Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=126920&path=2023 DM 112A
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=137996&path=2023 DM 176A
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=137997&path=2023 DM 174A
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=152019&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=149738&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=154242&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=154357&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=149740&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=149739&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=149737&path=DECISION 2024 DM
Déliberation - cms DM 113A
Document publié le Mercredi 15 juillet 2020 par la commune de Goussainville.
Lien du pdf (Déliberation - cms DM 113A)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
095-21 9502804-2023091 1-2023-DM-1 1 3A-AU
Date de télétransmission : 19/09/2023
Date de réception préfecture : 19/O9/2023
M ,- M«Ml£- K Æ( J 9 /M/ &; a GOUSSAINVILLE - n° 2023/ ..........
Pour le maire
Par délégation de signature, REPUBLIQUE FRANCAISE
le Rédacteur
Valérie HETUIN COMMUNE DE GOUSSAINVILLE
De &nement du V ai dOise ’ — Arrondissement de Sarcei ie5 Chef Lieu de Canton
DECISION DU MAIRE n°2023-DM-113A
du Il septembre 2023
OBJET : DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES — Culture (8.9) CULTURE - Contrat de fourniture de service conñrmation définitive de réservation de spectacles avec le CHAINON pour la saison 2023-2024
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n° 2020-DCM-OIA en date du 04juillet 2020 par laquelle le Conseil Municipal a procédé à l’élection de Monsieur Abdelaziz HAMIDA. en qualité de Maire,
Vu la délibération n° 2020—DCM-05A du Conseil Municipal en date du 15 juillet 2020 décidant de déléguer à Monsieur Abdelaziz HAMIDA. Maire, les missions complémentaires prévues par l'article L.2l22-22 du Code
général des collectivités territoriales
Considérant que le CHAINON est mandaté par les producteurs ou les compagnies qui détiennent le droit de
représentation des spectacles programmés au festival Chainon Manquant. pour organiser des tournées des dits
spectacles auprés des adhérents du Réseau Chainon,
Considérant que la Ville est membre du Réseau Chainon.
Considérant que la Ville a décidé d‘organiser les spectacles suivants. réservés auprés du CHAINON. pour la
saison 2023-2024 :
— CES FILLES LÀ. le lundi 16 octobre et le mardi 17 octobre 2023 pour un montant de 5 300 € HT. — LA VIE ET LA MORT DE JACQUES CHIRAC. ROI DES FRANÇAIS le_ieudi 16 novembre à 20h pour
un montant de 3 400 € Net de Taxe.
MIEUX VAUT PARTIR D'UN CLICHE QUE D^Y ARRIVER. le mardi 23 janvier 2024 (scolaire) et le mercredi 24janvier a l5li pour un montant de 2 250 € Net de TVA.
UN OCEAN DZAMOURÂ le mercredi 6 février 2024 et lejeudi 7 février 2024 à 20h pour un montant de 4 800 € HT.
Considérant le projet de contrat de fourniture de service. DECIDE
Article i” : DE SIGNER le c0ntrat proposé par Le Chainon — 4 rue de l‘Ermitage — 53000 LAVAL pour la réservation de 4 spectacles, pOur la saison 2023—2024 :
CES FÏLLES LÀe le lundi 16 oct0bre et le mardi 17 oct0bre 2023 pOur un montant de 5 300 € HT., - LA VIE ET LA MORT DE JACQUES CHIRAC, ROI DES FRANÇAIS Ie jeudi 16 novembre à 20h pour
un montant de 3 400 € Net de Taxe.
— MIEUX VAUT PARTIR D”UN CLICHE QUE D’Y ARRIVER. le mardi 23 janvier 2024 (scolaire) et le
mercredi 24janvier à I5h pour un montant de 2 250 € Net de TVA,
UN OCEAN D’AMOUR, le mercredi 6 février 2024 et Ie jeudi 7 février 2024 à 20h pour un montant de 4 800 € HT.
Arricle 2 : DE DIRE que les crédits nécessaires figurent au budget communal,
Le Maire informe que le présent acte peut faire l’obiet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy
Pontoise. dans un délai de deux mois à compter de sainotification ou de sa pdblidation. Acte à classer
2023-DM-11 3A
1 2 4
En préparati®n En attente r9tour > AR reçu < Classé Préfecîure
ldenüfiant FAST : ASCL_2_2023-09-19T14-52—35.00 ( Ml24758591 2 )
\dentifiant unique de l'acte : O95—219502804—20230911-2023—DM-113A—AU ( V0ir l’accusé de réception associé )
Objet de l'acte: CULTURE - Contraî de f0umiture de s&rviœ — conñr définitive de spectacies avec le CHAINON pour la se
2023/2024
Date de décision : 11/09/2023 c¢n¥0rm$ *«
Nature de l'acte : AutreS
Matière de !'acte : 8. Domaines de competences par themes
8.9. Culture
dentifiant unique de i'cte antérieur i a
Classer
Annuler
Préparé Date 19/09/23 a 14:52 Par
Transmis Date 19/09/23 a 14:52 Par
Accusé de réception Date 19/09/23 a 14:58
m«ëf— —
â5e;
HETUIN Valérie
HETUIN Valérie
Acte: DECISION 113PDF Multicanal k : Non
Pièces jointes :
Conirat réservation Type pJ ; 99__AU - Autre documeni
définitive spectacles
CHAINONPDF
gprimer le PJ avec le tampon AR