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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de François.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU13.11.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 NOVEMBRE 2025
(Publication le 20/11/2025)
Le 13 novembre 2025, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle de Conseil à 20h30, sous
la présidence de Monsieur COSSET Joël, Maire.
Étaient présents : M. COSSET Joël, Mme. ROBIN Liliane, MM. LAVAULT Claude, ROCHETEAU Emmanuel,
HIBON Alain, Mme. LARGEAS Hélène, M. BOUTET Didier, Mme. GÉRARD Valérie, M. CRUBILLÉ François,
Mme. EVRARD Delphine, M. DELATTRE Alexandre.
Absents excusés : M. DROUET Michel (procuration donné à M BOUTET Didier), Mmes. BALLON Alina,
SECHERET Aurélie.
Secrétaire de séance : M. CRUBILLÉ François.
Le quorum est atteint : 14 Conseillers Municipaux en exercice, 11 membres présents et 1 pouvoir
donné.
Les décisions ont été validées, par scrutin ordinaire, à l’unanimité.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES :
LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE, VOLET SANTÉ ADHESION CONVENTION CDG79 D2025-55
LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE, VOLET PRÉVOYANCE ADHESION CONVENTION CDG79 D2025-56
CONVENTION OPÉRATION RÉSERVE INCENDIE A L’ÉTANG DÉSIGNATION DES MEMBRES ET DÉCISION
BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE D2025-57
QUALYSE RECONDUCTION CONTRAT D’ANALYSE ET DE PRÉLEVEMENT RESTAURANT SCOLAIRE POUR 2026
D2025-58
ADHÉSION 2026 CAUE DES DEUX-SEVRES D2025-59
AMÉNAGEMENT PAYSAGER ROUTE DE CHARMOUSSE : TRAVAUX EN RÉGIE D2025-60
AMÉNAGEMENT CIMETIERE : TRAVAUX EN RÉGIE D2025-61
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS NON APPROUVÉES OU REPORTÉES :
RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ÉCOLE RÉSULTAT CONSULTATION FORAGE
ET PAC REPORT
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT VAL DE SEVRE REPORT
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF POUR
L’ANNÉE 2024 REPORT
POINTS A L’ORDRE DU JOUR POUR CONSULTATION AVIS PROJET OU POUR INFORMATION :
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
COMPTE- RENDU DES DIVERSES REUNIONS
QUESTIONS DIVERSES