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Déliberation - relevé de conclusions CM 2 déc 2021
Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Bourgneuf.
Lien du pdf (Déliberation - relevé de conclusions CM 2 déc 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Investissement et développement économique,
ee CONSEIL MUNICIPAL DU 2 décembre 2021
Boûreñneuf
rene" RELEVE DE CONCLUSIONS
L'an deux mille vingt et un, le 2 décembre à vingt heures, le Conseil municipal de Bourgneuf, dûment convoqué, s'est
réuni dans le restaurant scolaire, sous la présidence de M. le Maire, Paul-Roland VINCENT.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Date de la convocation : 25 novembre 2021
Présents : P-R VINCENT, J-L. LÉGER, M. TIGOULET, D. LEGUAY, A. BODET, M. BERRY, G. CASSAN, I. CHAOUACHI,
S. FERRIER, T. LACOUE-LABARTHE, V. LAIGO, N. LITSCHY, M-F. OLIVIER (arrivée à 20h20) et R. NAVARRO (arrivé à
20h30)
Absent excusé : L. BERNIER
Secrétaire : Marie TIGOULET
Le Maire propose l'ajout d’un 4°" point, Accord du conseil municipal
DÉCISIONS du CM
1. Installation de caméras de vidéoprotection Accepté à la majorité
2. Modification des statuts du Sdser - compétence au titre des activités accessoires
relative à la maîtrise de la demande d'énergie et la performance énergétique Accepté à l’unanimité
3. Modification budgétaire DM 3 Accepté à l’unanimité
4, Modification du Tableau des effectifs - création d’un poste administratif Accepté à l'unanimité
Affiché le 2 décembre 2021
Le Maire, Paul-Roland VINCENT