Déliberation - recueil 3

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Déliberation - recueil 3 Document publié le Jeudi 26 janvier 1984 par la commune de Blaye. Lien du pdf (Déliberation - recueil 3)Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Justice et droit, Recueil des actes administratifs n ° 3 - 2018

Publié le : 25/06/2018

Sommaire du recueil

Date N° d e

l’Acte

objet

Délibérations (disponibles sur le site de la ville à : conseils municipaux)

15 mai 1 Budget principal M14 - admissions en non-valeur

2 Budget principal M14 - créances irrécouvrables éteintes

3 Demande de subvention "dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)" dans le cadre du contrat de ruralité : aménagement de l'Espace Public rue Paul Tardy

4 Demande de subvention "dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) dans le cadre du contrat de ruralité" : aménagement urbain place de la Citadelle.

5 Plan de financement - subvention travaux bâtiments scolaires 1er degré auprès du Conseil Départemental de la Gironde

6 Plan de financement - subvention de fonctionnement pour la dévégétalisation des remparts de la Citadelle

7 Plan de financement lié au Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes - FDAEC 2018

8 Tableau des effectifs - Création de poste (grade d'adjoint technique territorial) 9 Tableau des effectifs - Création de poste (grade d'adjoint territorial du patrimoine) 10 Tableau des effectifs - Création de poste (grade d'Attaché principal) 11 Création d'emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité (Article 3-2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)

12 Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Article 3-1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée)

13 Comité Technique : nombre de représentants du personnel et de la collectivité 14 Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail - Nombre de représentants du personnel et de la collectivité

15 Convention de partenariat relative au chantier citoyen - Travail d’Intérêt Général (TIG) Collectif

16 Fixation du montant plafond de prise en charge du compte personnel de formation (CPF) 17 Aménagement d’une aire de camping-cars - approbation du programme 18 Aménagement des abords du club house de rugby - approbation du programme 19 Aménagement de l’itinéraire cyclable départemental entre Cubzac les Ponts et Blaye - Signature de la convention

20

Convention d’occupation du domaine public constitutive de droits réels (COT) - Casernements - Mme MORIER Viviane - Avenant n°1

Convention d’occupation du domaine public constitutive de droits réels - Casernements -Mme YANG (épouse MORIER) Kok Eng

21 Convention d’occupation du domaine public constitutive de droits réels - Casernement - Société THE ROOM ESCAPE GAMES

22 Déclaration Préalable : réalisation d’un SAS de livraison alimentaire à la cuisine satellite de l’école Vallaeys

23 Subvention - attribution aux Cadets de l'Estuaire

Décisions

D/2018/50 Avenant d'une convention avec M. Olivier SEGUIN Réforme des rythmes scolaires : intervention périscolaire : Temps d'Activités Périscolaires Année scolaire 2017 - 2018

D/2018/51 Convention d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) des marchés publics d'assurances

D/2018/52 Passation d'accord-cadre de fournitures -Fourniture pour le Centre Technique Municipal

D/2018/53 Marchés publics de prestations intellectuelles -Travaux de confortement de la falaise et des remparts de la Citadelle -Missions Contrôle Technique - Coordination Sécurité et Protection de la Santé

D/2018/54 Marché public de prestation de service -Organisation et tir d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2018

D/2018/55 Prestation de service par l'association ' Nous autres '

D/2018/56 Convention de partenariat entre l'Association ' Les Oreilles Décollées ' et la bibliothèque municipale

D/2018/57 Contrat de maintenance et d'assistance téléphonique du progiciel AirsDélib

D/2018/58 Mise à disposition de la salle de la Poudrière et de son allée au profit des associations ' Civisme etDevoir ' et ' Le Mémorial du Front du Médoc '

D/2018/59 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de l'association ' Conservatoire de l'Estuaire '

D/2018/60 Passation d'accords-cadres de travaux -Travaux dans les bâtiments communaux

D/2018/61 Nomination d'un avocat dans le cadre de la procédure contentieuse portant sur le permis de démolir des bâtiments situés aux 1, 3 et 5 Place de la Citadelle

D/2018/62 Marché public de prestation intellectuelle-Marché de maîtrise d'œuvre : aménagement d'un casernement dans le cadre de l'installation de sanitaires publics

D/2018/63 Marché public de prestation intellectuelle - Aménagement urbain Place de la Citadelle : Maîtrise d'œuvre

D/2018/64 Marché public de prestation de service - Dévégétalisation des remparts de la Citadelle

D/2018/65 Relative à la Passation d'un contrat de cession pour Noël Solidaire

D/2018/66 Contrat de prestations de service -Hébergement et services associés relatifs aux applications AIRS Courriers et AIRS Délib

D/2018/67 Relative à la Passation d'accords-cadres de fournitures - Fournitures administratives et scolaires

D/2018/68 Marché public prestations de service - Mesure des polluants effectuée au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur

D/2018/69 Contrat de maintenance et d'hébergement du site internet de la Mairie de Blaye

D/2018/70 Souscription à une offre internet pro version SIP pour la ligne fixe de l'ancien Tribunal

D/2018/71 Souscription à une offre internet pro version SIP pour la ligne fixe du Gymnase Robert Paul

D/2018/72 Souscription à une offre internet pro version SIP pour la ligne fixe du Gymnase Titou Vallaeys

D/2018/73 Contrat de prestations de services dans le cadre de la sécurité événementielle

D/2018/74 Mise à disposition d'une classe de l'école Rosa BONHEUR au profit de l'Inspection de l'Education Nationale

D/2018/75 Mise à disposition au profit de l'Inspection de l'Education Nationale des terrains de grands jeux de la Plaine des sports

D/2018/76 Contrat de prestation de service - Installation des solutions AIRS Délib et AIRS Courrier sur serveur hébergé

D/2018/77 Conventions avec l'association Départementale de la Protection Civile de la Gironde pour la mise en place de dispositifs prévisionnels de secours

D/2018/78 Mise à disposition de la salle polyvalente de l'école Rosa BONHEUR au profit de l'Inspection de l'Education Nationale

D/2018/79 Convention de partenariat entre l'Auteur Alexandrine Civard-Racinais et la bibliothèque municipale

D/2018/80 Modification de la décision N°D/2018/79 portant sur la convention de partenariat entre l'Auteur Alexandrine Civard-Racinais et la bibliothèque municipale

D/2018/81 Demande de subvention auprès de la DRAC - Dévégétalisation des remparts de la citadelle

D/2018/82 Demande de subvention Fonds Départemental à l'Equipement des Communes - FDAEC 2018

D/2018/83 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde - Travaux bâtiments scolaires 1er degré

D/2018/84 Contrat de maintenance de suivi de progiciel BL Connect Chorus Portail Pro avec la société Berger Levrault

D/2018/85 Contrat de prestation de service concernant une assistance technique pour effectuer le diagnostic technique d'amiante du presbytère

D/2018/86 Contrat de prestation de service pour le nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux

D/2018/87 Contrat de maintenance et d'assistance téléphonique du progiciel Airs Courrier

D/2018/88 Contrat de cession du droit d'exploitation spectacle Wyman Low

D/2018/89 Contrat - Application financière de la gestion de la dette PREMIO

D/2018/90 Création d'une régie de recettes temporaire pour la vente de livres de la bibliothèque municipale Johel Coutura D/2018/91 Passation d'un accord cadre de travaux - Travaux de marquages routiers pour la maintenance et la création de signalisation horizontale

D/2018/92 Passation d'un accord cadre de prestations de services - Entretien du réseau d'eaux pluviales

D/2018/93 Passation d'un accord cadre de fournitures - Acquisition de produits phytosanitaires

D/2018/94 Passation d'un accord cadre de fournitures - Fourniture et pose de matériel d'éclairage public

D/2018/95 Passation d'un accord cadre de fournitures - Acquisition de signalisation verticale

D/2018/96 Passation d'un accord cadre de fournitures - Fourniture de produits d'entretien

D/2018/97 Passation de marchés publics de travaux - Travaux dans les bâtiments

D/2018/98 Passation d'un marché public de fourniture - Fourniture et installation d'un écran double extérieur d'information

D/2018/99 Contrat de Prestation de service concernant la vérification d'une installation électrique pour l'obtention du consuel

D/2018/100 Contrat de prestation de service concernant une assistance technique pour la réalisation d'un diagnostic technique d'amiante de deux casernements dans la Citadelle de Blaye

D/2018/101 Travaux de charpente et d'étanchéité du gymnase Vallaeys

D/2018/102 Convention de mise à disposition d'emballages de gaz médium et grandes bouteilles

D/2018/103 Convention de partenariat avec les Chantiers théâtre de Blaye et de l'Estuaire

D/2018/104 Prestation Manifestation "La Résistance dans la Citadelle"

D/2018/105 Contrat de prestation de service -Surveillance, maintenance et entretien des toilettes automatiques

D/2018/106 Souscription à une offre de flotte 3G pour le panneau d'affichage électronique Lumiplan

D/2018/107 Mise à disposition des locaux de l'école Rosa BONHEUR au profit de "l'Office Central de la Coopération à l'Ecole"

D/2018/108 Mise à disposition des locaux de l'école Vallaeys au profit de "l'Office Central de la Coopération à l'Ecole 33"

D/2018/109 Mise à disposition des locaux de l'école GROSPERRIN au profit de "l'Office Central de la Coopération à l'Ecole"

D/2018/110 Mise à disposition des salles mutualisées de l'ancien Tribunal au profit de l'association ARQUEVA

D/2018/111 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle

D/2018/112 Contrat de prestation de services dans le cadre de la sécurité événementielle- Modification

D/2018/113 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de l'association ' Université du temps libre '

D/2018/114 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de Madame Josiane SUBE

D/2018/115 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de l'Association des Pays de Blaye et de Bresse (

D/2018/116 Contrat de maintenance du matériel de cuisson, de préparation, de distribution et de laverie pour les écoles Vallaeys, Grosperrin, Groupe scolaire Sainte Luce et la salle R1 du Couvent des Minimes

D/2018/117 Relative à une formation utilisateurs sur le progiciel "Orphée"

D/2018/120 Demande de subvention auprès du Ministère de l'Ecologie, du Développement dura ble et de l'Energie (Fonds Barnier) pour les travaux de confortement de la falaise de la Citadelle côté Gironde

D/2018/121 Contrat de maintenance et d'entretien des installations frigorifiques de la ville de Blaye

D/2018/122 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle

D/2018/123 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle

D/2018/124 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle

D/2018/125 Contrat de prestation de service concernant une assistance technique pour effectuer le diagnostic de l'état de conservation de l'ancien cinéma de la ville de Blaye

D/2018/126 Contrat d'engagement pour une mise à disposition d'un bateau

D/2018/127 Convention de partenariat avec l'association CHANTE ECOLE

D/2018/128 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de Madame Pauline CHOUTEAU D/2018/129 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de Madame Marie-Christine GOFFRE

D/2018/130 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de Madame Nicole BAZERT

D/2018/131 Marché public de services -Assurance «dommages causés à autrui - défense et recours » - avenant n°3

D/2018/132 Contrat d'engagement pour le repas des ainés 2019

D/2018/134 Mise à disposition de locaux sis sur les allées Marines au profit de la section Pétanque du Stade Blayais