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Compte-Rendu - Compte rendu 200326
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 04h41 par la commune de Bricy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 200326)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Bricy.
L'an
2026
et
le
20
Mars
à 19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Bricy,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
MAIRIE
DE
BRICY
sous
la
présidence
de
Michaël
CORMIER,
Maire
Présents: Mmes
: DUBOIS
Sandrine,
JACQUEMARD
Murielle,
LANGE
Gwenaëlle,
MACHADO
Fanette,
MERCIER
Florence,
SALMON
Murielle,
VOSSOT
Aline,
MM
: BALAH
Saïd,
BONJEAN
Julien,
CORMIER
Michaël,
DROUARD
Benoit,
GASNIER
Mathieu,
PIEDALLU
Pascal,
RIVOAL
Dimitri
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: M.
LAMBERT
Nicolas
à
M.
RIVOAL
Dimitri
Invité(s)
:Mme
BIRLOUET
Stéphanie
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
o
Présents
: 14
Date
de
la convocation
: 16/03/2026
Date
d'affichage
: 16/03/2026
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Loiret
le
: 23/03/2026
et
publication
ou
notification
du
: 23/03/2026
A
été
nommé(e)
secrétaire : Mme
VOSSOT
Aline
Ohjet(s)
des
délibérations
SOMMAIRE
élection
du
maire
- D_2026_006
Création
des
postes
d'adjoints
- D_2026_007
Election
des
adjoints
- D_2026_008 élection
du
maire
réf
: D_2026_006
Monsieur
Saïd
BALAH,
doyen
d'âge
parmi
les
conseillers
municipaux,
a
présidé
la
suite
de
cette
séance
en
vue
de
l'élection
du
maire.
Monsieur
le
Président
de
séance
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
du
Maire.
Après
un
appel
de
candidatures,
il est
procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- Nombre
de
bulletins
: 15
- Bulletins
blancs
ou
nuls
:0
- Suffrages
exprimés
:15
- Majorité
absolue
:8
Ont
obtenu :
- CORMIER
Michaël
15
voix
Monsieur
CORMIER
Michaël
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
Maire.
A
la
majorité
(pour
: 15
contre
: O
abstentions
: 0)
Création
des
postes
d'adjoints
réf:
D_2026_007
M.
Le
Maire
rappelle
que
la
création
du
nombre
d'adjoints
relève
de
la
compétence
du
Conseil
Municipal.
En
vertu
de
l'article
L
2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
d'adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
l'effectif
global
du
Conseil
Municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
un
effectif
maximum
de
quatre
adjoints.
Toutefois,
au
vu
du
budget
de
la
commune,
Monsieur
le
Maire
propose
la
création
de
deux
postes
d'adjoints. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents,
la
création
de
deux
postes
d'adjoints
au
maire.
À
l'unanimité
(pour
: 15
contre
:
O
abstentions
: O)
Election
des
adjoints
réf
: D_2026_008
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
du
conseil
fixant
le
nombre
d'adjoints
au
maire
à deux
postes,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'élection
des
adjoints
intervient
par
scrutins
de
liste
paritaire
et secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
Maire.
Les
adjoints
prennent
rang
dans
l'ordre
de
leur
nomination
sur
la
liste,
Il est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un
appel
de
candidature.deux
listes
se
presentent:
liste
1
BALAH
Saïd
et
MACHADO
Fanette,
liste
2
GASNIER
Mathieu
et
SALMON
Murielle,
il est
ensuite
procédé
au
déroulement
du
vote.
- Election
des
listes
d’adijoints
:
après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- Nombre
de
bulletins
:15
- Bulletins
blancs
où
nuls
:1 - Suffrages
exprimés
:14
- Majorité
absolue
:8
Ont
obtenu
:
-
Saïd
BALAH
11
voix
-
Mathieu
GASNIER
3
voix
La
liste
de
Saïd
BALAH
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
élue,
sont
proclamés
adjoints
au
Maire,
Mr
BALAH
Saïd
et
MME
MACHADO
Fanette.
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
Questions
diverses :
Complément
de
compte-rendu:
Séance
levée
à:
19:45
En
mairie,
le
23/03/2026
Le
Maire
Michaël
CORMIER