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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 43 comm thematiques membres1cbd
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 43 comm thematiques membres1cbd)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Administration Générale
REPUBLIQUE FRANÇAISE & Finances AR PREFECTURE Département des Hautes-Alpes dus =2d Sd 459-2014 0521-2014 _45-DE Fegu le 26-05-2014
DELIBERATION
N° 2014-43 du 21 MAI 2014
cn OBJET: COMMISSIONS THEMATIQUES : constitution et riançonnais désignation des membres
TS Les Cordeliers Rapporteur : M. le Président 1, rue Aspirant Jan 5e ne Le 21 mai 2014 à 18 heures30, le Conseil Communautaire s'est réuni en Fax: 04 92 20 38 90 séance ordinaire, suite à la convocation du 14 mai 2014 en
la salle du
accueïl@cccbrianconnais.fr Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA www.ccbrianconnais.fr
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 36 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
35 pour la délibération n°2014-50
Nombre de pouvoirs : 10
Votants : 46 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis
de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
45 pour la délibération n°2014-50
Mme Anne-Marie FORGEOUX est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU, M. Yvon AIGUIER, M. Gilles MARTINEZ, Mme Marie MARCHELLO (s'est retirée pour la délibération n°2014- 50), M. Bruno DAVANTURE, Mme Renée PETELET, M. Mohammed DJEFFAL, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Régis JOUFFREY, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M, Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M Alain FARDELLA, Mme Dominique BRACHET, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Luc NEVEU, Mme Anne-Marie PEYTHIEU, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIE, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M. François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Renée PETELET Mme Fanny BOVETTO à M. Mohammed DJEFFAL
M. Maurice DUFOUR à M, Eric PEYTHIEU
Mme Claude JIMENEZ à Mme Nicole GUERIN
M. Bruno MONIER à M. Romain GRYZKA
M. Marc FORNESI à M, Guy HERMITTE
M. Jean-Marius BARNEOUD à M. Jean-Michel REYMOND
M. Michel ROUSSEAUX à Mme Catherine VALDENAIRE
M, Philippe STOCKLI à M. Jean-Luc NEVEU
M. Olivier FONS à Mme Nicole MATHONNETF
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L2121-22 et L5211-40-1 ;
Vu l'avis favorable du bureau en date du 28 avril 2014 ;
Considérant que l'assemblée délibérante fixe le nombre et les intitulés des commissions et désigne leurs membres au vote à bulletin secret ;
Considérant que le Président convoque et préside de droit les commissions thématiques ;
Délibération n° 2014-43 Page 1 sur 4 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d'Arène — Villard Saint Pancrace Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE
Gos-2d 05 0 0454-20140521-2014 _45-0E
Fegu le 26-05-2014
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L 2121- 21 du code général des collectivités territoriales
Le Conseil Communautaire à l'unanimité
" Constitue 6 commissions permanentes :
o Administration générale et finances, composée de 13 titulaires et de leurs suppléants Développement économique et aménagement du territoire, composée de 14 titulaires et de leurs suppléants
Technique, environnement et développement durable, composée de 12 titulaires et de leurs suppléants Affaires sociales, composée de 14 titulaires et de leurs suppléants
Culture et patrimoine, composée de 14 titulaires et de leurs suppléants
Nouvelles compétences, composée de 12 titulaires et de leurs suppléants
Oo
0
000
" Précise que les membres désignés par le Conseil Communautaire pour siéger aux commissions peuvent être des conseillers municipaux des communes membres, et qu'en la circonstance ils n'auront pas de voix délibérative
“_ Précise qu'il appartient aux titulaires empêchés de prévenir leur suppléant pour siéger en leur lieu et place g P
“Désigne :
Commission Administration générale et finances
13 titulaires 10 suppléants
ASTIER Maryse CHOUISSA Rémy
BOUCHIE Thierry PANCALDI René
CHEVALIER Jean Louis CHRETIEN Claudine
FINE Sébastien
FONS Olivier FOUVET Jérôme
FUGAIN Jacques HERMITTE Guy
GUGLIELMETTI Roger FORGEOUX Anne-Marie
JACOB Roland MATHON Sylvie
MUHLACH Catherine
PERLI Gilles SALLE Emeric
PETELET Renée DUFOUR Maurice
REY Olivier
VIOUJAS Jean-Franck ARNAUD Richard
Commission Développement économique et Aménagement du territoire
14 titulaires 12 suppléants
ARNAUD Estelle PROUVE Alain
BOITTE Alain BOUCHARD Bruno
BOUCHIE Thierry REYMOND Jean-Michel
CHEVALIER Jean Louis CHRETIEN Claudine
CHOUISSA Rémy DAO LENA Sylvie
DOLCI Aldo ASCHETTINO Thomas
FROMM Gérard AIGUIER Yvon
GALETTI Dominique SALLE Emeric
GARDENT Bruno JACOB Roland
GONNET Michel LEFEBVRE Elodie
GRYZKA Romain
HERMITTE Guy FORNESI Marc
MASSON Jean Pierre CAZAN Alex
PEYTHIEU Eric
Délibération n° 2014-43 Page 2 sur 4 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE ds 00 0454-2014 0521-2014 _45-DE
Fegu le 26-05-2014
Commission Technique, environnement et développement durable
12 titulaires 11 suppléants
CHRETIEN Claudine CHEVALIER Jean Louis
CLERC André ROMAN Franck
DAERDEN Francine JIMENEZ Claude
FINE Sébastien MASSON Jean Pierre
FORNESI Marc MEYER Michel
FOUVET Jérôme ROTH Yoann
GRYZKA Romain
LANDRE Charlotte CADET Edmond
LEROY Pierre CAMUS Michel
NEVEU Jean Luc TORRES VALLECALLE Régine
RIBUOT Philippe DHENIN Nicole
SEVREZ Jean-Pierre GAILLARD Florence
Commission Affaires sociales
14 titulaires 12 suppléants
ARNAUD Patricia CORDIER Evelyne
CHEVALIER Jean Louis CHRETIEN Claudine
CISSE Carole LESPINASSE Patrick
FAURE Jean-Louis MATHON Sylvie
FORGEOUX Anne Marie MERLE Margot
GUIGLI Catherine DJEFFAL Mohamed
LEFEVRE Elodie LE GUEN David
MARCHELLO Marie
MEYER Michel FORNESI Marc
MEYZENC Magali PETER Josette
MICHELON Philippe FINE Claudine
MONIER Bruno
MONIER Stéphanie PEYTHIEU Anne Marie
RESSANT Karine VACHET Anaïs
Commission Culture et patrimoine
14 titulaires 11 suppléants
AIGUIER Yvon
BLANCHON Danièle GALIANO Nicolas
CADET Edmond LESPINASSE Patrick
CHRETIEN Claudine CHEVALIER Jean Louis
GRANET Céline FINE Sébastien
GUERIN Nicole BOREL Jean-Paul
JACQUIER Jean-Pierre MATHONNET Nicole
MEYER Michel HERMITTE Guy
MICHELON Philippe VALLA Christine
RESSANT Karine PRAT Emmanuel
SIONNET Philippe GARDENT Bruno
VALDENAIRE Catherine
VERKEIN Maryline
VIOUJAS Jean-Franck LIONNET Catherine
Délibération n° 2014-43 Page 3 sur 4 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache - Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d'Arène — Villard Saint Pancrace Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE
dus-24 05 00454-20140521-2014_45-DE
Fegu le 26-05-2014
Commission Nouvelles compétences
2 titulaires 11 suppléants
ARNAUD Estelle LEROY Pierre
ARNAUD Sylvain SCEMAMA Charley
BOVETTO Fanny PEYTHIEU Eric
BRACHET Dominique FIGVED Paul
i CHEVALIER Jean Louis CHRETIEN Claudine
i HERMITTE Guy FORNESI Marc
| MARTIN Christophe DU CHAFFAUD Gilles | PESQUE Caroline NESSON Alain | REYMOND Jean Michel CLERC André | SEVREZ Jean-Pierre JOUFFREY Régis | STOCKLI Philippe BLANCHARD Catherine VALDENAIRE Catherine \
" constitue une commission non permanente : Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), composée de six membres,
Y_ désigne :
Commission SCOT
FROMM Gérard
HERMITTE Guy
LEROY Pierre
FONS Olivier
CHEVALIER Jean-Louis
BOUCHIE Thierry
Y_ précise que la vie de cette commission est liée à celle de son objet ;
"charge le Président de l'exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
Alain FARDELLA,
Date affichage : 2 6 MAI 204
Délibération n° 2014-43 Page 4 sur 4 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace