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Déliberation - 15112011 58
Document publié le Mercredi 9 novembre 2011 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 15112011 58)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
1
DEPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE LILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RONCQ
---000---
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---o0o---
N°15/11/2011/58
L’an deux mille onze, le 15 novembre à 18h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 9 novembre 2011.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 15 NOVEMBRE 2011: 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX - Rodrigue DESMET - Isabelle MARIAGE - Jeannique VANDEWIELE - André VARLET - Chantal VANOVERMEIR - Michel PETILLON - Réjane CASTEL - Patrick BOSSUT - Jean-Jacques FERON - Sophie LAFRENOY - Thierry BUCQUOYE - Jean-Louis BEAUVENTRE - Rose-Marie BUCHET - Laurent WINDELS - Chantal NYS - Bruno ACKOU - Geneviève LEROUGE - Pierre GUILLEMAUD - Dany DELBECQUE - Claudie RIUS - Sylvain LAMBLIN - Nathalie CARDON - Thibault TELLIER - Peggy LAMBLIN - Catheleen COPPIN- QUIVRON - Eric ZAJDA - Guy PLOUVIER
PROCURATION :
Antonio DA SILVA donne procuration à André VARLET
Annick CASTELEIN donne procuration à Réjane CASTEL
Claudine ZAHM donne procuration à Patrick BOSSUT
Catherine SUBTS donne procuration à Jean-Louis BEAUVENTRE
Hervé DELVAS donne procuration à Bruno ACKOU
SECRETAIRE :
Sylvain LAMBLIN
- EXERCICE BUDGETAIRE 2011 –
- DECISION MODIFICATIVE N° 2 –
- AUTORISATION DE PROGRAMME –
- AP 0901 – ACTUALISATION -
-----------------------------------
Après nos décisions budgétaires des 21 décembre 2010, 19 avril et 28 juin 2011 ayant trait respectivement au budget primitif 2011, décision modificative n° 1 (2011) et budget supplémentaire 2
2011, nous vous proposons de vous prononcer favorablement sur la décision modificative n°2 de l’exercice budgétaire en cours, à savoir :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 40 000 € - 40 000 €
Investissement + 381 200 € + 381 200 €
Total + 341 200 € + 341 200 €
Equilibrée globalement à 341 200 €, celle-ci prévoit une réduction de crédits de 40 000 € en dépenses et recettes de fonctionnement et 381 200 € de crédits nouveaux en dépenses et recettes d’investissement (dont 280 000 € d’opérations patrimoniales et près de 150 000 € d’immobilisations).
Les documents joints en annexe constituent la matérialité de cette décision modificative n°2.
Par ailleurs, vous trouverez ci-joint en annexe, un tableau récapitulatif intéressant l’autorisation de programme référencée AP 0901 (aménagement urbain du Blanc-Four). Celle-ci fait état de son actualisation.
Il vous est demandé d’émettre un avis favorable sur l’ensemble des présentes dispositions.
La commission municipale plénière a examiné cette question lors de sa séance du 8 novembre 2011
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Vincent LEDOUX