Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CPTERENDUDU10.03.2022
Compte-Rendu - CPTERENDUDU01.02.2022.SITE
Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU13.11.2025
Compte-Rendu - PVCMDU12.06.2025site
Compte-Rendu - PROCESVERBALDU20.10.22
Compte-Rendu - PVCMDU13.03.2025
Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU11.05.2023
Compte-Rendu - PROCESVERBALDU09.02.23
Compte-Rendu - PVCMDU13.02.2025
Compte-Rendu - PROCESVERBALDU14.09.2023
Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU13.02.2025
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de François.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU13.02.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 FÉVRIER 2025
(Publication le 20/02/2025)
Le 13 février 2025, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle de Conseil à 20h30, sous
la présidence de Monsieur COSSET Joël, Maire.
Étaient présents : M. COSSET Joël, Mme. ROBIN Liliane, MM. LAVAULT Claude, ROCHETEAU Emmanuel,
HIBON Alain, DROUET Michel, Mmes. LARGEAS Hélène, BALLON Alina, SECHERET Aurélie M. BOUTET
Didier, Mme. GÉRARD Valérie, M. CRUBILLÉ François, Mme. EVRARD Delphine, M. DELATTRE Alexandre.
Absents excusés : //
Secrétaire de séance : M. DROUET Michel.
Le quorum est atteint : 14 Conseillers Municipaux en exercice, 14 membres présents.
Toutes les décisions ont été validées, à l’unanimité des membres présents, par scrutin ordinaire.
ORDRE DU JOUR
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES :
CONVENTION DE FORMATION ET D’ASSISTANCE DU PERSONNEL A L’UTILISATION D’UN SITE INFORMATIQUE
CDG79 D2025-01
AVENANT N°4 A LA CONVENTION SERVICE INTÉRIM DU CDG79 HAUSSE DE LA PARTICPATION AUX FRAIS DE
GESTION D2025-02
NOUVELLE CONVENTION TRAITEMENT DES DOSSIERS RETRAITE CNRACL PAR LE CDG79 D2025-03
CONVENTION ADHÉSION AU SERVICE MOBILITÉS ET ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE CDG79 D2025-04
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE RISQUE PREVOYANCE ET SANTE CONVENTION DE PARTICIPATION
AVEC LE CDG79 D2025-05
CONVENTION D’ADHÉSION A LA PLATEFORME COLLABORATIVE INTERSTIS DU CDG79 ET AUX SERVICES
DÉPLOYÉS POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES SECRÉTAIRES GÉNÉRAUX DE MAIRIE AVEC CHARTE D’UTILISATION
D2025-06
FREDON DEUX-SEVRES CONVENTION 2025 D2025-07
DISPOSITIF ARGENT DE POCHE 2025 D2025-08
PLAN DE FINANCEMENT TRAVAUX AMENAGEMENT ROUTE DE CHARMOUSSE D2025-09
DEVIS AMENAGEMENT PARVIS SALLE DES FETE ENGAGEMENT BUDGETAIRE ET TRAVAUX EN REGIE D2025-10
JEUX EN BOIS D2025-11
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS NON APPROUVÉES OU REPORTÉES :
NOM FUTUR LOTISSEMENT ROUTE DE CHARMOUSSE (En cours de réflexion)
POINTS A L’ORDRE DU JOUR POUR CONSULTATION AVIS PROJET OU POUR INFORMATION :
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
TRAVAIL SUR LE BUDGET FONCTIONNEMENT
COMPTE- RENDU DES DIVERSES REUNIONS
QUESTIONS DIVERSES