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Déliberation - DEL 2023 47 Prise en charge Entrees Piscine
Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Jourgnac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 47 Prise en charge Entrees Piscine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
87800
Nombre
de
membres
:
COMMUNE
DE
JOURGNAC
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2023/47
Séance
du
06
novembre
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
lundi
6
novembre
à
18
h
30,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Jourgnac,
dûment
convoqué
le
31
octobre
En
exercice
:
14
2023,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Présents
12
Monsieur
Francis
THOMASSON,
Maire.
Votants
:.............
14
Présents
: M.
Francis
THOMASSON,
Mme
Marie-Pascale
FRUGIER,
M.
Pascal
GAYOU,
M.
Stéphane
FAROUT,
M.
Michel
RENAULT,
POUF
tn
14
M.
Alain
MAURIN,
Mme
Marie-Laure
LAVERGNE,
Mme
Elodie
CONtTE
?
00
CHOQUET,
M.
Gaëtan
GOUMILLOUX,
M.
Laurent
BLANCHER,
Abstention
:
00
Mme
Magalie
FAUCHER,
M.
Robert
DESBORDES.
Absentes
excusées
: Mme
Anne-Sophie
UITTEWAAL
(a
donné
pouvoir
à
M.
Stéphane
FAROUT),
Mme
Sabine
LOTTE
(a
donné
pouvoir
à
Mme
Marie-Pascale
FRUGIER),
Mme
Marie-Pascale
FRUGIER
2 été
désignée
secrétaire
de
séance.
OBJET
: CONVENTION
AVEC
L’ECOLE
POUR
LA
PRISE
EN
CHARGE
DE
LA
PARTICIPATION
DES
FAMILLES
AU
PRIX
DES
ENTREES
A
LA
PISCINE.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
termes
de
la
délibération
du
11
juin
2018,
définissant
les
modalités
de
prise
en
charge
des
frais
relatifs
à l’activité
piscine
à l’école
de
Jourgnac.
Il fait part
de
la proposition
faite
par
Mme
la Directrice
de
l’école
élémentaire,
de
reconduire
la
prise
en
charge,
pour
l’année
scolaire
2023/2024,
de
la participation
due
par
les
familles
pour
les
entrées
à la piscine
d’Aïxe-sur-Vienne,
soit
50%.
Le
montant
correspondant
sera
financé
par
la coopérative
scolaire.
Ces
dispositions
feront
l’objet
d’une
convention
entre
la commune
et l’école.
Le
Conseil
Municipal
autorise
le Maire
à signer
cette
convention.
Fait
et délibéré
à Jourgnac,
le
06
novembre
2023.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire,
Francis
THOMASSON
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
le
: 9 novembre
2023
Publication
le
: 9
novembre
2023