Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - P
unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2025 09 17 Liste delibs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2025 09 17 Liste delibs)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Logement,
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 17 septembre 2025
1
Délibération
n°C2025-09-17-01
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil communautaire du 2 juillet 2025.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-02 Rapport d’activités 2024. APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-03
35ème Convention des Intercommunalités de
France : refacturation des frais.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-04
Attribution du marché n°2025-10B452-L01/L06
– Entretien des voiries de Mauges Communauté
2026-2029.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-05
Attribution du marché n°2025-16B452-L01/L06
– Entretien des espaces verts sur le territoire de
Mauges Communauté.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-06
Régularisation d’un amortissement sur exercice
antérieur.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-07 Réforme des statuts du SIEML. APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-08 Modification du tableau des effectifs. APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-09
Garanties d’emprunt Sèvre Loire Habitat pour le
financement de 18 logements locatifs sociaux –
Commune de Sèvremoine.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-10
Garanties d’emprunt Podeliha pour le
financement de 17 logements locatifs sociaux –
Commune d’Orée-d’Anjou.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-11
Demande de renouvellement d’exemption de
l’application de l’article 55 de la loi SRU
encadrant la production de logements locatifs
sociaux.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-12
Convention d’objectifs – AAHMA-Colibris des
Mauges – Habitat innovant.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-13
Développement du covoiturage quotidien :
renouvellement de la convention de partenariat
avec BlaBlaCar Daily et nouveau mode de
financement (octobre 2025-septembre 2026).
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-14
Zone d’activités Val de Moine à Saint-Germain-
sur-Moine (commune de Sèvremoine) – Cession
à l’euro symbolique d’un terrain dit le « Petit
Lapin » au profit de la commune de Sèvremoine.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 17 septembre 2025
2
Délibération
n°C2025-09-17-15
Zone d’activités des Alouettes à Saint-Macaire-
en-Mauges (commune de Sèvremoine) –
Rectification du montant de la levée d’option
anticipée du crédit-bail au profit de la société La
Forge de Style.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-16
Zone d’activités des Tersettières au Mesnil-en-
Vallée (commune de Mauges-sur-Loire) – Vente
d’un terrain au profit de Monsieur Nicolas
Petitclair, Monsieur François Bernier et Madame
Jennifer Davy.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-17
Zone d’activités de la Pierre Blanche à Jallais
(commune de Beaupréau-en-Mauges) – Vente
d’un terrain au profit de la SCI Maugettes (nom
commercial Mauges Métal).
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-18
Zone d’activités des Landes Fleuries à Andrezé
(commune de Beaupréau-en-Mauges) – Vente
d’un terrain au profit de l’association ATIMA.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-19
Garantie d’emprunt du prêt souscrit par ATIMA
auprès de la Société Générale pour la
construction d’un bâtiment au sein de la ZAE
des Landes Fleuries à Andrezé (commune de
Beaupréau-en-Mauges).
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-20
Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration
(CTAI) des étrangers primo-arrivants –
Convention avec l’État.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-21
Convention de partenariat avec Forma.Clé pour
la réalisation des actions identifiées au sein du
Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration
(CTAI) des étrangers primo-arrivants.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-22
Attribution d’une subvention au CIVAM AD 49
dans le cadre des Rencontres nationales du
réseau CIVAM.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-23
Convention de partenariat avec Cholet Basket
pour la saison 2025-2026.
APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-24
Rapport annuel sur le prix et la qualité du
service déchets pour l’année 2024.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-25
Rapport d’activités du Syndicat mixte Valor3e –
Année 2024.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-26
Dédommagement des associations de broyage
participant aux opérations de broyage
organisées par Mauges Communauté.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-27
Évolution de la convention pour la participation
de Mauges Communauté et des communes à
l’appel à projet « Déchets abandonnés » de
CITEO.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 17 septembre 2025
3
Délibération
n°C2025-09-17-28
Conventions dans le cadre des Rencontres des
Territoires à Énergie Positive (TEPOS) 2025.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-29
Avenant pour prolonger d’une année la
convention d’attribution d’une subvention à
l’association La Turmelière dans le cadre de
l’Appel à projets Transition Écologique.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-30
Rapport annuel du délégataire et rapport sur le
prix et la qualité du service d’eau potable –
Année 2024.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-31
Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service
public d’assainissement non collectif.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-32
Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service
public d’assainissement collectif.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-33
Mise en compatibilité du PLU de Chemillé-en-
Anjou par déclaration du projet pour l’extension
de la STEP (Station d’Épuration des eaux usées)
de Chemillé/Melay – Arrêt de la concertation.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-34
Mise en compatibilité du PLU de Beaupréau-en-
Mauges par déclaration de projet pour
l’extension de la STEP (Station d’Épuration des
Eaux Usées) de Beaupréau/La-Chapelle-du-
Genêt – Arrêt du bilan de concertation.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-35
Validation des adhésions de la Communauté de
Communes Berry Loire Vauvise et Sud Nivernais
Communauté à l’Établissement Public Loire.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-36
Plan d’attractivité médicale et paramédicale de
Mauges Communauté – Approbation.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-37
Implantation de la Maison des Adolescents 49
(MdA) sur le territoire de Mauges Communauté :
Attribution d’une subvention à l’association
Montjoie.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-38
Appel à projets « CLS – Prévention santé
2025 ».
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-39
Rapport d’activités de la saison 2024-2025 du
service Culture.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-09-17-40
Attribution d’un concours financier au
Département de la Loire-Atlantique pour le
soutien aux opérations de fouilles pour
déterminer les conditions de l’implantation d’un
camp viking sur l’île Batailleuse à Varades/Saint-
Florent-le-Vieil.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ