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Convocation - Convocation CM 30.03.26
Convocation - convocation CM 10.04.25
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune d'Herblay.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 10.04.25)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Sport,
HERBLAY sur-Seine
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Nos réf. : PR/SM/MC/SA
Herblay-sur-Seine, le 4 avril 2025
CONVOCATION
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra le :
NE
Jeudi 10 avril 2025
19h00
Salle Simone Veil
ORDRE DU JOUR
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 février 2025
Affaires traitées en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Communications du Maire
0. ADMINISTRATION GENERALE
001.
002.
003.
004.
005.
006.
007.
008.
Jury d'assises — année 2026
Approbation de la modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Val Parisis —
compétence supplémentaire — organiser et accompagner des activités culturelles et sportives à
dimension intercommunale
Approbation et signature de la convention de gestion et de financement du Pass Local pour les seniors de la Ville
Approbation et signature de la convention de partenariat avec Ile-de-France Mobilités et
Francilité service client
Communication sur le bilan de formation 2024 des élus locaux
Définitions de postes
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Approbation de la rétrocession de la concession 59 carré L et remboursement au prorata
temporis
|. AFFAIRES FINANCIERES
101.
102.
103.
104.
105.
106.
107.
108.
109.
110.
111.
Compte de gestion 2024 — budget ville
Compte de gestion 2024 — budget des activités culturelles
Compte administratif 2024 — budget ville
Compte administratif 2024 — budget des activités culturelles
Affectation du résultat 2024 — budget ville
Affectation du résultat 2024 — budget des activités culturelles
Budget supplémentaire n° 1 - Budget Ville 2025
Budget supplémentaire n° 1 —- Budget des activités culturelles 2025
Ligne de trésorerie 2025 — Budget Ville
Constitution de provision pour risques et charges — créances douteuses
Tarifs municipaux 2025/2026
I. AFFAIRES DES SERVICES À LA POPULATION
201.
202.
203.
204.
205.
206.
207.
Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux
de construction de l’école des Tartres
Lancement de l’appel d'offres ouvert relatif à l'acquisition de produits d'entretien et de vaisselle
Approbation et signature de la convention territoriale globale
Approbation de la demande de préfiguration dans le cadre de la création d’un centre social
auprès de la Caisse d'allocations Familiales
Approbation du nouveau règlement du Conservatoire de musique
Approbation et signature d’un avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la
Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise 2023-2027
Mise à jour du règlement intérieur des accueils de loisirs sans hébergement, des clubs jeunes,
de l’école municipale des sports et des stages vac’en sports I. AFFAIRES TECHNIQUES
301. Lancement de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de voirie, signalisation et marquage
au sol
302. Approbation et signature d’un avenant n° 6 au marché d’entretien et d'exploitation des
installations de chauffage
303. Approbation du nouveau règlement de stationnement
304. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2024
305. Quai de Gaillon — approbation et signature d’une convention de concours technique avec la
SAFER Ile-de-France
306. Autorisation donnée au Maire pour le dépôt d’un permis de construire sur les parcelles
2D 32, 54, 56, 57, 58, 59, 60 et 61
307. Echange de parcelles BT 278 — BT 280 et ZW 07 avec lle de France Nature
QUESTIONS DIVERSES
Philippe ROULEAU
Maire d'Herblay-sur-Seine
Ice-président du Conseil départemental du Val d'Oise