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Déliberation - del102 17
Document publié le Mardi 5 décembre 2017 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del102 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
E EXTRAIT XTRAIT DU DU REGISTRE REGISTRE DES DES DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATIONS DU DU C CONSEIL ONSEIL M MUNICIPAL UNICIPAL
SÉANCE SÉANCE DU DU 11 11 DECEMBRE DECEMBRE 2017 2017
DELIBERATION DELIBERATION N° DEL102-17 N° DEL102-17
L’an deux mille dix-sept, le 11 décembre à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire, le 5 décembre 2017, s’est réuni à la mairie en séance publique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents :
Mmes I. BEREZIAT, A. BONNIN-DESSARTS, S. BRANON-MAILLET, M. BREUILLE, S. CUSSIGH, C. EGEA, C. FERRACIOLI, G. LE CLOAREC, C. PICCA, C. TISON, et MM. T. BARRAL, J.M. BERINGUIER, P. BERTHOLLET, H. EL GARES, J. FABBRO, D. FINAZZO,J -P. GABBERO, J. PAVAN, C.SERGENT, P. VERRI.
Pouvoirs :
M. BAH Rahim (Pouvoir à Claude Sergent, en date du 11 décembre 2017) M. DUSSERRE Andy (Pouvoir à Pierre Verri, en date du 11 décembre 2017) Mme GERACI Marianne (Pouvoir à Gisèle Le Cloarec, en date du 11 décembre 2017) M. MORIN Georges (Pouvoir à Habib El Gares, en date du 11 décembre 2017) M. PERRIER Yves (Pouvoir à Jean-Paul Gabbero, en date du 7 décembre 2017) Mme ROULAND Chloé (Pouvoir à Daniel Finazzo, en date du 10 décembre 2017) Mme AMBREGNI Nadège (Pouvoir à Alberte Bonnin-dessarts, en date du 11 décembre 2017)
Absents excusés :
M. Stéphane DUBOIS
Mme Gisèle GONZALEZ
M. PAUL BERTHOLLET M. PAUL BERTHOLLET A A ÉTÉ ÉTÉ ÉLU ÉLU SECRÉTAIRE SECRÉTAIRE DE DE SÉANCE SÉANCE . .
OBJET : Décision modificative n°3.
Rapporteur : Alberte BONNIN-DESSARTS
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'approuver la décision modificative n°3, telle que décrite dans le tableau ci-annexé :
Conclusions : la présente délibération est approuvée à l'unanimité.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 11 décembre 2017.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Pierre VERRI. Délibération n° DEL027-16
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Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l’État. Délibération n° DEL027-16
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Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l’État.