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Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU11.05.2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de François.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU11.05.2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 MAI 2023
(Publication le 17.05.2023)
Le 11 mai 2023, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle de Conseil à 20h30, sous
la présidence de Monsieur COSSET Joël, Maire.
Étaient présents : M. COSSET Joël, Mme. ROBIN Liliane, MM. LAVAULT Claude, ROCHETEAU
Emmanuel, HIBON Alain, DROUET Michel, Mmes. LARGEAS Hélène, BALLON Alina, M. BOUTET Didier,
Mmes. GÉRARD Valérie, EVRARD Delphine, M. DELATTRE Alexandre.
Absents excusés : Mme SECHERET Aurélie, M. CRUBILLÉ François.
Secrétaire de séance : M. ROCHETEAU Emmanuel.
Le quorum est atteint : 14 Conseillers Municipaux en exercice, 12 membres présents.
Toutes les décisions ont été validées, à l’unanimité, par scrutin ordinaire.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES :
ADHÉSION GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PRESTATION TRANSPORTS D’ÉLEVES -
D2023-31
COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ÉLECTORALES – D2023-32
ADHÉSION AU SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA GESTION DES ARCHIVES DU CENTRE DE
GESTION DES DEUX-SEVRES – D2023-33
PROPOSITION DE MODIFICATION DU TAUX DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT – D2023-34
RODP GEREDIS (Redevance d’Occupation du Domaine Public) – D2023-35
RODP GRDF (Redevance d’Occupation du Domaine Public) – D2023-36
RODP ORANGE (Redevance d’Occupation du Domaine Public) D2023-37
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS NON APPROUVÉES A REPORTER :
DEMANDE SUBVENTION FONDATION DE FRANCE
POINT A L’ORDRE DU JOUR POUR CONSULTATION AVIS OU POUR INFORMATION :
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