Compte-Rendu - 1. CR du 20 03 26

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Compte-Rendu - 1. CR du 20 03 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Keffenach. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1. CR du 20 03 26)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE KEFFENACH

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 20 mars 2026 à 18h30

Présents : Mmes FREY Anne, LEICHT Lucie, SPIELMANN Elisabeth, POLGE Virginie,

UNGERER Eugénie, LUDWIG Pascale

MM. SCHNEIDER Hervé, RUFFY Adrien, ACKER Jean-Claude, FRANK J ean-Louis,

FOLTZENLOGEL David

Excusés : Néant

Non excusés : Néant

Présidente de séance : Mmes LEICHT Lucie, doyenne d’âge, puis FREY Anne, Maire.

Secrétaire de séance : SHNEIDER Hervé, lors de l’élection du Maire et de l’adjoint puis UNGERER

Eugénie assistée de Mme AICHHOLZER Elodie.

Le vendredi 20 mars 2026, à 18h30, dans la salle de réunion de la mairie de KEFFENACH.

UNGERER Eugénie s’est portée volontaire pour être la secrétaire de séance et elle est donc nommée comme telle.

1. Élection du Maire

2. Détermination du nombre d’adjoints

3. Élection du/des adjoint(s)

4, Lecture de la charte de l’élu local

5. Constitution des commissions communales

6. Désignation des délégués aux syndicats intercommunaux

7. Délégations du Conseil Municipal au Maire

8. Indemnités de fonctions

9. Divers

CM DU 20 MARS 2026 Er1 - ÉLECTION DU MAIRE

Madame LEICHT Lucie, doyenne d’âge, préside la séance pour l’élection du Maire et constate que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) est remplie.

Monsieur Hervé SCHNEIDER est désigné secrétaire pour l’élaboration du Procès-Verbal de l’élection du Maire et des adjoints.

La Présidente de séance invite ensuite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du maire. Elle rappelle qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, 1l est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Mme Eugénie UNGERER et M Jean-Louis FRANK sont désignés assesseurs.

Voici les résultats suite aux opérations de vote et de dépouillement :

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) "ss. 11

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) …............................................. 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] 11

f. Majorité absolue ! 6

NOM ET PRÉNOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)

FREY Anne LL onze

FREY Anne est proclamée Maire et est immédiatement installée.

CM DU 20 MARS 20262 - DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

La présidente de séance, Anne FREY nouvellement élue Maire, indique qu’en application des

articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint

et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du conseil

municipal, soit 3 adjoints au maire maximum.

Le Maire ne souhaite prendre qu’un seul adjoint pour ce mandat 2026-2032 et demande leur

accord aux conseillers municipaux.

Le Conseil Municipal, à la majorité absolue,

DÉCIDE d’adopter la proposition : un seul adjoint au Maire sera élu.

3 - ÉLECTION DU/DES ADJOINT(S)

Sous la présidence du Maire, le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection de l’adjoint. Il doit être élu selon les mêmes modalités que le maire, à savoir au scrutin uninominal secret et à la majorité absolue.

Se portent candidats au poste d’adjoint au Maire, Monsieur Hervé SCHNEIDER, 1° adjoint sortant.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ii iieeueeeeieeeeeeserereeeeeeeee 11

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 1

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d] ii iiieeeeserrrrerenrer 10

f. Majorité absolue À ere. 6

NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDAT

(dans l’ordre alphabétique)

En chiffres En toutes lettres

10 dix SCHNEIDER Hervé

Est proclamé adjoint et immédiatement installé, Monsieur SCHNEIDER Hervé.

CM DU 20 MARS 20264 - LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL

La loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local a, d’une part, abrogé l’article L. 1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et d’autre part, modifié l'article L. 2121-7 du CGCT qui prévoit que « Lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture de la charte de l’élu mentionnée à l’article L. 1111-12. Le maire remet aux conseillers municipaux une copie de la charte de l'élu local et du chapitre IIT du présent titre ».

Par conséquent, la charte de l’élu local est constituée par les articles L. 1111-12, L. 1111-13 et L. 1111-14 du CGCT.

Les articles du « chapitre IT du présent titre » à distribuer avec la charte sont les articles L. 2123-1 à L. 2123-35 du CGCT.

L'ensemble de ces articles sont lus devant les conseillers présents.

Le Maire, par le biais du secrétariat de mairie, transmettra une copie de la charte de l’élu local et du chapitre IIT du présent titre par voie dématérialisée aux 9 conseillers acceptant ce mode de transmission. Le dernier conseiller recevra une copie papier.

5 - CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES

Des commissions du conseil municipal, régies par des textes particuliers, sont obligatoires, à l’instar de :

- La Commission d’ Appel d'Offres « CAO » (art. L. 1414-2, L. 1414-3, L. 1411-5 du et D. 1411-3 à 5 du code des marchés publics). Elle sera constituée en cas de besoin.

- La commission de contrôle de la régularité de la liste électorale (art. L. 19 du code électoral)

- La Commission Communale des Impôts Directs « CCID » (art. 1650 du code général des impôts). La désignation de ses membres se fera lors d'un prochain conseil.

L'article L. 2541-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), applicable

exclusivement dans le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et la Moselle, prévoit la possibilité de mettre en

place des commissions spéciales.

Après s’être concerté, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

DÉCIDE, au titre de l'article L. 2121-21 du CGCT, de ne pas procéder au vote à bulletin secret.

DÉCIDE de constituer les commissions ci-dessous nommées.

PROCÉDE à l'élection des membres des commissions, le Maire étant président de droit des

commissions municipales, selon la répartition suivante :

CM DU 20 MARS 2026Présidente : - Anne FREY, maire

Membres : - Elisabeth SPIELMANN

- David FOLTZENLOGEL

- Jean-Louis FRANK

- Hervé SCHNEIDER

- Jean-Claude ACKER

Présidente : - Anne FREY, maire

Membres : - Elisabeth SPIELMANN

- Adrien RUFFY

- Jean-Claude ACKER

Présidente : - Anne FREY, maire

Membres : - Eugénie UNGERER

6 - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Le Maire rappelle qu'en vertu des articles L 5211-6, L 5211-7 et L 5212-8 du Code Général des

Collectivités Territoriales (CGCT), il convient de procéder à l'élection des délégués de la

commune dans les établissements publics de coopération intercommunale et les syndicats

intercommunaux.

Conformément à l'article L. 2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal peut décider à l'unanimité

de ne pas procéder au scrutin secret.

Vu les articles des statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou

représentés,

DÉCIDE de procéder à la désignation des délégués à main levée.

DÉSIGNE les conseillers suivants dans chaque syndicat :

CM DU 20 MARS 2026Est désignée d’office, par ordre du tableau d’élection municipale :

le titulaire : Anne FREY, Maire

le titulaire : Anne FREY, Maire

le suppléant : Hervé SCHNEIDER, Ier adjoint

le titulaire : Hervé SCHNEIDER, Ier adjoint

le suppléant : Anne FREY, Maire

les titulaires : Hervé SCHNEIDER - Pascale LUDWIG

les suppléants : David FOLTZENLOGEL- Jean-Claude ACKER

les titulaires : Anne FREY- Jean-Louis FRANK

les suppléants : Elisabeth SPIELMANN -— Adrien RUFFY

les titulaires : Anne FREY- David FOLTZENLOGEL

le suppléant : Eugénie UNGERER

7 - DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Madame le Maire expose que l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités

Territoriales (CGCT) permet au conseil municipal de lui déléguer un certain nombre des

compétences qui sont les siennes, afin d’éviter d’avoir à réunir le conseil pour délibérer dans

les matières déléguées, en permettant de la sorte des prises de décision rapides par l’exécutif

municipal.

CM DU 20 MARS 2026 EIMadame le Maire indique que l’article précité permet de donner délégation au maire en trente-

et-une matières, en tout ou partie, le conseil municipal étant ainsi totalement libre de choisir

parmi ces matières celles qui lui seront déléguées. Elle précise que si ces délégations peuvent

être données pour la durée du mandat, l’assemblée délibérante peut décider à tout moment d’y

mettre fin selon les dispositions de l’article L. 2122-23 du CGCT qui encadrent leur usage.

Madame le Maire conclut son exposé en indiquant que le maire délégataire du conseil municipal

est astreint à un devoir d’information périodique de l’assemblée délibérante puisqu’il est tenu

de rendre compte, lors de chacune des réunions obligatoires du conseil, des décisions qu’il

prend en vertu des délégations reçues.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu la présentation faite par Madame le Maire de l’objet

de la délibération proposée et après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DÉCIDE, pour la durée du présent mandat, de confier au maire les délégations suivantes :

1. De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée

n’excédant pas douze ans.

2. De passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y

afférentes.

3. D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges.

4. D'exercer au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de

l’urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l’exercice de

ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues à l’article

L. 211-2 ou au premier alinéa de l’article L. 213-3 de ce même code à la Communauté

de Communes de l’Outre-Forêt.

5. D’intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune

dans les actions intentées contre elle et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000

€ pour les communes de moins de 50 000 habitants. Cette délégation pour ester en

justice est consentie tant en demande qu’en défense, devant l’ensemble des juridictions

administratives, civiles et pénales, ainsi que devant toutes les juridictions sans

exceptions, en charge de contentieux spécialisés, quel que soit le degré d’instance, qu’il

y ait ou non urgence, y Compris pour se constituer - si nécessaire — partie civile.

6. De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum fixé à 50 000 € par

année civile.

7. D'’autoriser au nom de la commune le renouvellement de l’adhésion aux associations

dont elle est membre.

8. De demander à tout organisme financeur l’attribution de subventions. Cette délégation

est donnée pour solliciter l’attribution de subventions pour le financement des seules

opérations ayant fait l’objet d’une décision préalable de l’assemblée délibérante.

9. D'admettre en non-valeur les titres de recettes, présentés par le comptable public, cha-

cun de ces titres correspondant à une créance irrécouvrable dans la limite du seuil fixé

par l’article 1 du décret n° 2023-523 du 23 juin 2023, à savoir 100 €.

CM DU 20 MARS 20268 - INDEMNITÉS DE FONCTIONS

Vu les articles L.2123-20 à L.2123-24-1 du Code Général des Collectivités Territoriales

(CGCT) ;

Vu l’article L.2123-20 du CGCT qui fixe les taux maximums des indemnités de fonction des maires, adjoints et conseillers municipaux ;

Vu le procès-verbal de la séance d’installation du Conseil Municipal en date du 20/03/2026 constatant l’élection du maire et de Ï’adjoint ;

Vu l’arrêté municipal en date du 20/03/2026 portant délégation de fonctions à Monsieur Hervé SCHNEIDER, 1% adjoint

Considérant qu'il appartient au conseil municipal de déterminer les taux des indemnités des élus locaux pour l’exercice de leurs fonctions, dans la limite des taux maximum fixés par la loi ;

Considérant que le montant de l’enveloppe indemnitaire globale est égal au total de l’indemnité maximale autorisée pour le maire et l’indemnité maximale autorisée par adjoint, multipliée par le nombre maximal théorique d’adjoints que le conseil municipal peut désigner, sur le fondement de l’article L.2122-2 (= 30 % de l’effectif du conseil municipal) ;

Considérant que pour une commune de moins de 500 habitants, le taux maximal de l’indemnité du maire en pourcentage de l’indice brut terminal 1027 de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 28,10 % ;

Considérant que pour une commune de moins de 500 habitants, le taux maximal de l’indemnité d’un adjoint (et d’un conseiller municipal titulaire d’une délégation de fonction) en pourcentage de l’indice brut terminal 1027 de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 10,89 % ;

Fonction Taux de l’indice brut terminal de la Indemnité brute

fonction publique

Maire 28,10 % 1 048,18 €

Adjoint 10,89 % 406,94 €

(max 3) (*3 = 1 220,82 €)

. . POVElOP pe 2 269 € brut mensuel indemnitaire globale

Considérant la volonté du Maire et de l’adjoint (réélus dans leurs fonctions) de continuer à percevoir la même indemnité que lors du mandat précédent (avant les taux réactualisés par la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025), soit 25,5 % de l’indice brut terminal pour le Maire et 9,90 % de l’indice brut terminal pour l’adjoint ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

DÉCIDE, de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, et de l’adjoint comme suit :

- Maire : 25,50 % de l’indice brut terminal de la fonction publique ;

- ler adjoint : 9,90 % de l’indice brut terminal de la fonction publique ;

CM DU 20 MARS 2026 ED'inscrire les crédits nécessaires au budget communal.

De transmettre au représentant de l’Etat la présente délibération et le tableau annexé

récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux membres du conseil.

Tableau annexé :

Fonction Taux de l’indice brut terminal de la fonction publique Maire 25,50 %

1% adjoint 9,90 %

9 - DIVERS

_ Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)

La prochaine réunion du CMT est fixée au 31 mars 2026 : il y sera question d’organiser une

animation de Pâques et du renouvellement du conseil des jeunes.

UNGERER Eugénie, nouvelle conseillère, demande une explication sur ce qu’est le CMTJ et ce qu’il fait. Le Maire explique que le CMT existe depuis 2015, avec des jeunes allant du CM2 jusqu’à la majorité. Il y avait eu candidatures et élection. Ce sont des jeunes qui veulent s’investir pour les autres Jeunes de la commune avec, par exemple, une animation organisée par vacances scolaires et des bricolages réalisés pour le cadeau des ainés. Leur souhait étant également d’opérer un rapprochement avec les ainés du village. Les réunions CMJ sont aussi l’occasion pour les jeunes

de découvrir le fonctionnement d’une commune.

- Opération géraniums

Comme traditionnellement, la commune souhaite organiser une commande groupée de plants de géraniums.

- DPE des logements communaux

Comme évoqué lors de la séance du Conseil Municipal du 02 février dernier, la commune fait procéder à la réalisation de diagnostics de performances énergétiques (DPE) dans les logements communaux. En accord avec l’ensemble des locataires et de l’entreprise Diag Elsass 67, ces DPE seront réalisés le vendredi 10 avril 2026.

- Cour de l’école

La locataire, résidant au 1° étage du bâtiment école et sur volontariat, a procédé au nettoyage de

la cour de l’école avec un nettoyeur haute pression.

Madame le Maire souhaite faire part de ce geste volontaire aux conseillers et remercie la locataire pour son acte.

- Abonnement magazines

La commune dispose depuis plusieurs années d’un abonnement au magazine « Journal des Maires ».

CM DU 20 MARS 2026 ExL'abonnement « Journal des Maires » actuel est l’offre « confort » qui est une édition digitale et papier pour 118 € annuel. Par soucis d'économie et d’écologie, la commune souhaite passer à l’offre « 100% digitale » au coût annuel de 88 €.

- Intervention d’Eugénie UNGERER

La conseillère municipale, membre de la commission « Communication », et suite aux élections

municipales du 15 mars dernier ayant montré un taux de participation exceptionnel dans la commune de Keffenach, fait part aux conseillers de l’intérêt des DNA pour échanger sur le sujet. Cela pourrait donner de la visibilité à Keffenach. Elle demande l’avis des conseillers pour cette première prise de contact avec un journaliste. L’ensemble approuve cette idée.

_ Informations du Maire

Madame le Maire rappelle que les comptes-rendus de séance sont disponibles sur le site internet de la commune : www.keffenach.fr

La prochaine réunion du conseil municipal concernera le vote du budget de l’année. Il faut prévoir une réunion de la commission finances en amont : est retenue la date du 13 avril. Le Maire propose aux conseillers de faire le tour du patrimoine communal le soir de la prochaine réunion du 27 avril 2026.

- Intervention des conseillers

Lucie LEICHT annonce qu’il serait judicieux de prévoir une date à laquelle effectuer des petits travaux d’entretien au cimetière.

Virginie POLGE pour sa part demande s’il est de la volonté de la mairie de refaire des actions de type « Nettoyage de printemps ».

L'ensemble des conseillers propose donc de prévoir une opération « Nettoyage de printemps au cimetière ».

Adrien RUFFY annonce que les carrés potagers près de l’aire de jeux sont en mauvais état et qu’il sera nécessaire de les refaire.

Séance levée à 20h10.

Fait à Keffenach, le 20 mars 2026

Le Maire,

Anne FREY

CM DU 20 MARS 2026