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Document publié le Mardi 22 septembre 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 280915 P1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Éducation,
NN Metz Métropole | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION HARMONY PARK | 11 bd Solidarilé | 8P 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77 T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 3 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 47 présents : 34 excusé(s) : 10 ’ 0 47
Date de convocation : 22 septembre 2015 Vote(s) pour: 34 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 28 septembre 2015,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2015-09-28-BD-1 :
Réfection des toitures de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole : Constitution du Jury.
Rapporteur : Monsieur Walter KURTZMANN
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 modifiée et ses décrets d'application relative à la Maîtrise d'Ouvrage publique et ses rapports avec la Maîtrise d'Œuvre privée, VU le Code des Marchés Publics et notamment ses articles 70 et 74, VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU le Budget Primitif 2015,
VU la délibération du Bureau du 18 mai 2015 relative à l'Affectation de l'Autorisation de Programme "Réfection des toitures de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole”,
DÉCIDE d'élire cinq membres du Conseil de Communauté et leurs suppléants devant faire partie du Jury chargé, sous la présidence du Président de Metz Métropole ou de son représentant, d'émettre un avis quant au choix des équipes de Maîtrise d'Œuvre admises à poursuivre la procédure,
DÉCIDE d'élire :
Président : Monsieur le Président ou son représentant,
Titulaires : Suppléants : - Arlette MATHIAS - Monique SARY - Walter KURTZMANN - Richard LIOGER - Alain CHAPELAIN - Jean-Yves LE BER - Jacques TRON - Jean BAUCHEZ - Patrick GRIVEL - Hacène LEKADIR pour siéger au Jury précité,
AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer toutes pièces et tous documents contractuels se rapportant à cette opération,
AUTORISE le remboursement des frais réels des personnalités qualifiées ayant participé au Jury, Pour extrait conforme
Metz, le 29 septembre 2015
Pour le Présideht et par déÉgEton
Le Directe S Meiz AL ny COMMUNAUTÉ D' AAPOE 7
BORDEREAU D'ENVOI
PAËTZ MÉTROPOLE COMAAUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATIGH
HAKMONY PARK| 51 bd Solldoriié| BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
T. 03 87 20 10 00 EF. 03 87 20 10 29 | ww#.nalznatropoto.ér
Destinataire
Bureau du contrôle de légalité, de la coopération intercommunale et du conseil aux élus —
Nombre total des actes transmis :
B délibérations dont 7 accompagnées d'annexes,
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture — BP 71014 —
57034 METZ CEDEX 1 -
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Réunion de Bureau - Lundi 28 septembre Contrôle de légalité 2016.
Point 1 — Réfection des toitures de l'Opéra-Théâire de
Metz Métropole : constitution du Jury. 1
Point 2 — Approbation du règlement intérieur du CRR de
Metz Métropole. | Î
Annexe: Règlement intérieur. 1
Point 3 — Tarifs de privatisation d'espaces du Musée de
La Cour d'Or et règlement d'utilisation de ces espaces. 1
Annexe: Tarifs. î
Annexe: Règlement de location. 1
Point 4 - Adoption des règlements et des tarifs de
location de salles de l'OT de Metz Métropole. 1 | Annexe: Tarifs. À NÉE Annexe: Règlement de location. 3 ARE" Point 5 — Modification du règiement concernant jes | servitudes et l'octroi de places gratuites à l'occasion des 3 û Las 75. spectacles donnés à l'OT de Metz Métropole. 1 #T Annexe : Règlement. 1 eu Point 6 — Tarifs DUOPERA de l'OT de Metz Métropole sie pour la saison 2015/2016. 1
Point 7 — OT de Metz Métropole: Vente de
programmes de spectacles pour [a saison 2016/2016. 1
Annexe: Edition de programmes, 1
Point 8 - OT de Metz Métropole: signature d'un
avenant à la convention de coproduction de La Chauve-
Souris (Strauss). 1
Annexe ; Avenant. 1
Fait à Metz, le 29 septembre 2015
Fur le Président