Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 00.ODJ co
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 00.ODJ co
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - Compte re
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 00.ODJ Co
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 00.Ordre
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 20260129
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 00.Ordre
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 20250213
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - ODJ CC 20
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 00 Liste
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 00.ODJ Conseil Communautaire 20220310
Document publié le Jeudi 10 mars 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 00.ODJ Conseil Communautaire 20220310)
Thèmes du document : Santé, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
JE
HAUTE ORREZE COMMUNAUTÉ
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 10 MARS 2022
Vu l’article L 5211-11 du Code général des collectivités territoriales ;
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Débat d’Orientations Budgétaires 2022
2. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées :
a. Désignation des représentants (modifications)
b. Règlement intérieur
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET MARKETING TERRITORIAL
3. Présentation du bilan 2021 de l’Office du Tourisme Communautaire
4. Autorisation de demande de défriche sur les terrains de Saint-Angel
ENVIRONNEMENT ET AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE
5. Attribution des aides financières dans le cadre des règlements d'attribution des aides
OPAH-RR et OPAH-RU
6. Mise en œuvre du projet d’extension des consignes de tri porté par le SYTTOM 19
7. Protocole d’accord avec EDF pour la création d’une centrale photovoltaïque sur le site
de Thalamy
PROXIMITÉ ET CITOYENNETÉ
8. CAF : avenant à la Convention Territoriale Globale des communes de Meymac et de
Sarroux Saint-Julien.
9. Avis sur la révision 2020-2026 du schéma départemental d’accueil et d’habitat des
gens du voyage
RESSOURCES
10. Validation des dossiers de demande de subvention DETR 2022
11. Validation des dossiers de demande de subvention DSIL 2022
12. Création d’un Portail Territoire : attribution de l’accord-cadre
13. Mise à jour du tableau des emplois permanents et création d’emplois non permanents
14. Adhésion à un service de médecine préventive et professionnelle
15. Frais de déplacement : modification de la délibération en vigueur
16. Adoption de la charte informatiqueJE
HAUTE ORREZE COMMUNAUTÉ
QUESTIONS DIVERSES
• Choix de la commune d’accueil du prochain conseil communautaire
• PNR de Millevaches en Limousin : Présentation de la réserve internationale du ciel
étoilé