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Compte-Rendu - Compte rendu succinct du 20 octobre 2020
Document publié le Mardi 20 octobre 2020 par la commune de Bavilliers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct du 20 octobre 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU SUCCINCT
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2020
L'an deux mille vingt, le vingt octobre, le Conseil Municipal de la Commune de Bavilliers, s'est réuni au Centre Jean Moulin.
Le Maire ouvre la séance à 20h05 et fait l'appel.
Présents : KOEBERLÉ Eric - GHARBI Slimane - HAASZ-JUILLARD Josiane - TORTEROTOT Sandrine - GONCALVES Evelyne - BARANTON Georges - DIDEY Andrée - MARMET Jean - SUTTER Marie- Louise - GONCALVES José - MIRA Patrick - CETIN Mustafa -FAIVRE Daisy - GONNOD Audrey - GRISOT Séverine - PLASSAIS Virginie - MEDEDOVIC Merisa - BLUNTZER Mathieu - BELUCHE Marie- Dominique - LORIDAT Gérald _- DEMOUGE Marie-Alice - DEICHELBOHRER Philippe
Absents : JUNG Joël - JUHIN Michaël - BOULMEDAÏS Wafaa - ACKERMANN Pascal - MEYER Sylvie
Procurations : JUNG Joël donne procuration à GHARBI Slimane - JUHIN Michaël donne procuration à HAASZ-JUILLARD Josiane - ACKERMANN Pascal donne procuration à DEMOUGE Marie-Alice - MEYER Sylvie donne procuration à LORIDAT Gérald
Soit 22 présents - 5 absents - 4 procurations - 26 votants
Mme HAASZ-JUILLARD Josiane est désignée comme secrétaire de séance
Après présentation des rapports d'information,
Le conseil municipal observe une minute de silence en hommage à Samuel PATY, professeur d'histoire- géographie victime d'un acte terroriste à Conflans-Sainte-Honorine.
Le conseil municipal procède ensuite au vote des délibérations inscrites à l'ordre du jour
POINTS À L'ORDRE DU JOUR DÉLIBERATIONS
Délibération n° 20/055
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 1f* SEPTEMBRE 2020
22 présents, 5 absents, 4 procurations, 26 votants
Le procès-verbal est approuvé À 20
VOIX POUR et 6 CONTRE suc
Maerie-Dominique - LORIDAT Gérald - MEYER Sylvie -
DEMOUGE … Marie-Alice ACKERMANN Pascal
DEICHELBOHRER Phippe)
Délibération n° 20/056
LISTE DES INVESTISSEMENTS - BUDGET PRIMITIF 2020
22 présents, 5 absents, 4 procurations, 26 votants
Délibération adoptée À 20 VOIX
POUR et 6 ABSTENTIONS #rucur
Merie-Dominique - LORIDAT Gérald - MEYER Sylvie -
DEMOUGE … Mare-Alice ACKERMANN Pascal
DEICHELBOHRER Philippe)
Délibération n° 20/057
DÉCISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF 2020
22 présents, 5 absents, 4 procurations, 26 votants
Délibération adoptée À 20 VOIX
POUR et 6 ABSTENTIONS #zucr
Marie-Dominique - LORIDAT Gérald - MEYER Sylvie
DEMOUGE Marie-Alce - ACKERMANN Pascal -
DEICHELBOHRER Philippe)
Délibération n° 20/058
OPÉRATIONS FINANCIÈRES
22 présents, 5 absents, 4 procurations, 26 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
soit 26 VOIX POUR
Délibération n° 20/059
CRÉATION D'UN POSTE D'ATSEM - CONTRAT PEC-CUI
22 présents, 5 absents, 4 procurations, 26 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
soit 26 VOIX POUR
Délibération n° 20/060
LES VITRINES DE BAVILLIERS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -
OCTOBRE ROSE
22 présents, 5 absents, 4 procurations, 26 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
soit 26 VOIX POUR Délibération n° 20/061
COMITÉ CONSULTATIF - « SÉCURITÉ» - Désignation des membres
extérieurs
22 présents, 5 absents, 4 procurations, 26 votants
3 membres extérieurs au conseil
municipal sont désignés A
l'UNANIMITÉ, soit 26 VOIX POUR,
pour siéger au comité consultatif
« sécurité »
Délibération n° 20/062
FRAIS DE SCOLARITÉ - 2019-2020
22présents, 5 absents, 4 procurations, 26 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
soit 26 VOIX POUR
Délibération n° 20/063
ONF AFFOUAGE SUR PIED
22 présents, 5 absents, 4 procurations,
M. Mira ne participe pas au vote soit 25 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ
des votants, soit 25 VOIX POUR
Délibération n° 20/064
OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES EN 2021
22 présents, 5 absents, 4 procurations, 26 votants
Délibération adoptée À 20 VOIX
POUR et 6 ABSTENTIONS #rucur Merie-Dommnique - LORIDAT Gérald - MEYER Sylvie
DEMOUGE … Mene-Alce ACKERMANN Pascal
DEICHELBOHRER Philippe)
Délibération n° 20/065
TARIFS MUNICIPAUX LOCATION CHALET -
FRATERNITÉ - Délibération modificative
PARC DE LA
22 présents, 5 absents, 4 procurations, 26 votants
Délibération adoptée À l'UNANIMITÉ,
soit 26 VOIX POUR
Délibération n° 20/066
TARIFS MUNICIPAUX ESCALADE
supplémentaire
22 présents, 5 absents, 4 procurations, 26 votants
- Mise en place d'un tarif
Délibération adoptée À 24 VOIX,
POUR, 1 VOIX CONTRE wacuesonrer
Philippe) t 1 ABSTENTION ##10CHE marie
Dominique)
Délibération n° 20/067
MISE À JOUR DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
22présents, 5 absents, 4 procurations, 26 votants
Le Plan Communal de Sauvegarde est
validé À l'UNANIMITÉ, soit 26 VOIX
POUR.
Délibération n° 20/068
MOTION DE SOUTIEN AUX SALARIÉS DE GENERAL ELECTRIC
22 présents, 5 absents, 4 procurations, 26 votants
Motion adoptée À l'UNANIMITÉ, soit
26 VOIX POUR
La séance est levée à 21H45
Fait à Bavilliers le 22 octobre 2020
Affiché le : 91.10.2020.
Le Maire,
Éric KOEBERLÉ.
L'intégralité des délibérations est consultable au secrétariat général de la Mairie