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Document publié le Mercredi 21 janvier 2026 par la commune de Douvres-la-Délivrande.
Lien du pdf (Déliberation - 1769006538 affichage liste deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Énergies,
Date de séance Numéro N° Délibération + Objet Vote
19-janv-26 1 Attribution du marché de travaux d’extension du cimetière communal approuvée à l'unanimité
19-janv-26 2 Autorisation de demande de subvention relative au marché de travaux d’extension du cimetière communal approuvée à l'unanimité
19-janv-26 3 Autorisation de demande de subvention relative au marché d’extension et de rénovation énergétique de la crèche approuvée à l'unanimité
19-janv-26 4 Autorisation de demande de subvention relative au projet de piste cyclable approuvée à l'unanimité
19-janv-26 5 Autorisation d’extension du dispositif de vidéoprotection sur la commune approuvée à l'unanimité
19-janv-26 6 Autorisation de demande de subvention relative au projet d’extension des caméras de vidéoprotection approuvée à l'unanimité
19-janv-26 7 Transfert de la compétence assainissement non collectif à la communauté de communes Cœur de Nacre : approbation de la modification statutaire approuvée à l'unanimité
19-janv-26 8 Reprise en gestion communale de la bibliothèque de Douvres‑la‑Délivrande – Résiliation de la convention avec l’association Culture et Bibliothèque pour Tous – Recours encadré à des bénévoles approuvée à l'unanimité
19-janv-26 9 Rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence Eau et Assainissement à la Communauté de Communes Cœur de Nacre approuvée à l'unanimité
19-janv-26 10 Fixation du barème tarifaire relatif à la Crèche « le Jardin de Prévert » approuvée à l'unanimité
19-janv-26 11 Autorisation de signature de la convention de mise à disposition et refacturation des travaux d’éclairage de la façade de la pharmacie de la Basilique via le SDEC Energie approuvée à l'unanimité
19-janv-26 12 Effacement des réseaux « Secteur de la Baronnie – Rue du Val » – Etude préliminaire approuvée à l'unanimité
19-janv-26 13 Effacement de réseaux « Rue d’Anguerny » - Etude préliminaire approuvée à l'unanimité
19-janv-26 14 Création d’un emploi permanent au service administratif de Chargé de communication, Rédacteur Territorial approuvée à l'unanimité
19-janv-26 15 Création d’un emploi permanent au service cantine Dian Fossey Petits, Agent de Maitrise Principal 1ère classe approuvée à l'unanimité
Publié le 21 janvier 2026 sur le site internet
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS