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Document publié le Mardi 22 septembre 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 280915 P7)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Démocratie,
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARMONY PARK | 11 bd Solidorité | BP 55025 [ 57071 METZ CEDEX 3
T.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Metz VX COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 27
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 3 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 47 présents : 34 excusé(s) : 10 ‘ 0
47
Date de convocation : 22 septembre 2015 Vote(s) pour: 34 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 28 septembre 2015,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2015-09-28-BD-7 :
Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Vente de programmes de spectacles pour la saison 2015/2016.
Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté en date du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la délibération du Bureau en date du 2 juillet 2012 réservant à Metz Métropole, à partir de la saison 2012-2013, la confection et la vente des programmes, à l’occasion des spectacles « tous publics » de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole, et en fixant à 4 € TTC le prix de vente unitaire, VU la demande formulée par le Trésorier Payeur Municipal qu'un nombre prédéterminé d'exemplaires du programme soit fixé pour chacun des différents spectacles, en distinguant les exemplaires payants des exemplaires gratuits réservés pour être remis aux artistes (premiers rôles, chef d'orchestre, équipe de maîtrise d'œuvre) ou aux journalistes et critiques ou aux personnalités invitées ou pour archivage,
DECIDE de fixer ces quantités pour la saison 2015-2016 selon le tableau joint à la présente délibération,
AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer à cette fin tout document contractuel.
Pour extrait conforme
Metz, le 29 septembre 2015
Pour le Président 6 t par Ron n Meiz AL ny COMMUNAUTÉ D' AAPOE 7
BORDEREAU D'ENVOI
PAËTZ MÉTROPOLE COMAAUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATIGH
HAKMONY PARK| 51 bd Solldoriié| BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
T. 03 87 20 10 00 EF. 03 87 20 10 29 | ww#.nalznatropoto.ér
Destinataire
Bureau du contrôle de légalité, de la coopération intercommunale et du conseil aux élus —
Nombre total des actes transmis :
B délibérations dont 7 accompagnées d'annexes,
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture — BP 71014 —
57034 METZ CEDEX 1 -
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Réunion de Bureau - Lundi 28 septembre Contrôle de légalité 2016.
Point 1 — Réfection des toitures de l'Opéra-Théâire de
Metz Métropole : constitution du Jury. 1
Point 2 — Approbation du règlement intérieur du CRR de
Metz Métropole. | Î
Annexe: Règlement intérieur. 1
Point 3 — Tarifs de privatisation d'espaces du Musée de
La Cour d'Or et règlement d'utilisation de ces espaces. 1
Annexe: Tarifs. î
Annexe: Règlement de location. 1
Point 4 - Adoption des règlements et des tarifs de
location de salles de l'OT de Metz Métropole. 1 | Annexe: Tarifs. À NÉE Annexe: Règlement de location. 3 ARE" Point 5 — Modification du règiement concernant jes | servitudes et l'octroi de places gratuites à l'occasion des 3 û Las 75. spectacles donnés à l'OT de Metz Métropole. 1 #T Annexe : Règlement. 1 eu Point 6 — Tarifs DUOPERA de l'OT de Metz Métropole sie pour la saison 2015/2016. 1
Point 7 — OT de Metz Métropole: Vente de
programmes de spectacles pour [a saison 2016/2016. 1
Annexe: Edition de programmes, 1
Point 8 - OT de Metz Métropole: signature d'un
avenant à la convention de coproduction de La Chauve-
Souris (Strauss). 1
Annexe ; Avenant. 1
Fait à Metz, le 29 septembre 2015
Fur le Président