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Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Canly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE L'OISE
ARRONDISSEMENT DE COMPIÈGNE
Conseil municipal du 5 juin 2023
MAIRIE
DE
C AN LL Y 60680
Téléphone : 03 44 83 97 72 Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Télécopie : 03 44 37 03 68 (art L2121-25 du CGCT) :
canly2.secretariat@orange.fr
- _ Délibération n°20230605/01 : Adoption du rapport de la CLECT. Adoptée.
- Délibération n°20230605/02 : Adoption de l'avenant n°1 au Pacte Financier et Fiscal. Adoptée.
- _ Délibération n°20230605/03 : Organisation de la fête communale. Adoptée.
- _ Délibération n°20230605/04 : Etude de circulation et de sécurité rue de Jonquières et rue de la Gare. Adoptée.
- Délibération n°202030605/05 : Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal. Adoptée.
- _ Délibération n°20230605/06 : Installation d’un grillage autour du city stade Adoptée.
Affichée à Canly le 8 juin 2023.
Le Maire
Lionel G
N.B : selon l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, le procès-
verbal du 5 juin 2023 sera adopté lors de la prochaine séance de conseil municipal et publié après son adoption sur
le site internet de la commune. Un exemplaire papier est consultable en mairie aux heures et jours d’ouverture du
secrétariat.