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Déliberation - 22122009 58
Document publié le Mercredi 16 décembre 2009 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 22122009 58)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE LILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RONCQ
---000---
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---o0o---
N°22/12/2009/58
L’an deux mille neuf, le 22 décembre à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux anciennes écuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 16 décembre 2009.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 12 DECEMBRE 2009: 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX - Rodrigue DESMET –- Jeannique VANDEWIELE - André VARLET - Chantal VANOVERMEIR - Catherine SUBTS - Jean-Louis BEAUVENTRE - Michel PETILLON - Annick CASTELEIN - Réjane CASTEL - Patrick BOSSUT - Rose-Marie BUCHET - BUCQUOYE Thierry - Chantal NYS - Bruno ACKOU - Laurent WINDELS - Jean-Jacques FERON - Geneviève LEROUGE - Dany DELBECQUE - Claudie RIUS - Sylvain LAMBLIN - Nathalie CARDON - Hervé DELVAS - Valérie STIEREMANS - Thibault TELLIER - Peggy LAMBLIN - Guy PLOUVIER
PROCURATION :
Isabelle MARIAGE, procuration Rodrigue DESMET
Antonio DA SILVA, procuration Catherine SUBTS
Annick CASTELEIN, procuration Réjane CASTEL
Sophie LAFRENOY, procuration Jean-Jacques FERON
Claudine ZAHM, procuration Patrick BOSSUT
Catheleen COPPIN-QUIVRON, procuration Thibault TELLIER
Eric ZAJDA, procuration Peggy LAMBLIN
SECRETAIRE :
Sylvain LAMBLIN
- EXERCICE 2010 -
- PREMIER VERSEMENT DE SUBVENTION A L’ULJAP -
-----------------------------------
Bien que dans notre séance de ce soir nous sommes appelés à connaître du budget primitif 2010, pour autant nous ne sommes pas à même de délibérer sur les attributions de subventions rattachées à ce prochain exercice budgétaire, le choix ayant été fait de vous proposer ces dernières lors de notre séance du mois de février prochain. Cela dit, il nous revient de garantir le fonctionnement régulier du secteur associatif dans ce nouveau rythme budgétaire dès l’instant où nous sommes sollicités dans ce sens. C’est ce qu’a fait explicitement l’ULJAP (idem qu’en 2009) par courrier en date du 7 novembre dernier, pour lui permettre de faire face à ses dépenses salariales et des charges qui s’y rattachent du début d’année 2010.
En conséquence, nous vous proposons d’entreprendre un premier versement (début janvier prochain) de subvention 2010 en direction de l’ULJAP à hauteur de 7 500 €, en sachant que le subventionnement 2009 à cette association s’élève à 22 811 €.
Bien évidemment les crédits correspondants ont été ouverts au compte 6574 de notre budget primitif 2010.
La commission municipale plénière a examiné cette question lors de sa séance en date du 15 décembre 2009.
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Vincent LEDOUX