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Compte-Rendu - Compte rendu succinct du 17 12 2020
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Bavilliers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct du 17 12 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PUB is uen
{ < Bävilliers
COMPTE-RENDU SUCCINCT
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2020
L'an deux mille vingt, le dix-sept décembre, le Conseil Municipal de la Commune de Bavilliers, étant réuni au Centre Jean Moulin après convocation légale, sous la présidence d'Érie KOEBERLÉ, Maire.
En raison du couvre- feu, le public n'est pas autorisé à assister à la séance.
Le Maire ouvre la séance à 20h04 et fait l'appel
Présents : KOEBERLÉ Eric - GHARBI Slimane - HAASZ-JUILLARD Josiane- JUNG Joël - TORTEROTOT Sandrine - JUHIN Michaël - GONCALVES Evelyne - BARANTON Georges - DIDEY Andrée - MARMET Jean - GONCALVES José -— MIRA Patrick - FAIVRE Daisy — GRISOT Séverine - PLASSAIS Virginie — BLUNTZER Mathieu — BELUCHE Marie-Dominique - LORIDAT Gérald - ACKERMANN Pascal - MEYER Sylvie - DEMOUGE Marie-Alice — DEICHELBOHRER Philippe -
Absents: SUTTER Marie-Louise - BOULMEDAÏS Wafaa - CETIN Mustafa - GONNOD Audrey - MEDEDOVIC Merisa
Procurations : Mme BOULMEDAÏS Wafaa donne procuration à Slimane GHARBI-
Mme MEDEDOVIC arrive en séance à 20h14]
Soit 23 présents - 4 absents - 1 procuration - 24 votants
M. Michaël JUHIN assure le secrétariat de la séance
En début de séance la parole est donnée à M. Burak BOZKAN, Conseiller en énergie partagé de Territoire
d'Energie90, qui effectue une présentation de l'inventaire 2017-2019 du patrimoine de la commune.
À l'issue de cette présentation, M. le Maire demande au conseil municipal d'observer une minute de silence
en hommage à M. Jean SIRON, ancien Adjoint à l'Urbanisme de la commune, décédé brutalement le 24
octobre dernier.
S'en suivent les rapports d'information, et le vote des délibérations inscrites à l'ordre du jour
Délibération n° 20/069 Le procès-verbal est approuvé À 18 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 20 OCTOBRE 2020 VOIX POUR, 5 VOIX CONTRE 0R/DAT
Gérald - ACKERMANN Pascal - MEYER Sylvie -
DEMOUGE Marie-Alice — DEICHELBOHRER
Philippe) et 1 ABSTENTION #zLucHE
Marie-Dominique)
23 présents, 4 absents, 1 procuration, 24 votants
M. CETIN arrive en séance à 20h42 soit 24 présents
Délibération n° 20/070 Délibération adoptée À 24 VOIX
AUTORISATION D'ENGAGEMENT, LIQUIDATION, DE POUR et 1 ABSTENTION (Gérata MANDATEMENT DES DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET LORIDAT)
PRIMITIF 2021
24 présents, 3 absents, 1 procuration, 25 votants
Délibération n° 20/071 Délibération adoptée À 24 VOIX OPÉRATIONS FINANCIÈRES POUR et 1 ABSTENTION (Gérat LORIDAT) 24 présents, 3 absents, 1 procuration, 25 votants Délibération n° 20/072
AVENANT A LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU
SERVICE INFORMATIQUE DE TERRITOIRE D'ENERGIE 90
24 présents, 3 absents, 1 procuration, 25 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
soit 25 VOIX POUR
Délibération n° 20/073
AVENANT À LA CONVENTION D'ABATTEMENT DE LA TAXE
FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB) AVEC
Délibération adoptée AUTORISE À 19
VOIX POUR et 6 ABSTENTIONS
(BELUCHE Marie-Dominique - LORIDAT Gérald -
TERRITOIRE HABITAT ACKERMANN. Pascal - MEYER Sylvie
. DEMOUGE Marie-Alice — DEICHELBOHRER 24 présents, 3 absents, 1 procuration, 25 votants Philippe)
Délibération n° 20/074 Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
RENOUVELLEMENT DE DÉROGATION DES RYTHMES | soit 25 VOIX POUR
SCOLAIRES DES ÉCOLES PUBLIQUES RENTRÉE SCOLAIRE
2021/2022
24 présents, 3 absents, 1 procuration, 25 votants
Délibération n° 20/075
PROLONGATION MARCHÉ DE TRANSPORTS ACTIVITÉS
SPORTIVES, EDUCATIVES ET D'ANIMATION
GROUPEMENT DE COMMANDES Avenant n°1
24 présents, 3 absents, 1 procuration, 25 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
soit 25 VOIX POUR
Délibération n° 20/076
DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL
MUNICIPAL AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS
Délibération modificative
24 présents, 3 absents, 1 procuration, 25 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
soit 25 VOIX POUR
Délibération n° 20/077
ADHÉSION AU SERVICE DES GARDES CHAMPÊTRES DU
GRAND BELFORT COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
24 présents, 3 absents, 1 procuration, 25 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
soit 25 VOIX POUR
Délibération n° 20/078
VENTE DE 4 PARCELLES - RUE DES TERRASSES
24 présents, 3 absents, 1 procuration, 25 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
soit 25 VOIX POUR
Délibération n° 20/079
ACQUISITION DES PARCELLES AD 440, 441, 558 ET 560
IMPASSE DES MONTANTS
24 présents, 3 absents, 1 procuration, 25 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
soit 25 VOIX POUR
Délibération n° 20/080
CESSION DE TERRAIN - IMPASSE DES MONTANTS
24 présents, 3 absents, 1 procuration, 25 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
soit 25 VOIX POUR
Délibération n° 20/081
DÉCLASSEMENT - 4 RUE DES ÉCOLES
24 présents, 3 absents, 1 procuration, 25 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
soit 25 VOIX POUR
Délibération n° 20/082 Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ, PROROGATION AU CE)Y : AVENANT 2020 soit 25 VOIX POUR
I n'y a pas de questions diverses, la séance est levée à 21H42
Fait à Bavilliers le 18 décembre 2020
Le Maire,
Affiché le : 18 décembre 2020
L'intégralité des délibérations est consultable au secrétariat général de ls Mairie