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Déliberation - liste deliberations 23 nov 2022
Déliberation - liste deliberations 28 sept 2022
Acte Administratif - raa avril 2017
Ordre du Jour - ordre du jour cm 23 mai 2020
Convocation - convocation cm 10 juillet 2020
Déliberation - deliberation n 2018 06 133
Déliberation - liste des deliberations 15 dec 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Bormes-les-Mimosas.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 15 dec 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Télécommunications et internet, Tourisme,
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
HÔTEL DE VILLE
1 Place Saint François
83 230 Bormes les Mimosas
tel 04 94 05 34 53
fax 04 94 05 34 51
email secretariat.dgs@ville-bormes.fr
web www.ville-bormes.fr
FA/VAI/CM
N°2022/09
Affaire suivie par Vincent AMIET
Le 16 décembre 2022
Monsieur François ARIZZI
Maire de Bormes les Mimosas
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022
I. ADMINISTRATION GENERALE
Délibération N°2022/12/243 examinée le 15/12/2022 — Redevances et
tariffs communaux — exercice 2023 - Approuvée
Délibération N°2022/12/244 examinée le 15/12/2022 — Règlement du
marché du mimosa — Approuvée
Délibération N°2022/12/245 examinée le 15/12/2022 — Complément
d'attribution de subventions à une association constructrice de chars pour
fleurissement Corso fleuri 2023 - Approuvée
Délibération N°2022/12/246 examinée le 15/12/2022 — Corso 2023 —
Charte Constructeurs — Approuvée
Délibération N°2022/12/247 examinée le 15/12/2022 — Corso 2023 —
Convention de partenariat avec l'Office de tourisme et de loisirs -
Approuvée
Délibération N°2022/12/248 examinée le 15/12/2022 — Composition du
comité de direction de l'Office de tourisme et de loisirs — modification de
la deliberation n°2020/06/013 — Approuvée
Délibération N°2022/12/249 examinée le 15/12/2022 — Désignation d’un
suppléant au syndicat des communes du littoral varois - Approuvée
Délibération N°2022/12/250 examinée le 15/12/2022 — Frais de mission
_ M. Michel Gonzalez — Mandat special — du 15 au 16 novembre 2022 —
Heavent Paris - Approuvée
Délibération N°2022/12/251 examinée le 15/12/2022 — Acceptation d’un
don de mécène au musée - Approuvée
Délibération N°2022/12/252 examinée le 15/12/2022 — Convention de
servitude pour un coffret électrique et un cable souterrain sur un terrain
communal au profit d'Enedis — autorisation de signature - Approuvée
IL. INTERCOMMUNALITE
Délibération N°2022/12/253 examinée le 15/12/2022 — Délibération en
faveur de la charte forestière du territoire du massif des Maures 2022 —
2030 - Approuvée
Délibération N°2022/12/254 examinée le 15/12/2022 - SYMIELECVAR -
Transferts et reprises de compétences optionnelles des communes de
Bargemon, Cavalaire sur Mer, Cuers, La Farlède, Flassans sur Issole,
Tavernes et Vinon sur Verdon - Approuvée
[LL ACHATS FINANCES
Délibération N°2022/12/255 examinée le 15/12/2022 - Marché de travaux pour la requalification du Chemin du Train des Pignes —
Autorisation de signature par anticipation — Approuvée VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
+ Délibération N°2022/12/256 examinée le 15/12/2022 - Marché de
travaux pour la construction d'un skatepark — autorisation de signature
par anticipation — Approuvée
+ Délibération N°2022/12/257 examinée le 15/12/2022 - Syndicat
intercommunal varois d'aide aux achats divers (S..V.A.A.D.) -
Autorisation de signature des actes d'engagement pour les accords-
cadres de fournitures alimentaires pour la période du 01/01/2023 au
31/12/2024 - Approuvée
Maire de Bormes les Mimosas
Vice-président de Méditerranée
Porte des Maures
agois ARIZZI
HÔTEL DE VILLE, 1 Place Saint François - 83 230 Bormes les Mimosas
04 94 05 34 50 - www.ville-bormes.fr