la livraison du repas 3,63 €
REPAS A DESTINATION DE L'ACCUEIL DE JOUR ALOESS
Prix d’un repas 7,94 €
12Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230524-DCM-24052023-15-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le prèfet : 01/06/2024
RESTAURATION SCOLAIRE
(entrée en vigueur le 4 septembre 2023)
ECOLES PUBLIQUES
Quotient Où |350à | 450 à | 600 à | 800 à | 1000 à | 1200 à | 1400 à | 1600 à | 1800 familial : 349 449 599 799 999 | 1199 | 1399 | 1599 | 1799 | et+
Maternelles | 3,42 € | 3,42 € | 3,48 € | 3,53 € | 3,59€ | 3,65 € | 3,67 € | 3,69€ | 3,71 € | 3,73 €
Elémentaires |4,17€ | 4,17€ | 4,23€ | 429€ |4,35€ | 4,40€ | 4,43€ | 4,45€ | 4,47€ | 4,49€
Dont accueil | bsel o05elo10elo15el020€ 0,25€ 026€ |0,27€ | 028€ | 0,29€ centre de loisirs:
ECOLES PRIVEES
Quotient Où |350à | 450 à | 600 à | 800 à | 1000 à | 1200 à | 1400 à | 1600 à | 1800 familial : 349 449 599 799 999 | 1199 | 1399 | 1599 | 1799 | et+
Maternelles | 3,37€ | 3,37 € | 3,38€ | 3,38 € | 3,39€ | 3,40 € | 3,41 € | 3,42€ | 3,43 € | 3,44€
Elémentaires |4,12€ |4,12€ |4,13€|4,14€|4,15€|14,15€ 4,17€ 4,18€ |4,19€ | 4,20€
SECOND DEGRÉ
Formule 1 5,85 €
Formule 2 4,11€
Boissons en supplément 1,16€
(jus de fruits...)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
à l’unanimité,
ADOPTE les nouvelles grilles tarifaires selon la date définie sur chaque annexe,
DIT que le montant des recettes sera encaissé sur le chapitre concerné du budget communal,
13Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230524-DCM-24052023-15-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le prèfet : 01/06/2024
Ont signé au registre tous les membres présents.
La Secrétaire de séance Le Maé
Samia HAMIDI id
Certifié'exécutoire compte tenu de :
- sa publication le .DA06/2023
Pour le Maire et par délégation
La Directrice générale des services
Cu
Conformäéglent aux dispositions prévues par l'article R 421-5 du code de justice administrative, la présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Lyon où par l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible par le site internet "www.telerecours.fi", La présente délibération peut aussi faire l'objet d'un recours gracieux auprès de son auteur dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication. Le recours contentieux peut alors être engagé dans un délai de 2 mois à compter, soit de la décision explicite de rejet du
recours gracieux, soit de la décision implicite de rejet.
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