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unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2025 03 26 Liste delibs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2025 03 26 Liste delibs)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 26 mars 2025
1
Délibération
n°C2025-03-26-01
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil communautaire du mercredi 26 février
2025.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-02
Syndicat Valor3e – élection d’un nouveau
délégué.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-03
Attribution d’une subvention à l’association
Beaupréau Vélo Sport pour l’édition 2025 de sa
manifestation « Tour des Mauges cycliste ».
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-04
Attribution d’une subvention à l’association
Entente des Mauges pour l’année 2025.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-05 Fixation des taux de fiscalité directe locale 2025. APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-06
Fixation du montant 2025 de la taxe sur la
gestion des milieux aquatiques et la prévention
des inondations (GEMAPI).
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-07
Autorisation de programmes et crédits de
paiement au budget annexe n°457 –
assainissement collectif.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-08
Autorisation de programmes et crédits de
paiement au budget annexe n°451 – Prévention
et gestion des déchets.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-09 Budgets primitifs 2025. APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-10
Révision du Schéma de Cohérence territoriale
SCoT du Mauges Communauté : bilan de la
concertation et arrêt du projet.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-11
Maison de l’Orientation – Renouvellement de la
convention de partenariat avec l’Agglomération
du Choletais.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-12
Zone d’activités des Alliés au Fuilet
(Montrevault-sur-Èvre) / Liré (Orée d’Anjou) –
Avenant n°10 à la convention publique
d’aménagement conclu avec Alter Cités.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-13
Adoption des modifications de la convention
constitutive du GIP Anjou Tourisme.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-14
Attribution d’une subvention à l’association
Solidarité Paysans.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-15
Attribution d’une subvention à la Chambre de
Commerce et d’Industrie pour l’année 2025.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 26 mars 2025
2
Délibération
n°C2025-03-26-16
Attribution d’une subvention 2025 au titre de la
convention d’objectifs 2024-2026 avec
l’association Mission Locale du Choletais.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-17
Attribution d’une subvention 2025 au titre de la
convention d’objectifs 2024-2027 avec
l’association Forma.Clé.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-18 Adhésion de Mauges Communauté – Centre d’Échanges et de Réflexion pour l’Avenir (CERA). APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-19 Cotisation d’adhésion à Angers Technopole pour l’année 2024. APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-20
Attribution d’une subvention à l’association
Festi’Élevage Maine-et-Loire pour l’édition 2025
de sa manifestation.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-21
Attribution d’une subvention à l’association des
Courses Hippiques de Beaupréau pour l’édition
2025 de sa manifestation « La Foire de la Petite
Angevine ».
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-22 Projet artistique et culturel Scènes de Pays 2025-2028. APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-23 L’appel à projets au soutien aux festivals Musiques Actuelles du territoire. APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-03-26-24
Attribution d’une subvention à l’association
APAIS, dans le cadre de l’évènement Trophée
Bleu 2025.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ