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Déliberation - Liste des délibérations
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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Canly.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
COMPIÈGNE
Conseil
municipal
du
16
décembre
2022
MAIRIE
DE
C
A
N
L
Y
60680
Liste
des
délibérations
examinées
par le
conseil
municipal
Téléphone
: 03 44
83
97
72
ste
d
b
p
P
Télécopie
: 03 44 37 03 68
(art L2121-25
du CGCT)
:
canly2.secretariat@orange.fr
-
Délibération
n°20221216/01
: Choix
de
l’entreprise
—
travaux
de
terrassement
sous
accotement
pour
l’installation
du
réseau
fibre
téléphonie
IP
et
internet
dans
tous
les
bâtiments
communaux.
Adoptée.
-
Délibération
n°20221216/02:
Réactualisation
des
tarifs
de
la
restauration
scolaire.
Adoptée.
-
Délibération
n°20221216/03
: Attribution
d’un
cadeau
aux
agents
communaux
faisant
valoir
leurs
droits
à la retraite. Adoptée.
-
Délibération
n°20221216/04
:
Tarifs
des
concessions
de
cimetière,
cases
de
columbarium
et dispersion
des
cendres
au jardin
du
souvenir.
Adoptée.
- _
Délibération
n°20221216/05
: Participation
financière
à la destruction
de
nid
de
guêpes
ou
frelons
— année
2023.
Adoptée.
- _
Délibération
n°20221216/06
: Prix
aux
lauréats
du
concours
photos
2022
Adoptée.
- _
Délibération
n°20221216/07
: Règlement
intérieur
de
la bibliothèque
municipale
2023.
Adoptée.
Affichée
à Canly
le 20
décembre
2022.
-1311
du
7
octobre
2021,
le procès-
verbal
du
22
novembre
2022
sera
adopté
lors
de
la
prochaine
séance
de
conseil
municipal
et
publié
après
son
adoption
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Un
exemplaire
papier
est
consultable
en
mairie
aux
heures
et jours
d'ouverture
du
secrétariat.