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unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20250326 TABLEAUDELIB signed
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20250326 TABLEAUDELIB signed)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Liste des délibérations
Du Conseil Communautaire
Du 26 mars 2025
Présents : DALLEMAGNE Ph. - BELTRAMELLI B. - BERTRAND A. - BIDEAUX N. - BLOUQUIN P. - CARRIC L. - CERVANTES J. – CHENET A. - COLLINET C. - CORDELLE A. - CORDIER D. - DEBUF C. - DEMATONS P. - DUTHEIL D. - FELS F. - GOBIN H. - GOUVERNET JC. - GUILBAUD L. - HUARD L. - JOBARD P. - JUBERTIE C. - KEPA N. - KLEIN P. - LEFRANC C. - LEHMANN P. - LEITZ B. - MAILLET G. - MATRION F. - PASCAUD A. - ROSSETTI C. - THOMAS L. - TOURNEMEULLE C. - TOURNEMEULLE R. - VINCENT T. - BROCHON M. - DAUNAY M.
Excusés : CHAPELLIER JM. - DESCHARMES D. représenté par BROCHON M. - DESIMPEL F. - DRAPPIER C. - MANDELLI C. - PIETREMONT JM. représenté par DAUNAY M. - RIVET V.
Pouvoirs : BARBIER J. à HUARD L. - BRETON S. à DALLEMAGNE Ph. - CHAPELIER C. à JUBERTIE C. - CHAPOTEL C. à KEPA N. - CHEVALLIER M. à BIDEAUX N. - DANISKAN B. à LEITZ B. - DE MARGERIE D. à DUTHEIL D. - FRISON P. à PASCAUD A. - HUGOT P. à BERTRAND A. - JORRY JB. à LEHMANN Ph. - LIEVRE Ph. à MATRION F. - MICHAUT D. à BELTRAMELLI B. - MOCQUART A. à GOBIN H.
NUMERO LIBELLE SENS DU VOTE 2025-041 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l'unanimité 2025-042 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2025 Approuvée à l'unanimité 2025-043 Finances – Approbations des Comptes Financiers Uniques 2024 Approuvée à l'unanimité 2025-044 Finances – Affectation des résultats 2024 – Budget Annexe Maisons Médicales Approuvée à l’unanimité 2025-045 Finances – Affectation des résultats 2024 – Budget Annexe Orano Approuvée à l'unanimité 2025-046 Finances – Affectation des résultats 2024 – Budget Annexe Rives de Barse Approuvée à l'unanimité 2025-047 Finances – Affectation des résultats 2024 – Budget Annexe Varennes II Approuvée à l’unanimité 2025-048 Finances – Affectation des résultats 2024 – Budget Annexe Varennes III Approuvée à l'unanimité 2025-049 Finances – Affectation des résultats 2024 – Budget Annexe Varennes IV Approuvée à l'unanimité 2025-050 Finances – Affectation des résultats 2024 – Budget Principal Approuvée à l'unanimité 2025-051 Finances – Approbation des budgets 2025 – Budget Annexe Maisons Médicales Approuvée à l'unanimité 2025-052 Finances – Approbation des budgets 2025 – Budget Annexe Orano Approuvée à l'unanimité 2025-053 Finances – Approbation des budgets 2025 – Budget Annexe Rives de Barse Approuvée à l'unanimité 2025-054 Finances – Approbation des budgets 2025 – Budget Annexe Varennes II Approuvée à l’unanimité 2025-055 Finances – Approbation des budgets 2025 – Budget Annexe Varennes III Approuvée à l’unanimité 2025-056 Finances – Approbation des budgets 2025 – Budget Annexe Varennes IV Approuvée à l’unanimité 2025-057 Finances – Approbation des budgets 2025 – Budget Principal Approuvée à l’unanimité 2025-058 Finances – Amortissements des investissements 2025 Approuvée à l’unanimité 2025-059 Finances – Fiscalité 2025 Approuvée à l’unanimité
2025-060 Finances – Fiscalité 2025 – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (TEOMI) Approuvée à l’unanimité
2025-061 Finances – Fiscalité 2025 – Taxe GEMAPI Approuvée à l'unanimité 2025-062 Finances – Approbations des subventions 2025 Approuvée à l'unanimité 2025-063 Finances – Fongibilité des crédits Budget Principal et Budgets Annexes Approuvée à l'unanimité 2025-064 Vidéoprotection – Plan de Financement Prévisionnel Approuvée à l'unanimité 2025-065 Ressources Humaines – Taux de promotion Approuvée à l'unanimité 2025-066 Ressources Humaines – Frais de déplacement et frais de repas Approuvée à l'unanimité 2025-067 Ressources Humaines – Protection Sociale Complémentaire Approuvée à l’unanimité 2025-068 Ressources Humaines – Compte Epargne Temps Approuvée à l'unanimité 2025-069 Désignation d’un nouveau délégué au titre de la compétence GEMAPI – SDDEA Approuvée à l’unanimité
2025-070 Désignation d’un nouveau membre – Commission « Services Techniques et Moyens Généraux » Approuvée à l’unanimité
2025-071 Désignation de nouveaux membres – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées Approuvée à l’unanimité
2025-072 Régularisation carte scolaire – Scolarisation des enfants résidant sur la commune de Thors dans le syndicat Bresse Œillet Approuvée à l’unanimité
2025-073 Attribution marché fourniture et remplacement des menuiseries et stores dans les écoles maternelle et élémentaire – Commune de Soulaines-Dhuys Approuvée à l’unanimité