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Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Canly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DÉPARTEMENT DE L'OISE
ARRONDISSEMENT DE COMPIÈGNE
Conseil municipal du 22 février 2024
MAIRIE
DE
C AN L Y 60680
Téléphone : 03 44 83 97 72 Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Télécopie : 03 44 37 03 68 (art L2121-25 du CGCT) :
canly2.secretariat@orange.fr
Délibération n°20240222/01 : Choix de l’entreprise pour la réfection de l’aile Sud de la toiture et l'isolation des combles de la mairie Adoptée.
- Délibération n°20240222/02 : Création d’une charte associative — partenariat entre la commune de Canly et les associations canlysiennes. Adoptée.
- Délibération n°20240222/03 : Généralisation de la téléphonie IP dans les bâtiments communaux. Adoptée.
- Délibération n°2020222/04: Convention avec la SAUR pour l'installation et la maintenance d’un système de télérelève des compteurs d’eau. Adoptée.
- Délibération n°20240222/05 : Acquisition d’une tondeuse autoportée pour les services techniques — Demande de subvention DETR. Adoprée.
Affichée à Canly le 29 février 2024.
NB : selon l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, le procès
verbal du 22 février 2024 sera adopté lors de la prochaine séance de conseil municipal et publié après son adoption
sur le site internet de la commune. Un exemplaire papier est consultable en mairie aux heures et jours d’ouverture
du secrétariat.