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Déliberation - DELIB 2019.D.26 SubventionExceptionnelle JLRMde
Document publié le Vendredi 4 janvier 2019 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2019.D.26 SubventionExceptionnelle JLRMde)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sport,
D N° 2019 D 26 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 17 juin 2019 à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 29 Votants : 33
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 11 juin 2019 s'est réuni le
lundi 17 juin 2019 à 19 heures 00, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa
séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents: BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, CALZAVARA Martine, GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie, GALDIN Nicole, DUBOURG Jean-Luc, JACQUET Josette, BALLEREAU Marie- Catherine, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie-Françoise, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, CORREGES Jacqueline, HOSPITAL Michel, MARCHAND Jean-Pierre, MAURIN Patrick, DALLA SANTA Jean-Christophe, CAMPS Brigitte, BROUILLON Hervé, SPECOGNA Marilyn, AIL Jocelyne, HOCQUELET Joël, FIGUËS Fatima, MAHIEU Anne, BORDERIE Sophie, CERUTI Michel, GAY Laurent, BRETAGNE Karine, MANIER Bernard Conseillers Municipaux
Absents ou excusés : VALAY Laurence, CARBONNET Serge, COUZINEAU Patrick, CILLIERES
Charles,
Pouvoirs : de VALAY Laurence à LABARDIN Philippe, de CARBONNET Serge à BENQUET Daniel, de COUZINEAU Patrick à DUBOURG Jean-Luc, de CILLIERES Charles à FIGUES Fatima
D.26
Subvention Exceptionnelle au JLR Marmande
Pour palier au remplacement de Madame Elodie ROIG, animairice diplômée en gymnastique (en congé parental), l'association «J.LR. Marmande » demande une subvention exceptionnelle, permettant de rémunérer Un remplaçant, ayant les capacités techniques et pédagogiques pour encadrer leur école de sport.
La Commission Sports a émis Un avis favorable pour le montant d'une subvention exceptionnelle de 1 325.12 €.
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer une subvention exceptionnelle à l'association sportive suivante :
- JR Marmande : 1 325.12 €
Précise que le montant de cette subvention sera prélevé sur les enveloppes prévues
au budget 2019
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20190618-2019D_26-DE
Reçu le 24/06/2019 Délibération 2019.D.26 du CM.17.06.2019 page 2
Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 33 Contre : 00 - Pour : 33
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 18 juin 2019
Le Maire de Marmande
aniel BENQUET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication EPA Lun LoA 9 et de sa transmission au contrôle de légalité le 2. qu. 2045
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET
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