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unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2026 01 21 Liste delibs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2026 01 21 Liste delibs)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 21 janvier 2026
1
Délibération
n°C2026-01-21-01
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil communautaire du 17 décembre 2025.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-02
Rapport annuel sur la situation en matière de
développement durable.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-03
Rapport sur la situation de l’égalité entre les
femmes et les hommes 2025.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-04 Rapport sur les orientations budgétaires 2026 APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-05
Avenant n°1 à la convention d’Opération
Programmée d’Amélioration de l’Habitat
(OPAHA) 2024-2028
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-06
Convention entre l’association Habitat Jeunes du
Choletais et Mauges Communauté dans le cadre
du dispositif HTH au titre de l’année 2026
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-07
Convention d’adhésion avec le Centre Régional
d’Etudes pour l’Habitat de l’Ouest (C.R.E.H.A)
2026.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-08
Convention « Volet Accompagnement – Lutte
contre l’habitat insalubre et très dégradé » avec
le Département de Maine-et-Loire
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-09
Dispositif d’aides à l’amélioration de l’habitat du
parc privé – 2026
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-10
Dispositif de soutien à la construction de
logements locatifs publics – 2026.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-11
Soutien aux logements locatifs publics :
clarification du cadre d’intervention de Mauges
Communauté et des quotités de garanties
d’emprunts.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-12
Garanties d’emprunt Groupement de
coopération sociale et médico-sociale (GCSMS)
Evre et Divatte pour le financement de 8
logements intermédiaires – Commune de
Montrevault-sur-Èvre.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-13
Convention-cadre Petites Villes de Demain
valant Opération de Revitalisation du Territoire.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-14
Renouvellement de la convention fixant les
règles et les modalités d’organisation entre les
communes membres et le centre instructeur
commun, concernant les autorisations et actes
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 21 janvier 2026
2
relatifs à l’occupation des sols, à la publicité, aux
enseignes et pré-enseignes
Délibération
n°C2026-01-21-15
Avenant à la convention de partenariat relative
aux travaux sur le secteur de la loge pour la
réalisation de liaison du Schéma directeur
cyclable communautaire par la commune de
Beaupréau-en-Mauges.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-16
Conventions de transfert de maîtrise d’ouvrage
et de fonds de concours pour la réalisation de
liaison du Schéma directeur cyclable
communautaire par la commune d’Orée-d’Anjou.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-17
Évolution de la tarification de la location des
VAE.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-18 Adhésion à la plateforme Agorastore. APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-19
Approbation du nouveau règlement du transport
à la demande Mooj !
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-20
Approbation des statuts pour la création d’une
société d’intérêt collectif ayant pour objet de
porter le projet de plateforme alimentaire des
Mauges.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-21
Abrogation de la convention de partenariat avec
l’association Vivre au Pays.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-22
Convention de partenariat avec l’association
Conseil Economique Territorial des Mauges.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-23
Avenant convention pour l’accès à la déchèterie
de Valanjou pour l’association Asso7.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-24
Avenant à la convention entre l’association Atout
Vent et Mauges Communauté dans le cadre de
l’appel à projet #1 Transition écologique
« Initiatives Citoyennes ».
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-25
Validation de la Convention d’accompagnement
technique et financière en lien avec l’évaluation
environnementale du PAPI 2.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-26
Avenants n°6 aux conventions de délégation de
gestion des digues de Montjean et St Georges à
l’Établissement Public Loire.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-27
Demande au préfet de Maine-et-Loire d’instituer
un droit de préemption au bénéfice de Mauges
Communauté dans le périmètre de protection du
captage du cul du moulin à Orée d’Anjou.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 21 janvier 2026
3
Délibération
n°C2026-01-21-28
Convention avec le Conseil départemental de
Maine-et-Loire dans le cadre de la Journée
Mondiale de l’Eau 2026 relative au prêt d’un kit
de sensibilisation sur la gestion intégrée des
eaux pluviales.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-29
Avenant n°4 au contrat de concession de service
public de production et de distribution d’eau
potable conclu avec SAUR.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-30
Mise en place d’un contrat d’objectifs de la régie
d’assainissement – Période 2026-2029.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-31
Appel à projets « CLS – PREVENTION SANTÉ
2025 » : attribution des subventions aux projets
lauréats de l’appel à projet 2025.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-32
Appel à projet valorisation du patrimoine :
attribution des subventions aux lauréats de
l’appel à projet valorisation du patrimoine.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-33
Convention de prestation de service entre la
commune de Chemillé-en-Anjou et Mauges
Communauté pour « Scènes de Pays ».
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2026-01-21-34
Convention relative aux conditions de mise à
disposition et d’utilisation de locaux municipaux
à Chemillé-en-Anjou pour Scènes de Pays.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ