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Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Douvres-la-Délivrande.
Lien du pdf (Déliberation - 1765897815 affichage liste deliberations 11)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
Date de séance Numéro N° Délibération + Objet Vote
11-déc-25 1 Attribution du marché de programmation – Programme architectural, technique et muséographique – Musée Radar approuvée à l'unanimité
11-déc-25 2 Convention mutualisation service urbanisme – Cœur de Nacre approuvée à l'unanimité
11-déc-25 3 Autorisation de rupture anticipée de la concession d’aménagement conclue avec la SHEMA et la cession à la Foncière de Normandie Approuvée à la majorité
11-déc-25 4 Autorisation de renouvellement de la convention d’assistance juridique avec le cabinet Juriadis approuvée à l'unanimité
11-déc-25 5 Autorisation ouverture dimanches approuvée à l'unanimité
11-déc-25 6 Modification des statuts de la communauté de communes Cœur de Nacre – Compétence Habitat Approuvée à la majorité
11-déc-25 7 Autorisation de signature de la promesse de vente des parcelles rue de l’Eglise destinées au projet de construction en interstitiel du groupe BG Promotion – Partélios Approuvée à la majorité
11-déc-25 8 Autorisation de signature de la convention de partenariat avec la bibliothèque de Douvres – dispositif lecture publique approuvée à l'unanimité
11-déc-25 9 Décision Modificative n° 1 approuvée à l'unanimité
11-déc-25 10 Budget primitif 2026 Approuvée à la majorité
11-déc-25 11 Avance sur subvention - association « jeunesse sportive de douvres » approuvée à l'unanimité
Publié le 16 décembre 2025 sur le site internet
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS