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Compte-Rendu - compte rendu 24092019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bricy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 24092019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Transports,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Bricy
Compte
rendu
de
séance
Séance
du
24
Septembre
2019
L'an
2019
et
le 24
Septembre
à 20
heures
30
minutes
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué ,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
MAIRIE
DE
BRICY
sous
la
présidence
de
Louis-Robert
PERDEREAU
Maire
Présents
: Mmes
: BEAUPERE
Monique,
DUPONT-ALLAIS
Inès,
DUVALLET
Nathalie,
VOSSOT
Aline,
MM :
AUBERT
Dominique,
BESNARD
Eric,
BIDAULT
Julien,
CORMIER
Michaël,
DOUBLIER
Jean-Armand,
ODY
Stéphane,
PERDEREAU
Louis-Robert,
PICAULT
Frédéric
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: Mme
LANGE
Gwenaëlle
à
Mme
BEAUPERE
Monique,
M.
ROBLIN
Jean-Guy
à
M.
PERDEREAU
Louis-Robert
Excusé(s)
: Mme
LANGER
Stéphanie
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
e
Présents
: 12
Date
de
la
convocation
: 19/09/2019
Date
d'affichage
: 19/09/2019
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Loiret
le
: 09/10/2019
et
publication
ou
notification
du
: 09/10/2019
A
été
nommé(e)
secrétaire
: M.
BESNARD
Fric
Objet{s)
des
délibérations
SOMMAIRE
Vote
redevance
d'occupation
du
domaine
public
- gaz
2019
- D_2019_ 029
Vote
renouvellement
contrat
Segilog
- D_2019
030
Vote
convention
mise
à disposition
de
services
- voirie
communale
- D_2019
031
Vote
demande
de
subvention
associations
locales
année
2019
- D_2019
032
Vote
choix
entreprise
travaux
Chemin
de
la
Bouvellerie
- D_2019
033 Vote
redevance
d'occupation
du
domaine
public
- gaz
2019
réf
: D_2019
029
Le
décret
n°2015-334
du
25
mars
2015
a
modifié
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
en
permettant
de
fixer
par
délibération
du
conseil
municipal
des
redevances
pour
l'occupation
provisoire
du
domaine
public
communal
pour
les
chantiers
de
travaux
sur
des
ouvrages
du
réseau
de
transport
d'électricité
et sur
des
ouvrages
des
réseaux
de
transport
de
gaz
et des
réseaux
de
distribution
publics
de
gaz.
La
collectivité
fixe
par
délibération
la
redevance
dans
la
limite
des
plafonds
fixés
par
le
décret
en
prenant
en
compte
la longueur
des
réseaux
implantés
sur
son
territoire.
Pour
calculer
la
redevance,
elle
demande
au
gestionnaire
du
réseau
de
lui
communiquer
la
longueur
totale
des
lignes
installées
ou
des
canalisations
construites
et
remplacées
sur
le
domaine
public
et
mises
en
service
au
cours
de
l'année
précédant
celle
au
titre
de
laquelle
la
redevance
est
due.
Le
montant
de
la
redevance
due
par
le
gestionnaire
du
réseau
de
distribution,
au
titre
de
l'occupation
provisoire
du
domaine
public
par
les
chantiers
de
travaux,
est
limité
à
un
dixième
de
la
redevance
due
au
titre
de
l'occupation
permanente
par
les
ouvrages
des
réseaux
publics
de
distribution.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
DECIDE
d'instituer
la
redevance
pour
l'occupation
provisoire
du
domaine
publie
communal
par
les
chantiers
de
travaux
sur
- Des
ouvrages
du
réseau
public
de
transport
d'électricité,
- Des
ouvrages
des
réseaux
de
transport
de
gaz
et
des
réseaux
publics
de
distribution
de
gaz
ainsi
que
sur
des
canalisations
particulières
de
gaz.
-
DECIDE
d'appliquer
les
règles
dans
la
limite
des
plafonds
définis
dans
les
articles
du
CGTC
R
2333-114-1
et
suivants
pour
la
distribution
et
transport
de
gaz
R
2333-106-1
et
suivants
pour
la
distribution
et
transport
d'électricité,
- CONFIRME
le
caractère
exécutoire
de
la
présente
délibération
après
sa
transmission
à
Monsieur
le
Préfet
du
Loiret
et sa
notification
aux
gestionnaires
des
ouvrages
de
transport
et de
distribution
de
gaz
et des
ouvrages
des
réseaux
publics
de
transport
de
distribution
électrique.
À
l'unanimité
(pour:
14
contre
:
O0 abstentions
: 0)
Vote
renouvellement
contrat
Segilog
réf
: D_2019 030
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le contrat
qui
lie la Commune
à
la société
SEGILOG
est
arrivé
à son
terme
au
31
Août
2019.
Ce
contrat
comprend
la cession
d'utilisation
des
logiciels
ainsi
que
la
formation
et
la
maintenance.
Le
coût
prévisionnel
annuel
pour
la
période
du
1er
Septembre
2019
au
31
Août
2022
est
de :
- 2007€
H.T
par
an
pour
la cession
du
droit
d'utilisation
- 223€
H.T
par
an
pour
la
formation
et
la
maintenance
Ces
tarifs
ne
sont
pas
réévalués
pendant
la durée
des
3 ans.
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
- DÉCIDE
de
renouveler
le contrat
avec
la société
SEGILOG
pour
une
période
de
3 ans
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à
signer
le contrat
à
intervenir.
A
l'unanimité
(pour:
14
contre
:
O
abstentions
: 0) Vote
convention
mise
à
disposition
de
services
- voirie
communale
réf
: D_2019
031
Suite
au
transfert
partiel
de
la
compétence
voirie
de
la
commune
vers
la
communauté
de
Communes
Beauce
Loirétaine,
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
conserver
une
partie
des
techniques
pour
assurer
le fauchage
des
accotements,
ce
afin
de
maintenir
la
bonne
organisation
des
services
de
chacune
des
structures,
par
le biais
d'une
convention
avec
la Communauté
de
Communes
Beauce
Loirétaine.
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
prestation
de
fauchage
doit
obligatoirement
se
faire
au
moins
1
fois
en
mai
où
juin
sur
une
largeur
de
1m
à
partir
de
la
rive
de
chaussée,
et
une
deuxième
passe
de
propreté
doit
se
faire
en
septembre
ou
octobre.
La
convention
est
prévue
jusqu'au
14
mai
2021
inclus
et
pourra
être
renouvelée
par
reconduction
expresse. Monsieur
le
maire
précise
également
que
la commune
percevra
de
la
Communauté
de
Communes
un
remboursement
des
frais
s’effectuant
sur
la
base
d'un
état
annuel
forfaitaire,
soit
un
montant
annuel
de
1158.93€.
L'actualisation
du
coût
unitaire
s’appliquera
annuellement
à
la
date
anniversaire
de
la
convention. Entendu
l'exposé
de
monsieur
le Maire,
le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
- DECIDE
la mise
en
place
d’une
convention
de
mise
à disposition
de
services
suite
à transfert
partiel
des
voiries
communales
- CHARGE
monsieur
le maire
de
l'application
de
cette
délibération
À
l'unanimité
(pour
: 14
contre
: O abstentions
: 0)
Vote
demande
de
subvention
associations
locales
année
2019
réf
: D_2019
032
Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
municipal
les
demandes
de
subvention
des
associations
locales
pour
l’année
2019.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
- DÉCIDE
d'attribuer
au
titre
de
l'année
2019
les
subventions
aux
associations
suivantes
Amicale
des
Anciens
200€
Fanfare
de
Boulay
les
Barres
250€
Football
Club
Boulay
Bricy
Gidy
500€
-
DÉCIDE
d'attribuer
au
titre
de
l’année
2020
une
subvention
de
150€
aux
Virades
de
l'Espoir
de
Chevilly,
cette
subvention
sera
mandatée
dès
2019.
A
l'unanimité
(pour
: 14
contre
:
0
abstentions
: O) Vote
choix
entreprise
travaux
Chemin
de
la
Bouvellerie
réf
: D_2019
033
Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
municipal
les
devis
pour
la
réalisation
du
Chemin
de
la
Bouvellerie,
décaissement
sur
40
cm
avec
1
couche
de
cailloux
et
une
finisition
de
calcaire
fin,
en
vue
de
la
réalisation
du
lotissement
à
l'arrière
de
la
salle
des
fêtes.
Les
devis
sont
les
suivants :
- Société
Ody
Mat
21€
le
m°?
- Société
SARL
Perdoux
25€
le
m?
- Société
ADA
26.27€
le
m°?
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'un
devis
a
également
été
demandé
à
la
Société
Foucher,
qui
a décliné
la demande
faute
de
temps
pour
pouvoir
réaliser
les
travaux.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le chemin
fera
5
mètres
de
large
sur
environ
160
mètres
de
long,
soit
environ
820m°
Le
Conseil
Municipal,
l'exposé
du
Maire
entendu,
après
délibération,
et à
l'unanimité
- RETIENT
le devis
de
la société
Ody
Mat
avec
un
coût
de
21€
le m°
- CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
l'application
de
cette
délibération
À
l'unanimité
(pour:
14
contre
:
0
abstentions
: 0)
Questions
diverses
:
- Sirtomra Monsieur
Dominique
AUBERT,
conseiller
municipal,
délégué
du
Sirtomra,
informe
le
conseil
municipal
que
le
Sirtomra
est
en
cours
de
renouvellement
du
marché
de
collecte
qui
prendra
effet
au
1er
avril
2020.
Dans
le
cadre
de
ce
nouveau
marché,
le cahier
des
clauses
techniques
particulières
tient
compte
des
recommandations
de
la Caisse
Nationale
de
l'Assurance
Maladie
des
Travailleurs
Salariés
R437,
qui
rend
obligatoire
la
conteneurisation
pour
la
collecte
des
ordures
ménagères.
L'assemblée
générale
du
Sirtomra
du
26
juin
2019
a adopté
le nouveau
règlement
de
collecte.
L'attention
des
communes
est
attirée
sur
l'article
"Exécution
du
réglement".
En
effet,
le
Sirtomra
ne
bénéficie
d'aucun
pouvoir
de
police
sur
les
communes
pour
la
bonne
application
du
réglement
et
notamment
sur
le
respect
des
récipients
de
collecte,
à
savoir
l'obligation
pour
les
administrés
de
présenter
des
bacs
à
la
norme
EN840
d'un
volume
de
120
litres
à
660
litres.
Les
bacs
hors
normes,
les
déchets
déposés
au
sol,
en
vrac
ou
en
sacs,
même
à
proximité
des
bacs
roulants,
ne
seront
pas
collectés.
C'est
pourquoi
il est
proposé
au
conseil
municipal
d'adopter
le
nouveau
règlement
de
collecte
par
arrêté
municipal,
le
rendant
ainsi
opposable
aux
tiers
sur
le territoire
de
la commune.
Le
Maire
pourra
ainsi
le faire
appliquer
dans
le
cadre
de
son
pouvoir
de
police.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
AUBERT,
le conseil
municipal
est
favorable
à
la mise
en
place
d'un
arrêté
municipal. - Point
travaux
éclairage
public
Monsieur
le Maire
informe
le
conseil
municipal
que
les
travaux
de
rénovation
de
l'éclairage
public
est
en
cours.
Certaines
rues
n'ont
pas
encore
faites,
mais
devraient
l'être
d'ici
la
fin
de
l'année.
D'autre
part,
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la commune
percevra
bien
une
subvention
de
la
Région
Centre
Val
de
Loire,
d'un
montant
de
33
300€
sur
les
83
250€
de
dépenses
subventionnables.
De
plus,
Monsieur
le
Maire
confirme
au
conseil
municipal
que
la commune
de
Bricy
a
bien
bénéficié
d'une
bonification
de
10%
sur
le
montant
de
la
subvention
due
à
l'extinction
nocturne
de
l'éclairage. - Point
avancement
aire
de
jeux
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
l'aire
de
jeux
est
en
cours
de
finalisation.
La
structure
Monté
Visio,
ainsi
que
le jeu
à
ressort
(tortue)
ont
été
installé
par
M.
Duvallet,
agent
technique
de
la
commune
de
Bricy
et
M.
Bonnafous,
agent
technique
de
la
commune
de
Coinces,
venu
en
renfort.
Il ne
reste
plus
que
la
livraison
des
cailloux
qui
devrait
avoir
lieu
dans
la semaine.
Monsieur
le Maire
précise
tout
de
même
que
l'aire
de
jeux
ne
sera
pas
rouverte
au
public
tant
que
le contrôle
du
Bureau
Veritas
n'aura
pas
eu
lieu.
- Information
vente
Presbytère
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
M.
et
Mme
BONNAFOUS,
locataires
actuels
du
Presbytère,
ont
accepté
l'offre
d'achat
de
ce
dernier
au
prix
de
130
000€.
La
commune
va
donc
procéder
au
contrôle
énergétique,
obligatoire
pour
toutes
ventes,
représentant
un
coût
d'environ
280€,
transmettre
une
demande
de
diagnostic
de
vente
auprès
du
SPANC,
représentant
un
coût
d'envrion
200€,
ainsi
que
faire
appel
à
un
géomètre
afin
de
procéder
au
bornage
de
la
parcelle
D265.
Le
conseil
municipal
demande
également
à
Monsieur
le
Maire
de
bien
vouloir
procéder
à
l'enlèvement
de
l'abris-bus
en
bois,
ne
servant
plus,
qui
est
accolé
au
mur
du
Presbytère,
et
ce
afin
d'éviter
de
potentiels
futurs
litiges. - Information
Maison
Mme
Guerin
Le
conseil
municipal
est
informé
que
la
commune
a
dû
procéder
en
urgence
à
l'évacuation
de
son
domicile
de
Mme
Guerin,
habitant
au
771
Grande
Rue.
En
effet,
suite
à
l'alerte
donnée
par
ses
voisins,
il est
apparu
que
la maison
présentait
de
très
grosses
fissures
dues
à
la
sécheresse,
les
lintaux
de
la
porte
et
des
fênêtres
menaçant
de
tomber
également.
La
cave
située
sous
la cuisine
présentait
également
une
grosse
fissure,
pouvant
générer
un
effondrement
du
bâtiment
à
n'importe
quel
moment.
Les
enfants
de
Mme
Guérin
ont
immédiatement
été
prévenus
et
Mme
Guérin
évacuée
de
son
logement.
La
Commune
lui a trouvé
dans
l'urgence
un
logement
communal
sur
Boulay
les
Barres
avec
l'accord
de
Mme
Pascale
MINIÈRE,
Maire
de
la
commune.
- Projet
lotissement
Rue
des
Fauchettes
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
M.
Garzanda,
lotisseur,
a
pris
contact
avec
la
mairie
afin
de
proposer
un
projet
de
lotissement
rue
des
Fauchettes.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
a
donné
son
accord
à
M.
Garzanda
pour
effectuer
une
étude
de
projet
de
lotissement,
mais
précise
qu'il
a
bien
attiré
son
attention
sur
le
fait
que
la
commune
de
Bricy
garde
un
droit
de
regard,
de
modification
et/ou
de
refus
des
propositions
qui
pourraient
lui
être
présentées.
De
plus,
il
est
précisé
que
ce
projet
sera
soumis
au
PLU-{.
- Nom
chemin
lotissement
Rue
de
la
plaine
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
trouver
un
nom
pour
le futur
chemin
qui
desservira
le
lotissement
Rue
de
la
Plaine.
Le
chemin
actuel
se
nommant
Chemin
d'Exploitation
de
la
Bouvellerie,
le
conseil
municipal
propose
de
nommer
plus
simplement
le
chemin
"Chemin
de
la
Bouvellerie".
La
proposition
est
validée
à
l'unanimité.
- Expérience
chemin
“Entre
la
Vailée
et
Bricy"
Monsieur
Jean-Armand
DOUBLIER,
Adjoint
au
maire,
informe
le conseil
municipal
que
l'Association
Agriculteurs
et Territoire,
va
procéder
à
une
expérience
sur
le chemin
"Entre
la Vallée
et
Bricy"
consistant
à ensemencer
les
bordures
du
chemin
de
fleurs
et
plantes
diverses
sur
environ
1
mêtre
50
de
large.
L'idée
étant
éventuellement
dans
le futur
de
pouvoir
proposer
aux
agriculteurs
cette
solution
pour
les
bordures
des
champs
le long
des
routes,
afin
de
limiter
leur
entretien
et favoriser
le
maintien
de
l'écosystème. - Point
rentrée
scolaire
Un
point
sur
la
rentrée
scolaire
2019/2020
est
présenté
au
conseil
municipal,
à
savoir
:
Effectifs
écoles :
- En
maternelle
58
élèves
et
fermeture
de
la
3ème
classe.
- En
primaire
96
élèves,
48
à
l'école
de
l'Orme
Creux
et
48
à
l'école
de
la
Grande
Rue.
Soit
un
total
de
154
élèves.
Effectifs
garderie
:
- Environ
28
enfants
en
moyenne
le
matin
avec
3
animateurs.
- Environ
35
enfants
en
moyenne
le soir
avec
4
animateurs
jusqu'a
17h30,
puis
2
animateurs
jusqu'à
18h30.
Effectif
accueil
du
mercredi
:
Entre
25
et
30
enfants
en
moyenne
depuis
la
rentrée
contre
une
moyenne
de
15
- 20
l'année
passée.
3 animateurs
pour
les
encadrer
et
un
animateur
en
renfort
si besoin
selon
les
effectifs.
Effectif
restaurant
scolaire :
- En
maternelle
54
enfants
sur
58
déjeunent
à
la cantine,
encadrés
par
1 animatrice,
2 Atsem
et 2
maîtresses
- En
primaire
42
enfants
de
l'Orme
Creux
sur
48
déjeunent
à
la cantine
et 43
enfants
sur
48
de
l'école
de
la
Grande
Rue,
encadrés
par
1
animatrice
- Réseau
d'eau
Rue
Jean
Lubin
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
la
base
aérienne
va
procéder
à
la
refection
de
son
réseau
d'eau
de
la
Rue
Jean
Lubin.
A
l'issue
de
ces
travaux,
le SIAEP
Boulay
- Bricy
(Syndicat
intercommunal
d'Alimentation
en
Eau
Potable)
deviendra
gestionnaire
de
ce
réseau.
Complément
de
compte-rendu:
Séance
levée
à:
22:30
En
mairie,
le
09/10/2019
Le
Maire
Louis-Robert
PERDEREAU